Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Instruction technique DGPE/SDGP/2016-557 du 19-07-2016 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Application de l'arrêté du 14 décembre 2015 relatif au contenu d'un dossier complet pour l'octroi d'une subvention de l'Etat dans le cadre du développement rural.
Instruction technique DGPE/SDPE/2016-583 du 13-07-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Subvention du MAAF en 2016, pour le financement des opérations réalisées par les SAFER métropolitaines (hors SAFER de Corse) sur la période 2015.
Accord interprofessionnel du 21-07-2016
Accord interprofessionnel triennal 2016-2018 conclu dans le cadre du conseil interprofessionnel des vins de Provence (CIVP) et relatif à l'organisation du marché des vins de Provence, étendu par arrêté du 6 juillet 2016 publié au JORF du 17 juillet 2016

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/MAPAT/2016-559 du 13-07-2016 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
collecte des effectifs d'élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés – année scolaire 2016-2017.
Note de service DGER/SDPFE/2016-584 du 18-07-2016 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
modalités de mise en œuvre des épreuves professionnelles E4, E5, E6 et E7 pour tous les candidats au certificat d’aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) de la spécialité « palefrenier soigneur ».
Note de service DGER/SDPFE/2016-588 du 20-07-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Rapport 2015 de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
Décision du 18-07-2016
Décision portant publication de la liste des organismes de formation mettant en œuvre les formations relatives au transport d’animaux vivants

Direction générale de l'alimentation

Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-578 du 13-07-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Supervision des vétérinaires officiels privés
Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-582 du 15-07-2016 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Cette instruction modifie la note de service numéro 2016-482 sur les dérogations de repeuplement des unités de gavage
Note de service DGAL/SDSPA/2016-585 du 15-07-2016 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Mise en œuvre de l'arrêté biosécurité influenza aviaire du 8 février 2016
Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-594 du 21-07-2016 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modalités de surveillance de la Fièvre Catarrhale Ovine (FCO): surveillance programmée pour la zone indemne et une partie des départements de la ZR, renforcée pour les mouvements depuis la ZR et surveillance évènementielle au niveau national

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2016-577 du 13-07-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour l’emploi de sous-directeur à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE).
Note de mobilité SG/DMC/2016-579 du 13-07-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour l’emploi de sous-directeur à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE).
Note de mobilité SG/DMC/2016-590 du 20-07-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDTM du Var – DDPP du Calvados)

Service des ressources humaines

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-586 du 18-07-2016 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Note d'orientation pour la formation continue des personnels 2017-2018-2019
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-587 du 19-07-2016 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Régime juridique applicable aux agents contractuels du ministère chargé de l'agriculture régis par le décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 modifié
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-589 du 20-07-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Nombre de places offertes aux examens professionnels pour l’avancement aux grades de secrétaire administratif de classe supérieure et de secrétaire administratif de classe exceptionnelle relevant du ministre chargé de l’agriculture
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2016-592 du 21-07-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature en administration centrale : 1 poste à la DGAL.
Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2016-593 du 21-07-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : 6 postes dans le 2ème cercle.

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