Dispositions relatives aux aides couplées végétales à compter de la campagne 2015

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de BIBLISHEM pour la période 2016-2035.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de SICKINGEN pour la période 2016-20350.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de BOIS SAUVAGE pour la période 2016-2035.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de RIBEAUVILLE pour la période 2004-2023.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale du CIANS pour la période 2016-2035.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de COAT-AN-NOZ pour la période 2016-2035.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de KRITTWALD pour la période 2016-2035.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de CAREI pour la période 2016-2035.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale des GARDONS pour la période 2016-2035.

Arrêté portant commissionnement de Monsieur Philippe AMIRANOFF

Avis relatif à la demande d'enregistrement en appellation d’origine protégée de la dénomination « Jambon du Kintoa »

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de CEUSE pour la période 2016-2035.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale des AVANT-MONTS pour la période 2016-2035.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de COAT-LOCH pour la période 2016-2035.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de PRADES et PAYS D'AILLOU pour la période 2016-2035.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale du VAR-MOYEN pour la période 2016-2035.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de MAZAUGUES pour la période 2015-2034.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale des VOLCANS pour la période 2016-2035.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de MONTARGIS pour la période 2016-2035.

Arrêté portant commissionnement de Monsieur Vincent NATUREL

Avis relatif à la demande d'enregistrement en appellation d’origine protégée de la dénomination « Kintoa »

organisation et évaluation de l'année de stage des professeurs stagiaires, lauréats des concours externes et internes PLPA et PCEA (CAPETA et CAPESA) et inscrits sur la liste d'aptitude PCEA - Année scolaire 2016-2017.

Élections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).

concours proposé par la Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (CCMSA) et destiné à promouvoir la citoyenneté auprès des élèves des classes de 3e et 4e de l'enseignement agricole.

organisation de l’activité rugby dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2016-2017.

modalités de mise en œuvre des épreuves professionnelles E4, E5, E6 et E7 pour tous les candidats au certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) spécialité « Métiers de l'agriculture ».

Bourses nationales de l’enseignement secondaire agricole - année 2016/2017

promotion du Festival ALIMENTERRE et diffusion du prix ALIMENTERRE dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2016-2017.

Modalités de demande de reconnaissance des laboratoires pour la réalisation de tests de croissance de Listeria monocytogenes dans les denrées alimentaires.

inscription au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt des moyens permettant de diminuer le risque de dérive des produits visés à l'article L.253-1 du Code rural et de la pêche maritime pour les milieux aquatiques.

Transport d'animaux vivants non sevrés - rappels réglementaires au titre de la protection animale et enquête sur les modalités d'échanges intracommunautaires de longue durée.

Modification de l’instruction technique DGAL/SDSPA/2014-1057 du 24 décembre 2014 pour l’application de l'arrêté ministériel du 03 avril 2014 fixant les règles sanitaires et de protection animale auxquelles doivent satisfaire les activités liées aux animaux de compagnie d’espèces domestiques relevant des articles L. 214-6-1, L. 214-6-2 et L. 214-6-3 du code rural et de la pêche maritime (élevages de chats et de chiens, refuges, fourrières, pensions, activités de garde ou de dressage de chiens et de chats, activités de vente et de présentation au public d'animaux de compagnie).

Facilités d'horaires accordées aux pères et mères de famille fonctionnaires et employés des services publics à l'occasion de la rentrée scolaire 2016

Appel à candidature : 3 postes dans le 2ème cercle.

Appel à candidature : - 1 poste à la DGAL/SASPP/SDSPA (administration centrale) - 1 poste à l'école nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole à Castanet-Tolosan

Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des professeurs certifiés de l'enseignement agricole

Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des professeurs de lycée professionnel agricole

Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des conseillers principaux d'éducation

Décision n° 2016-S-12 portant délégation de signature à Madame Marie-Noëlle CAUTAIN, responsable du pôle "Label Rouge" par intérim