Diplomation et qualification
-
Note de service : DGER/SDPFE/2022-354
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-05-2022
Modification de l’annexe 1 de la note de service N°DGER/SDPOFE/N2020-345 du 6 juin 2020 portant diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES®
-
Instruction technique : DGER/SDPFE/2022-335
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-04-2022
Modalités d’accès à la capacité professionnelle définie aux articles L. 330-1 et L. 331-2 du code rural et de la pêche maritime.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2022-232
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-03-2022
Sections sportives de l’enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée scolaire 2022.
-
Instruction technique : DGER/SDPFE/2022-117
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 08-02-2022
modalités de délivrance par les DRAAF (DAAF) des certificats individuels produits phytopharmaceutiques prévus aux articles R. 254-8 à 14-1-1 du code rural et de la pêche maritime.
-
Instruction technique : DGER/SDPFE/2022-67
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-01-2022
Instruction relative à l'emploi et aux activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements d'enseignement technique agricole.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2022-45
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-01-2022
Modalités de mise en œuvre de la certification des compétences numériques dans les établissements d’enseignement agricoles pour l’année 2022.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2021-437
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-06-2021
adaptation de l'organisation de la session d'examens 2021 dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID-19.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2021-155
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-03-2021
Mise en œuvre de la certification des compétences numériques dans les établissements d'enseignement technique agricole
-
Note de service : DGER/SDPFE/2021-138
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-02-2021
mise en œuvre du livret scolaire numérique du lycée (LSL)
-
Instruction technique : DGER/SDPFE/2021-86
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-02-2021
Dispositions relatives à l’orientation au sein de l’enseignement agricole pour la campagne d’orientation 2021
-
Note de service : DGER/SDPFE/2020-601
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-10-2020
Prorogation au 31/12/2021 des labellisations et habilitations des structures départementales chargées de la préparation à l'installation en agriculture.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2020-373
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-06-2020
Adaptation de l'organisation de la session d'examens 2020 dans le cadre de la crise sanitaire liée au Coronavirus, COVID-19
-
Note de service : DGER/SDPFE/2020-357
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-06-2020
Procédure conduisant à la reconnaissance et à la mise en oeuvre de formations à orientation agriculture biologique AB et à la reconnaissance de la mention agriculture biologique AB pour les certificats de spécialisation.
-
Note de service : DGER/SDES/2020-338
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-06-2020
adaptation de l’expérimentation pour inscrire le brevet de technicien supérieur agricole dans l’architecture européenne de l’enseignement supérieur pour les sessions d’examens 2020 et 2021
-
Note de service : DGER/SDEDC/2020-334
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-06-2020
Accueil des publics de BTSA
-
Note de service : DGER/SDPFE/2020-89
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-02-2020
instruction relative au cadrage des épreuves professionnelles du baccalauréat professionnel, technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ) à compter de la session d'examen 2022.
-
Note de service : DGER/SDES/2019-628
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-09-2019
Déconcentration de la délivrance de certains diplômes de l'enseignement supérieur agricole relevant du ministère chargé de l'agriculture.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2019-461
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-06-2019
instructions relatives aux enseignements facultatifs/optionnels et unités facultatives proposés dans les établissements de l’enseignement technique agricole.
-
Note de service : DGER/SDES/2019-395
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-05-2019
Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « Sciences et technologies des aliments » (STA).
-
Note de service : DGER/SDPFE/2019-231
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-03-2019
instruction relative aux programmes de seconde générale et technologique en sciences de la vie et de la Terre et en physique–chimie pour l’année scolaire 2018-2019.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2019-61
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-01-2019
label « Génération 2024 » pour les établissements publics et privés de l’enseignement agricole.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2018-872
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-12-2018
organisation et volumes horaires des enseignements du baccalauréat général assurés dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2018-873
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-11-2018
organisation et volumes horaires des enseignements de la classe de seconde générale et technologique assurés dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2018-496
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-07-2018
Instructions générales relatives à la mise en œuvre d'unité d'adaptation régionale à l'emploi (UCARE) et modalités particulières de mise en œuvre des UCARE du Brevet professionnel option “Responsable d’entreprise agricole” (BP REA)
-
Note de service : DGER/SDPFE/2018-423
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-06-2018
modalités de mise en œuvre de l’épreuve ponctuelle terminale E3 du Brevet d’Etudes Professionnelles Agricoles spécialité « travaux en exploitation de polyculture-élevage ».
-
Note de service : DGER/SDPFE/2018-386
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-05-2018
orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée 2018.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2017-894
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-11-2017
mise en œuvre de l’épreuve n°6 « Écologie, agronomie et territoires » du premier et du deuxième groupe et de l’épreuve n°11 « Écologie, agronomie et territoires » du baccalauréat général série S spécialité « Écologie, agronomie et territoires » à compter de la session 2018.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2017-748
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-09-2017
instructions relatives aux enseignements facultatifs et unités facultatives proposés dans les établissements technique d’enseignement agricole.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2017-311
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-04-2017
actualisation des dispositions relatives à l'enseignement des langues liées au Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL).
-
Note de service : DGER/SDPFE/2017-176
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-02-2017
Conditions d’ouverture, de fonctionnement et de renouvellement des sections européennes dans l’enseignement technique agricole.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2016-826
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-11-2016
modalités relatives à la pratique adaptée de l’Education Physique et Sportive dans les formations dispensées dans les établissements de l’enseignement agricole.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2016-824
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-10-2016
instructions pour l’inscription à l’épreuve facultative de « pratiques physiques et sportives » pour les candidats au baccalauréat général série « S » spécialité « EAT » scolarisés dans les établissements de formation initiale de l’enseignement agricole.
-
Note de service : DGER/SDES/2016-794
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-10-2016
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option "analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques".
-
Note de service : DGER/MAPAT/2016-491
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-06-2016
enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées durant l'année civile 2015.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2016-435
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-05-2016
Dispositions relatives aux travaux en hauteur dans les arbres
-
Note de service : DGER/SDEDC/2016-369
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-04-2016
Demande de congé de formation professionnelle par les agents contractuels d’enseignement nationaux affectés dans l'enseignement technique agricole public – Année scolaire 2016-2017.
-
Note de service : DGER/SDEDC/2016-315
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-04-2016
Qualification des personnels affectés sur les fonctions de direction d’exploitation agricole, d’atelier technologique, de CFA ou de CFPPA
-
Note de service : DGER/SDEDC/2016-294
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-04-2016
Evaluation et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation stagiaires appelés à être titularisés à la rentrée scolaire 2016.
-
Note de service : DGER/MAPAT/2015-728
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-08-2015
formation en 2015 des présidents-adjoints de jury de Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA).
-
Note de service : DGER/MAPAT/2015-454
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-05-2015
enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées durant l'année civile 2014
-
Note de service : DGER/SDPFE/2015-204
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-03-2015
instructions relatives à la mise en œuvre des épreuves professionnelles E5, E6 et E7 du baccalauréat professionnel spécialité "services aux personnes et aux territoires"
-
Note de service : DGER/SDES/2014-100
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-02-2014
Définition des épreuves et modalités d'évaluation du BTSA option "gestion et maîtrise de l'eau".
-
Note de service : DGER/SDES/2014-99
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-02-2014
Définition des épreuves et modalités évaluation du BTSA option technico-commercial
-
: DGER/SDPOFE/ME/N2013-2162
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-12-2013
Remontée à blanc des cartes d'épreuves
-
: DGER/SDPOFE/N2013-2143
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-11-2013
Recommandations pédagogiques concernant l'enseignement relatif aux produits phytopharmaceutiques, notamment en matière de préservation de la santé humaine, de l'environnement et des ressources naturelles en application de la Directive 2009/128/CE.
-
: DGER/SDESR/N2013-2138
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-10-2013
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " gestion et protection de la nature ".
-
: DGER/MISSI/N2013-2133
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-10-2013
Accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E5, E6 et E7 du BTSA Technico-commercial (TC)
-
: DGER/MISSI/N2013-2132
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-10-2013
Accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E5, E6 et E7 du BTSA Développement, animation des territoires ruraux (DATR)
-
: DGER/SDPOFE/N2013-2125
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 25-09-2013
Modalités d'enseignement et évaluation de l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en seconde générale et technologique et en cycle terminal du baccalauréat général série S spécialité " Écologie, Agronomie et Territoires " dans les lycée
-
: DGER/MISSI/N2013-2114
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-09-2013
Modification de la note de service DGER/MISSI/N2013-2021 du 12 février 2013 relative à l'accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E3 du BEPA Travaux paysagers et E7 du baccalauréat professionnel - spécialité aménagements paysagers
-
: DGER/MISSI/N2013-2115
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-09-2013
Modification de la note de service DGER/MISSI/N2013-2022 du 13 février 2013 relative à l'accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E7 du baccalauréat professionnel - spécialité "Conduite et gestion de l'entreprise agricole" (CGEA) et E3 des BEPA "travaux de la vigne et du vin", "travaux en exploitation d'élevage" et "travaux agricoles et conduite d'engins"
-
: DGER/SDESR/N2013-2092
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-07-2013
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Aménagements paysagers ".
-
: DGER/SDESR/N2013-2091
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-07-2013
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Aquaculture ".
-
: DGER/SDPOFE/N2013-2090
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-07-2013
Prorogation des dispositions de la note de service DGER/SDPOFE/N2010-2124 du 20 septembre 2010 relative au programme et aux indications bibliographiques pour la discipline histoire-géographie de la matière M5 évaluée dans l'épreuve E6 du baccalauréat technologique "sciences et technologies de l'alimentation et du vivant" pour la session d'examen 2014.
-
: DGER/SDESR/N2013-2079
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-06-2013
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole option " Aquaculture " rénovée.
-
: DGER/SDPOFE/N2013-2075
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-05-2013
Baccalauréat technologique STAV : Instructions relatives aux épreuves obligatoires du premier groupe à compter de la session 2015
-
: DGER/MISSI/C2013-2006
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-05-2013
Mise en œuvre du Brevet informatique et Internet pour adultes
-
: DGER/SDPOFE/N2013-2058
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 29-04-2013
Baccalauréat professionnel spécialité " Aménagements paysagers " : Grille nationale d'évaluation pour les candidats hors CCF à l'épreuve E7 " Pratiques professionnelles "
-
: DGER/SDPOFE/N2013-2059
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-04-2013
Baccalauréat professionnel spécialité " Agroéquipement " : Grille nationale d'évaluation pour les candidats hors CCF à l'épreuve E7 " Pratiques professionnelles "
-
: DGER/MISSI/N2013-2053
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-04-2013
Accompagnement de la mise en œuvre dans les DOM-COM de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialités Services aux personnes et aux territoires (SAPAT) et Productions Horticoles (PH).
-
: DGER/MISSI/C2013-2005
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-04-2013
Mise en œuvre du Brevet informatique et Internet pour adultes
-
: DGER/MISSI/N2013-2022
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-02-2013
Accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E7 du baccalauréat professionnel - spécialité " Conduite et gestion de l'entreprise agricole " (CGEA) et E3 des BEPA " travaux de la vigne et du vin ", " travaux en exploitation d'élevage " et " travaux agricoles et conduite d'engins "
-
: DGER/MISSI/N2013-2021
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-02-2013
Accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E3 du BEPA Travaux paysagers et E7 du baccalauréat professionnel - spécialité aménagements paysagers (AP)
-
: DGER/MISSI/N2013-2018
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-02-2013
Accompagnement de la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité Conduite et gestion de l'entreprise hippique (CGEH)
-
: DGER/SDPOFE/N2013-2017
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-02-2013
Modifications de la note de service DGER/SDPOFE/N2010-2153 du 19 octobre 2010 relative au Baccalauréat professionnel spécialité " Conduite et gestion de l'exploitation agricole " (CGEA) et ses options : Modifications des instructions relatives à l'épreuve E6
-
: DGER/MISSI/N2013-2009
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-01-2013
Accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E5, E6 et E7 du BTSA option Gestion forestière
-
: DGER/SDPOFE/N2013-2008
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-01-2013
Modification de l'annexe 3 de la note de service DGER/POFEGTP/N2011-2169 du 6 décembre 2011 relative aux modalités de mise en œuvre des épreuves ponctuelles terminales E2 et E3 de la spécialité " services aux personnes " du brevet d'études professionnelle
-
: DGER/MISSI/N2013-2006
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-01-2013
Modification de la note de service DGER/MISSI/N2012-2149 du 18 décembre 2012 relative à l'accompagnement sur la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité SAPAT (Services aux personnes et aux territoires)
-
: DGER/MISSI/N2012-2149
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-12-2012
Accompagnement sur la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité SAPAT (Services aux personnes et aux territoires)
-
: DGER/MISSI/N2012-2147
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-12-2012
Accompagnement des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole
-
: DGER/SDPOFE/N2012-2134
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-11-2012
Rectificatif portant sur la durée de l'épreuve E2, de la note de service DGER/SDPOFE/N2011-2052 du 15 novembre 2011 relative aux modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 du brevet d'études pro
-
: DGER/SDPOFE/N2012-2132
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 26-11-2012
dispositions annulant et remplaçant les notes de service DGER/SDESR/SDPOFE/N2012-2123 du 24 octobre 2012 et DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2119 du 25 novembre 2009 (travaux en hauteur dans les arbres.)
-
: DGER/SDPOFE/N2012-2124
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-10-2012
Cahier de textes numérique : informations relatives aux usages et à la mise en place dans les établissements d'enseignement agricole
-
: DGER/MISSI/N2012-2122
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-10-2012
Accompagnement sur la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité productions horticoles
-
: DGER/SDPFE/SDEDC/N2012-2121
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-10-2012
Réforme du lycée et rénovation de la voie professionnelle : Modalités de prise en charge des dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves prévus dans le cadre de la réforme du lycée et de la rénovation de la voie professionnelle pour l'année scolaire 2012-2013
-
: DGER/MISSI/N2012-2118
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-10-2012
Accompagnement sur la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité productions aquacoles
-
: DGER/MISSI/N2012-2114
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-09-2012
Accompagnement sur la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité Conduite et Gestion d'une Entreprise du Secteur Canin et Félin
-
: DGER/MISSI/N2012-2105
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-09-2012
Accompagnement sur l'Individualisation des parcours de formation - Inter région 5 (Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse, Alsace et Lorraine)
-
: DGER/MSSI/N2012-2098
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-08-2012
Accompagnement sur l'Individualisation des parcours de formation - Inter région 3 (Pays de la Loire, Bretagne, Basse-Normandie et Haute-Normandie)
-
: DGER/MSSI/N2012-2098
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-08-2012
Accompagnement sur l'Individualisation des parcours de formation - Inter région 3 (Pays de la Loire, Bretagne, Basse-Normandie et Haute-Normandie)
-
: DGER/SDESR/N2012-2092
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 31-07-2012
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " productions animales ".
-
: DGER/SDESR/N2012-2090
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-07-2012
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " gestion forestière ".
-
: DGER/SDPF/N2012-2088
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 23-07-2012
Baccalauréat professionnel spécialité " services aux personnes et aux territoires " :
-
: DGER/SDESR/N2012-2091
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-07-2012
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " développement, animation des territoires ruraux ".
-
: DGER/SDESR/N2012-2089
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-07-2012
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " génie des équipements agricoles ".
-
: DGER/SDESR/N2012-2084
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-07-2012
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2013 et 2014.
-
: DGER/MSSI/N2012-2080
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-06-2012
Accompagnement à la prise de fonction (formation continuée) de certains enseignants néo-titulaires, dès la première année de titularisation
-
: DGER/SDPFE/MSSIM/N2012-2067
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-05-2012
Information et diffusion d'une enquête sur l'organisation de la formation au secourisme pour les élèves de 1ère et de terminale baccalauréat professionnel.
-
: DGER/SDPOFE/N2012-2002
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-01-2012
Conditions d'organisation des activités physiques et sportives dans l'enseignement agricole
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2176
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-12-2011
certificat d'aptitude professionnel option " services en milieu rural " : instructions sur la formation en milieu professionnel, la mise en place du contrôle certificatif en cours de formation et les épreuves terminales ponctuelles du domaine professionnel (rectification de la note de service DGER/POFE/N2011-2133 du 27 septembre 2011)
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2169
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-12-2011
Modalités de mise en œuvre des épreuves ponctuelles terminales E1, E2 et E3 de la spécialité " services aux personnes " du brevet d'études professionnelles agricoles rénové.
-
: DGER/MSSI/N2011-2166
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-11-2011
Accompagnement du baccalauréat professionnel SAPAT
-
: DGER/MSSI/N2011-2161
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-11-2011
Accompagnement de la réforme du Bac général S spécialité " Ecologie, agronomie et territoires " - Session NORD.
-
: DGER/MSSI/N2011-2162
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-11-2011
Accompagnement de la réforme du Bac général S spécialité " Ecologie, agronomie et territoires " - Session SUD.
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2158
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-11-2011
Rectificatif à la note de service DGER/SDPOFE/N2011-2146 relatif à l'épreuve du 2ème groupe " Écologie agronomie et territoires " du baccalauréat général série S spécialité " Écologie agronomie et territoires ".
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2160
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 22-11-2011
Baccalauréat professionnel spécialité "bio-industries de transformation" : précisions relatives aux modalités d'enseignement et d'évaluation de l'épreuve E6 " Epreuve d'arts appliqués et cultures artistiques OU Education socioculturelle pour l'enseignement agricole " à compter de la session 2012
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2152
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-11-2011
Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité " cavalier soigneur " accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel spécialité " conduite et gestion de l'entreprise hippique " (CGEH) pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2155
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-11-2011
Baccalauréat professionnel spécialité " Forêt " : Instructions relatives aux épreuves E5, E6 et E7 et déroulement des périodes de formation en milieu professionnel.
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2153
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-11-2011
Mise en œuvre des épreuves ponctuelles terminales E2 et E3 de la spécialité " Cavalier Soigneur " du brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA).
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2146
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-11-2011
Mise en œuvre de l'épreuve n°6 " Écologie agronomie et territoires " du premier et du deuxième groupe et de l'épreuve n°11 " Écologie agronomie et territoires " du baccalauréat général série S spécialité " Écologie agronomie et territoires " à compter de
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2145
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-11-2011
Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles spécialité " aide technicien en expérimentation animale " :
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2140
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-10-2011
Baccalauréat professionnel : Informations relatives à la formation au secourisme
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2135
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-10-2011
Mise en œuvre du module MG 1 dans le cadre de la formation préparant au baccalauréat professionnel
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2136
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-10-2011
Enseignement et certification de l'Education Physique et Sportive (EPS) pour l'ensemble des spécialités du Baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole rénovées dans le cadre de la rénovation de la voie professionnelle.
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2133
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-10-2011
Baccalauréat professionnel spécialité "bio-industries de transformation" : précisions relatives aux modalités d'enseignement et d'évaluation de l'épreuve E6 " Epreuve d'éducation artistique, arts appliqués ", à compter de la session 2012
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2124
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-09-2011
Baccalauréat professionnel spécialité "productions horticoles" : instructions relatives aux épreuves E5, E6 et E7 et aux périodes de formation en milieu professionnel.
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2123
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-09-2011
Certificat d'Aptitude Professionnel Agricole option " Service en Milieu Rural "
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2119
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-09-2011
Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité " services aux personnes " Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 du BEPA " services aux personnes " accessible en cours de cursus 3 ans du baccalauréat professionnel spécialité " services aux personnes et aux territoires ", pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.
-
: DGER/SDESR/N2011-2093
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-07-2011
: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « gestion et protection de la nature.
-
: DGER/MSSI/N2011-2031
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-03-2011
Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel Productions Horticoles et précisions concernant les modalités de mise en œuvre.
-
: DGER/MSSI/N2011-2026
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-03-2011
Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel " Conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin " et précisions concernant les modalités de mise en œu
-
: DGER/MSSI/N2011-2026
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-03-2011
Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel " Conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin " et précisions concernant les modalités de mise en œu
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2021
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-02-2011
Diffusion d'un sujet type pour l'épreuve écrite ponctuelle terminale E1 du BEPA rénové, pour les candidats hors CCF
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2021
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-02-2011
Diffusion d'un sujet type pour l'épreuve écrite ponctuelle terminale E1 du BEPA rénové, pour les candidats hors CCF
-
: DGER/SDI/N2011-2014
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-01-2011
indications et recommandations pour la mise en œuvre d'un Module d'initiative locale (MIL) " développement international et ingénierie de projet " dans les classes de Brevet de technicien supérieur agricole (mesure 11 des Assises de l'enseignement agricole public)
-
: DGER/SDI/C2011-2001
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-01-2011
démarches et formalités à accomplir, lors de la réalisation de stages et séjours linguistiques à l'étranger pour les apprenants (élèves, étudiants, apprentis) de l'enseignement technique agricole, et de la formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires, publics et privés.
-
: DGER/MSSI/N2011-2004
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-01-2011
Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel Aquaculture et précisions concernant les modalités de mise en oeuvre.
-
: DGER/MSSI/N2011-2003
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-01-2011
Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel Gestion et conduite des chantiers forestiers et précisions concernant les modalités de mise en œuvre.
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2156
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-10-2010
diffusion des documents à utiliser dans le cadre de la mise en œuvre du contrôle en cours de formation (CCF) dans les filières du baccalauréat professionnel : délivrance du Baccalauréat professionnel et du Brevet d'études professionnelles agricoles
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2154
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-10-2010
Baccalauréat professionnel spécialité "Agroéquipement " : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2153
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-10-2010
Baccalauréat professionnel spécialité "Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole" (CGEA) et ses options : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2151
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-10-2010
Modalités de mise en œuvre des épreuves ponctuelles terminales E1, E2 et E3 du Brevet d'études professionnelles agricoles rénové.
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2148
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 11-10-2010
Baccalauréat professionnel spécialité "Aménagements paysagers" : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2147
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-10-2010
Baccalauréat professionnel spécialité " Gestion des milieux naturels et de la faune" : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2134
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-09-2010
Baccalauréat professionnel spécialité " Laboratoire contrôle qualité " : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2133
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-09-2010
Baccalauréat professionnel spécialité " Technicien Conseil Vente en Animalerie " : instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel
-
: DGER/SDESR/N2010-2135
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 28-09-2010
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Agronomie : Productions végétales ".
-
: DGER/SDESR/N2010-2136
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-09-2010
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Production horticole ".
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2128
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-09-2010
Baccalauréat professionnel spécialité " Technicien Conseil Vente de Produits de Jardin " : instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel
-
: DGER/SDESR/N2010-2132
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-09-2010
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Productions animales ".
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2106
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-08-2010
Mise en œuvre de l'enseignement des langues par groupes de compétences en seconde générale et technologique.
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2109
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-08-2010
Programme et indications bibliographiques pour le module MG5 des baccalauréats
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2079
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-06-2010
Module d'Adaptation Professionnelle (MAP) des spécialités rénovées du Baccalauréat professionnel du ministère chargé de l'Agriculture.
-
: DGER/MSSI/N2010-2071
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-06-2010
Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel Agroéquipements et précisions sur les modalités de mise en œuvre.
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2048
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-04-2010
Précisions relatives à la mise en œuvre des épreuves certificatives en cours de formation pour la délivrance du BEPA rénové et indications relatives aux éléments d'organisation des jurys du BEPA rénové.
-
: DGER/MSSI/N2010-2043
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 31-03-2010
Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place des baccalauréats professionnels du champ Conseil Vente et d'en préciser les modalités.
-
: DGER/MSSI/N2010-2042
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-03-2010
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole rénové " Technologie Végétale "
-
: DGER/MSSI/N2010-2034
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-03-2010
Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement relative à la rénovation du baccalauréat professionnel Laboratoire Contrôle Qualité (LCQ) et précisions concernant les modalités de mise en œuvre.
-
: DGER/MSSI/N2010-2028
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-03-2010
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole rénové " production animale"
-
: DGER/MSSI/N2010-2029
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-03-2010
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole rénové " production horticole"
-
: DGER/SDESR/N2010-2027
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-03-2010
Modalités d'inscription en classes préparatoires post BTSA-BTS-DUT : classes préparatoires aux concours C d'admission aux ENSA, aux ENIT, aux ENV et à l'entrée à l'ENGEES ; classe préparatoire aux concours d'admission aux écoles nationales supérieures du
-
: DGER/SDPOFE/C2101-2005
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-03-2010
Charte nationale : la dimension éducative et pédagogique des résidences d'artistes
-
: DGER/MSSI/N2010-2021
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-02-2010
Information des équipes pédagogiques de l'organisation d'une session d'accompagnement relative à la rénovation du baccalauréat professionnel Aménagements Paysagers et précisions concernant les modalités de mise en œuvre.
-
: DGER/MSSI/N2010-2010
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-01-2010
Cette note de service a pour objectif d'informer les équipes pédagogiques de l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel " Gestion des Milieux Naturels et de la faune" et d'en préciser les modalités.
-
: DGER/MSSI/N2009-2135
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-12-2009
Information des équipes pédagogiques de l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel BIT (Bio Industrie de Transformation) et précisionss sur les modalités.
-
: DGER/SDESR/N2009-2126
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-12-2009
Expliciter les différentes situations et instructions pour l'évaluation des options du brevet de technicien supérieur agricole dans la période de rénovation 2009-2012.
-
: DGER/SDESR/N2009-2123
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-12-2009
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques " (ANABIOTEC).
-
: DGER/SDPOFE/N2009-2114
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-11-2009
Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 des spécialités du champ professionnel " Aménagement " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.
-
: DGER/SDPOFE/N2009-2109
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-11-2009
Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 des spécialités du champ professionnel " Productions animales " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.
-
: DGER/SDPOFE/N2009-2110
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-11-2009
Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 de la spécialité " Conseil Vente " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.
-
: DGER/SDPOFE/N2009-2112
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-11-2009
Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 des spécialités du champ professionnel " Productions végétales agroéquipement " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.
-
: DGER/SDPOFE/N2009-2111
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-11-2009
Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 des spécialités du champ " Alimentation bio-industrie laboratoire " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.
-
: DGER/SDPOFE/N2009-2100
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-10-2009
Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs de l'épreuve E1 du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles rénové accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation
-
: DGER/SDPOFE/N2009-2099
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-09-2009
Accompagnement des équipes pédagogiques aux nouvelles modalités de délivrance du certificat de capacité relatif aux animaux domestiques et à la nouvelle liste d'espèces non domestiques en vigueur à partir de 2009.
-
: DGER/SDESR/N2009-2073
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-07-2009
Indications et recommandations pour la mise en œuvre d'un Module d'initiative local (MIL) " apicole " dans les classes de Brevet de technicien supérieur agricole
-
: DGER/SDPOFE/N2009-2063
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 03-06-2009
Annule et remplace la note de service N2007-2074 sur le livret scolaire pour les élèves candidats au baccalauréat technologique série S.T.A.V " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation -environnement- territoires " à compter de la rentrée 2009, pour la session d'examen 2010 et suivantes.
-
: DGER/SDPOFE/N2009-2053
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-05-2009
Modalités d'intégration particulières en classe de 1ère Baccalauréat Professionnel ou 2ème année du Baccalauréat Professionnel par apprentissage
-
: DGER/SDPOFE/N2009-2033
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-03-2009
Conditions de présentation des rapports de stage
-
: DGER/SDPOFE/N2009-2031
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-03-2009
Définition des épreuves E4, E6 et E7 du baccalauréat professionnel Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole (CGEA) rénové.
-
: DGER/SDPOFE/N2009-2030
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 11-03-2009
Baccalauréat professionnel : mise en place d'une épreuve de contrôle
-
: DGER/MSSI/N2009-2015
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-02-2009
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole " industries AgroAlimentaires "
-
: DGER/MSSI/N2009-2014
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-02-2009
Accompagnement du brevet professionnel Industries alimentaires (BP IA) et du brevet professionnel alimentaire Transformations alimentaires (BPA TA) rénovés
-
: DGER/MSSI/N2009-2012
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-02-2009
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole "Analyses de Laboratoires et Biotechnologies" (ANABIOTEC)
-
: DGER/MSSI/N2009-2011
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-02-2009
Dispositif d'accompagnement de la réforme de la voie professionnelle
-
: DGER/SDPOFE/N2008-2121
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-09-2008
Cette note de service annule la circulaire du 8 juillet 1986 (organisation des BPA par certificats).
-
: DGER/SDPOFE/N2008-2100
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-09-2008
épreuve E1 " Français " du baccalauréat technologique STAV.
-
: DGER/SDPOFE/N2008-2094
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-08-2008
Thèmes des Travaux Pratiques Encadrés en classe de première de baccalauréat général série S biologie-écologie-agronomie.
-
: DGER/SDPOFE/N2008-2081
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-06-2008
Prise en compte de l'agriculture biologique dans l'enseignement agricole en conformité avec le plan " Agriculture Biologique : Horizon 2012 ".
-
: DGER/SDPOFE/N2008-2068
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-06-2008
Définition des épreuves E4, E6 et E7 du baccalauréat professionnel Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole (CGEA) rénové.
-
: DGER/SDPOFE/SDSFRD/N2008-2069
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-06-2008
Accompagnement de la rénovation du baccalauréat professionnel "Conduite et gestion des exploitations agricoles"
-
: DGER/SDPOFE/N2008-2067
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-06-2008
Note de Service relative aux Modules d'Adaptation Professionnelle (MAP) du Baccalauréat professionnel " Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole " (CGEA) et de ses options " Systèmes à dominante cultures "" Systèmes à dominante élevage " " Elevage e
-
: DGER/SDPOFE/C2008-2008
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-05-2008
Développement de l'éducation artistique et culturelle
-
: DGER/SDPOFE/N2008-2011
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-01-2008
Mise en place du brevet professionnel responsable d'exploitation agricole BPREA rénové
-
: DGER/SDPOEF/C2008-2003
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-01-2008
Recommandations pédagogiques concernant le renforcement de l'enseignement relatif aux produits phytosanitaires, notamment en matière de préservation de la santé et de l'environnement.
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2154
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-12-2007
Recommandations pour la préparation de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel Services en Milieu Rural.
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2152
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-12-2007
Définition des épreuves terminales ET2, ET3, D et E et des épreuves en CCF D et E spécifiques au BTSA option " Services en espace rural ".
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2135
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-10-2007
Diffusion d'exemples de sujets pour l'épreuve E6 " Sciences humaines ", partie " Histoire-Géographie " du baccalauréat technologique STAV.
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2121
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-10-2007
Note de service relative à l'intégration de l'enseignement supérieur agricole dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2114
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-09-2007
Diffusion d'exemple de sujet pour l'épreuve E8 " Sciences de la matière " du baccalauréat technologique STAV.
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2115
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-09-2007
Information sur une expérimentation pour la mise en place d'une épreuve pratique de mathématiques en baccalauréat général, série scientifique.
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2113
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-09-2007
Diffusion d'exemples de sujets pour l'épreuve E6 " Sciences humaines ", partie " Sciences économiques et sociales " du baccalauréat technologique STAV.
-
: DGER/SDSFRD/N2007-2108
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-09-2007
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole " Aquaculture "
-
: DGER/SDSFRD/N2007-2104
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-09-2007
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole " Services en espace rural "
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2083
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-06-2007
Programme et indications bibliographiques pour le module MG5 des baccalauréats professionnels de l'enseignement agricole.
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2085
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-06-2007
Diffusion d'exemples de sujets pour l'épreuve E7 " Sciences du vivant " du baccalauréat technologique STAV.
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2060
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-04-2007
Diffusion d'exemples de sujets pour l'épreuve E6 " Sciences humaines ", partie " Sciences économiques et sociales " du baccalauréat technologique STAV.
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2048
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-04-2007
Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT à l'entrée en licence de l'Université
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2042
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 27-03-2007
Mise en œuvre des nouvelles pratiques d'enseignement et d'évaluation en langues liées à la primauté de l'oral et à l'adoption du Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL).
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2039
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-03-2007
Instructions complémentaires relatives à la partie Biologie Ecologie de l'épreuve E4 du Baccalauréat professionnel
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2037
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-03-2007
modalités d'évaluation du brevet d'études professionnelles agricoles option "Activités hippiques", spécialités "Cavalier d'entraînement, lad-driver, lad-jockey", " Maréchal-ferrant" et "Soigneur aide-animateur "
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2036
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-03-2007
modalités d'évaluation du Certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAPA) option " Maréchalerie " : épreuve P3 de pratique professionnelle explicitée.
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2023
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-02-2007
Rénovation de l'enseignement des langues vivantes et appel à projets innovants.
-
: DGER/SDPOFE/N2006-2122
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 20-11-2006
risque et sécurité en enseignement des sciences de la vie et de la terre et de biologie- écologie
-
: DGER/SDPOFE/N2006-2119
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-11-2006
Modalités de mise en œuvre de l'épreuve ponctuelle terminale " Bases scientifiques " du CAPA option Travaux Paysagers et du CAPA option Productions Horticoles
-
: DGER/SDPOFE/N2006-2102
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-10-2006
Formulaire de mathématiques du baccalauréat technologique série STAV "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie - alimentation - environnement - territoires".
-
: DGER/SDPOFE/C2006-2013
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-09-2006
Modalités d'attribution de la note de vie scolaire aux élèves des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole.
-
: DGER/SDSFRD/N2006-2094
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-09-2006
Accompagnement à l'organisation de l'évaluation du baccalauréat technologique " Sciences et Technologie de l'Agronomie et du Vivant "
-
: DGER/SDSFRD/N2006-2084
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-09-2006
Accompagnement du BPA rénové
-
: DGER/POFE/N2006-2078
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-08-2006
Demande de création ou de renouvellement d'une spécialisation d'initiative locale.
-
: DGER/POFE/C2006-2009
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-08-2006
Certificat informatique et internet niveau 2 " enseignant "
-
: DGER/POFE/N2006-2064
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-06-2006
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes préparatoires
-
: DGER/POFE/N2006-2047
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-04-2006
épreuves pratiques du secteur des productions animales ayant pour support les productions avicoles.
-
: DGER/SDSFRD/N2006-2036
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-04-2006
Accompagnement du baccalauréat technologique " Sciences et Technologie de l'Agronomie et du Vivant "
-
: DGER/SDPFE/N2006-2031
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-03-2006
Sujet de l'épreuve E5 du baccalauréat professionnel option Services en milieu rural
-
: DGER/SDPFE/N2006-2027
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-03-2006
Brevet de technicien supérieur agricole option " Productions animales ". Instructions relatives à l'épreuve N°3 du premier groupe (ET3) et à l'épreuve F du deuxième groupe.
-
: DGER/SDPFE/N2006-2012
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-01-2006
Complément à la note de service DGER/POFEGTP/N2005-2006 du 8 février 2005 relative à l'épreuve ET3 du Brevet de technicien supérieur agricole option " production horticole ".
-
: DGER/SDPFE/N2005-2098
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-12-2005
Baccalauréat professionnel "Services en milieu rural" (SMR) : précisions sur la formation en milieu professionnel, l'action professionnelle, l'évaluation certificative terminale et en cours de formation.
-
: DGER/SDPFE/C2005-2016
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-10-2005
informations complémentaires relatives aux stages en entreprises des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.
-
: DGER/POFE/N2005-2072
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-10-2005
organisation d'une épreuve blanche ET2, du BTSA production horticole
-
: DGER/POFE/N2005-2073
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-10-2005
Modalités d'évaluation du brevet d'études professionnelles agricoles option "Activités hippiques", spécialités "Cavalier d'entraînement, lad-driver, lad-jockey", "Soigneur aide-animateur" et "Maréchal-ferrant".
-
: DGER/SDEPC/N2005-2053
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-07-2005
Guide méthodologique relatif au stage en entreprise des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.
-
: DGER/FOPDAC/C2005-2008
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-06-2005
organisation du stage de préparation à l'installation.
-
: DGER/POFEGTP/N2005-2032
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-04-2005
Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT à l'entrée en licence de l'université
-
: DGER/POFEGTP/N2005-2020
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-03-2005
Brevet de technicien supérieur agricole option "Production horticole" : compléments d'instructions relatifs au stage principal.
-
: DGER/POFEGTP/N2005-2018
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-03-2005
Correctif à la note de service DGER/POFEGTP/N2003-2098 relative aux épreuves E et F du BEPA option "Entretien et aménagement des espaces naturels et ruraux".
-
: DGER/POFEGTP/N2005-2006
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-02-2005
Brevet de technicien supérieur agricole option "Production horticole" : instructions relatives à la formation en milieu professionnel et à l'évaluation certificative (épreuves terminales et contrôles en cours de formation).
-
: DGER/POFEGTP/N2005-2004
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-01-2005
Modalités d'inscription en sections préparatoires au BTSA dans les établissements publics
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2122
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-12-2004
Modifications et précisions à la note de service N2003-2047 du 2 juillet 2003 relative aux modules locaux à l'initiative des établissements (MIL, MAP et MAR).
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2117
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-12-2004
Baccalauréat S biologie-écologie : instructions relatives à l'épreuve pratique de biologie-écologie.
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2112
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-11-2004
Recommandations pédagogiques concernant l'enseignement, l'organisation et l'évaluation des matières M7 et M8 du baccalauréat technologique série "Sciences et technologies du produit agroalimentaire".
-
: DGER/POFEGTP/IEA/N2004-2108
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-11-2004
Ouverture d'un cours supérieur sur l'alimentation et la nutrition humaines à destination des enseignants de l'enseignement technique agricole (cycle pluridisciplinaire de six modules de trois jours + une session introductive)
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2106
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-11-2004
Modalités d'évaluation de l'épreuve de pratique de l'équitation (épreuve F) du deuxième groupe et de l'épreuve de pratique professionnelle explicitée de l'épreuve terminale n° 3 du premier groupe du brevet d'études professionnelles agricoles option "Activités hippiques", spécialité "Entraînement du cheval de compétition", support "Sports équestres".
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2091
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-09-2004
Brevet de technicien supérieur agricole option Production horticole: session d'accompagnement à la mise en œuvre de cette formation.
-
: DGER/SDACE/MHS/N2004-2089
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-09-2004
Document de l'INRS ED 1506 - Guide sur la prévention des risques dans les laboratoires d'enseignement en chimie
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2069
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-06-2004
Programme et indications bibliographiques pour le module MG5 du baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2060
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-06-2004
Mise en œuvre du principe de laicite dans l'enseignement agricole public
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2053
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-06-2004
Education à la citoyenneté. RECTIFICATIF de la note de service DGER/POFEGTP/N2004-2044 du 13 mai 2004.
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2052
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-06-2004
Education a la sante et a la sexualite
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2045
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-05-2004
Baccalaureats professionnels TCVPHJ et TVCQVS: correctifs
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2044
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-05-2004
Education a la citoyennete.
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2039
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-04-2004
Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT à l'entrée en licence de l'université
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2031
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-03-2004
Liste d'especes de vegetaux et d'animaux de l'option "Entretien et amenagement des espaces naturels et ruraux" du BEPA
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2028
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-03-2004
conditions d'inscription au Brevet de technicien supérieur agricole: dérogations d'admission, durée de la formation, dispenses d'épreuves et choix des langues
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2024
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-03-2004
Proposition de sujets-types pour l'épreuve terminale écrite E8 "Espaces ruraux et société" de la série STAE du baccalauréat technologique rénové.
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2023
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-03-2004
Stages en entreprise des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2020
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-02-2004
Baccalauréat professionnel "Technicien vente et conseil-qualité en vins et spiritueux" : précisions sur la formation en milieu professionnel, l'action professionnelle, l'évaluation certificative.
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2021
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-02-2004
Baccalauréat professionnel "Technicien vente et conseil-qualité en produits alimen-taires" : instructions sur la formation en milieu professionnel, l'action professionnelle, l'évaluation certificative.
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2016
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-02-2004
Baccalauréat professionnel "Technicien conseil vente en animalerie", formation en milieu professionnel, épreuves n° 5, n° 6 et n° 7 dans leur forme terminale ou en CCF et diffusion de l'annexe 1 de l'arrêté modificatif du 10 mars 2003.
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2098
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-12-2003
Cadrage du contrôle en cours de formation des épreuves E et F et diffusion de la grille de l'épreuve de soutenance de rapport de stage (ET 2), de l'option "Entretien et aménagement des espaces naturels et ruraux" du BEPA.
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2089
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-12-2003
Baccalauréat professionnel, partie biologie-écologie de l'épreuve ponctuelle terminale E4 (module MP2 "Connaissance des systèmes vivants" ou "Les systèmes vivants") : précisions, fiche d'activité et grille d'évaluation.
-
: DGER/FOPDAC/N2003-2093
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-12-2003
Développement des formations ouvertes et à distance (FOAD) : objectifs et proposition de démarche pour la mise en réseau des EPLEFPA au travers de leurs CFA et CFPPA.
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2090
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-12-2003
Instructions relatives au choix des lieux et des thèmes de stage en BTSA "Productions animales".
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2087
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-11-2003
Instructions concernant les épreuves des séries STAE et STPA du baccalauréat technologique rénové.
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2077
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-10-2003
DGERN20032077Z
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2065
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-09-2003
Mise en œuvre du contrôle en cours de formation du module G1 du BEPA.
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2055
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-07-2003
Programme et indications bibliographiques pour le module MG5 du baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole.
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2046
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-07-2003
Précisions relatives à l'épreuve E7 et diffusion d'un exemple de sujet écrit pour l'épreuve E7 "La matière et le vivant", partie sciences biologiques du baccalauréat technologique "Sciences et Technologies de l'Agronomie et de l'Environnement".
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2033
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-05-2003
Définition des modalités d'enseignement et d'évaluation de l'Education Physique et Sportive pour les filières CAPA, BEPA, BTA, baccalauréat professionnel et baccalauréat technologique de l'enseignement agricole.
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2024
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-04-2003
Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT à l'entrée en licence de l'université
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2025
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-04-2003
Instructions relatives à l'épreuve terminale n° 5 "Sciences Appliquées et Technologies". Diffusion d'un exemple de sujet écrit pour l'épreuve terminale n° 5 "Sciences Appliquées et Technologie" relative aux modules MP84, MP85 et MP86 du baccalauréat prof
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2021
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-04-2003
Baccalauréat professionnel "Gestion et conduite de chantiers forestiers" : précisions sur la formation en milieu professionnel, les épreuves E1, E6 et E7 et le cadrage du CCF.
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2020
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-03-2003
Epreuve ponctuelle terminale bases scientifiques MP2 du CAPA "Soigneur d'équidés".
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2014
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-02-2003
BTSA viticulture-œnologie . Exemple de sujet pour l'épreuve n° 2 du premier groupe.(épreuve scientifique à caractère technologique et professionnel).
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2013
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-02-2003
Baccalauréat professionnel "Technicien conseil-vente en produits horticoles et de jardinage" : précisions sur la formation en milieu professionnel, l'action profession-nelle, l'évaluation certificative.
-
: DGER/SDACE/C2003-2003
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-02-2003
Evaluation des risques et programme de prévention.
-
: DGER/POFEGTP/N2002-2099
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-11-2002
Organisation de la session d'accompagnement de la rénovation du BEPA "Travaux forestiers" et de la création du baccalauréat professionnel "Gestion et conduite de chantiers forestiers".
-
: DGER/POFEGTP/N2002-2098
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-11-2002
Définition des épreuves n° 2 (épreuve professionnelle interdisciplinaire) et n° 3 (soutenance du rapport de stage) du premier groupe, spécifiques à l'option "Développement de l'agriculture des régions chaudes" du BTSA.
-
: DGER/POFEGTP/N2002-2092
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-10-2002
Cadrage du contrôle en cours de formation des épreuves E et F et diffusion de la grille de l'épreuve de soutenance de rapport de stage, de l'option "Travaux forestiers" du BEPA.
-
: DGER/POFEGTP/N2002-2091
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-10-2002
Baccalauréat professionnel "Technicien conseil-vente en produits horticoles et de jardinage" : session d'accompagnement à la mise en œuvre de cette formation.
-
: DGER/POFEGTP/N2002-2079
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-09-2002
Instructions concernant les épreuves des séries STAE et STPA du baccalauréat technologique rénové.
-
: DGER/POFEGTP/N2002-2053
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-05-2002
Epreuve professionnelle de l'option "Travaux forestiers" du CAPA
-
: DGER/POFEGTP/N2002-2052
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-05-2002
Epreuve écrite terminale du premier groupe de biologie-écologie du baccalauréat S.
-
: DGER/FOPDAC/C2002-2003
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-05-2002
Modalités pratiques de délivrance de l'attestation de connaissances requise pour l'exercice d'activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques.
-
: DGER/POFEGTP/N2002-2041
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-04-2002
Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT
-
: DGER/POFEGTP/N2002-2012
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-02-2002
BTSA "Viticulture œnologie" : précisions sur les stages, l'épreuve 3.
-
: DGER/POFEGTP/N2002-2002
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-01-2002
Instructions relatives aux stages et à l'épreuve de rapport de stage de l'option "Aménagements Paysagers" du BTSA.
-
: DGER/POFEGTP/N2002-2001
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-01-2002
Recommandations pédagogiques de l'objectif 3 du programme "Ecologie- Agronomie -Territoire- Citoyenneté" de la classe de seconde.
-
: DGER/POFEGTP/N2001-2109
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-11-2001
Baccalauréat professionnel " conduite et gestion de l'élevage canin et félin " : précisions sur la formation en milieu professionnel, les épreuves E 6 et E7 et cadrage du CCF.
-
: DGER/POFEGTP/N2001-2106
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-10-2001
cadrage du contrôle en cours de formation des épreuves E et F et diffusion de la grille de l'épreuve de soutenance de rapport de stage de l'option élevage canin et félin du BEPA.
-
: DGER/POFEGTP/N2001-2094
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-09-2001
Rappel des dispositions applicables dès la rentrée scolaire 2001 pour l'aménagement des programmes des filières STAE et STPA consécutif à la mise en place du nouveau programme de physique-chimie de la classe de seconde générale et technologique.
-
: DGER/POFEGTP/N2001-2059
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-06-2001
Cette note de service a pour objet de préciser, pour les filières préparant l'option "Travaux forestiers" du certificat d'aptitude professionnelle agricole rénové (arrêté du 12 janvier 2001 ; JO du 23 janvier 2001)
-
: DGER/POFEGTP/N2001-2058
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-06-2001
Informations sur les documents pédagogiques d'accompagnement pour la mise en conformité des machines mobiles.
-
: DGER/POFEGTP/N2001-2055
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-05-2001
Cadrage du contrôle en cours de formation pour les épreuves D, E et F du second groupe et pour l'épreuve facultative de LV2 du BTSA option "Développement de l'agriculture des régions chaudes".
-
: DGER/POFEGTP/N2001-2041
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-04-2001
Principes et règles du contrôle en cours de formation pour l'épreuve de langue vivante 2 enseignée dans le cadre de tutolangues.
-
: DGER/FOPDAC/C2001-2002
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-04-2001
DGERC20012002
-
: DGER/POFEGTP/N2001-2030
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-03-2001
Instructions pour l'Epreuve Professionnelle Interdisciplinaire (épreuve E) option "Gestion et maîtrise de l'eau" du BTSA
-
: DGER/POFEGTP/N2001-2025
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-03-2001
Instructions pour l'épreuve n° 3 : rapport de stage option "Gestion et maîtrise de l'eau" du BTSA.
-
: DGER/POFEGTP/N2001-2011
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-02-2001
correctif sur la grille pour l'épreuve professionnelle ponctuelle terminale pour les candidats en CCFde l'option "Production agricole, utilisation des matériels" du CAPA rénové (décret du 26 avril 1995et arrêté du 22 juillet 1999).
-
: DGER/POFEGTP/N2001-2007
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-01-2001
Définition des épreuves E5, E6, E7 et de la formation en milieu professionnel.
-
: DGER/POFEGTP/N2000-2004
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-01-2001
Aide à la mise en place du module EATC en classe de seconde générale et technologique : stages et outil d'accompagnement
-
: DGER/POFEGTP/N2000-2122
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-12-2000
Enseignements facultatifs dans tous les niveaux et filières de l'enseignement agricole.
-
: DGER/POFEGTP/N2000-2119
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-12-2000
Instructions sur la formation en milieu professionnel, la mise en oeuvre du contrôle certificatif en cours de formation, les épreuves ponctuelles terminales du domaine professionnel dans les filières préparant l'option services en milieu rural du CAPA rén
-
: DGER/POFEGTP/N2000-2113
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-11-2000
Organisation de la session d'accompagnement de la rénovation du BTSA - GEMEAU.
-
: DGER/POFEGTP/N2000-2112
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-11-2000
Définition des épreuves E et F en contrôle en cours de formation du BEPA " Agriculture des régions chaudes ".
-
: DGER/POFEGTP/N2000-2106
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-10-2000
Enseignements facultatifs dans tous les niveaux et filières de l'enseignement agricole.
-
: DGER/POFEGTP/N2000-2081
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-08-2000
Cadrage du contrôle en cours de formation des épreuves D et E du second groupe du BTSA option "Gestion et maîtrise de l'eau".
-
: DGER/POFEGTP/C2000-2005
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-08-2000
Education artistique et culturelle dans l'enseignement agricole.
-
: DGER/POFEGTP/N2000-2057
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-06-2000
Programme et indications bibliographiques pour le module MG5 du baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole
-
: DGER/POFEGTP/N2000-2058
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-06-2000
Liste d'animaux d'espèces non domestiques du baccalauréat "Technicien Conseil Vente en Animalerie".
-
: DGER/POFEGTP/N2000-2056
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-06-2000
Recommandations pédagogiques relatives à la mise en œuvre du BTSA "Services en espace rural".
-
: DGER/POFEGTP/N2000-2031
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-04-2000
BEPA Epreuve D : exemples de sujets de l'épreuve ponctuelle terminale mathématiques et traitements de données.
-
: DGER/POFEGTP/N2000/N2000-2027
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-03-2000
DGERN20002027
-
: DGER/POFEGTP/N2000-2011
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-02-2000
Instructions sur la formation en milieu professionnel, la mise en oeuvre du contrôle certificatif en cours de formation, les épreuves ponctuelles terminales du domaine professionnel dans les filières préparant l'option production agricole, utilisation des
-
: DGER/POFEGTP/N2000-2008
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-02-2000
Stages et épreuve n° 3 du BTA "Commerce et services".
-
: DGER/POFEGTP/N2000-2005
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 31-01-2000
Baccalauréat professionnel "Technicien Conseil Vente en Animalerie" : formation en milieu professionnel et épreuves n° 5, n° 6 et n° 7
-
: DGER/FOPDAC//N99-2130
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-11-1999
BTSA ANABIOTEC, modification de la liste des unités capitalisables et de l'UC9
-
: DGER/FOPDAC/N99-2128
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-11-1999
BTSA ANABIOTEC, correspondance entre les épreuves et les unités capitalisables. Annule et remplace la note de service DGER/POFEGTP/98 - 2008 du 19 novembre 1998
-
: DGER/POFEGTP/C99-2006
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-11-1999
Circulaire relative aux activités scolaires organisées dans le cadre d'une formationde l'enseignement agricole et se déroulant hors de l'établissemen
-
: DGER/POFEGTP/C99-2006
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-11-1999
Circulaire relative aux activités scolaires organisées dans le cadre d'une formationde l'enseignement agricole et se déroulant hors de l'établissemen
-
: DGER/POFEGTP/N99-2122
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-11-1999
: Définition des épreuves E et F en contrôle en cours de formation du BEPA Productions aquacoles
-
: DGER/POFEGTP/N99-2120
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-10-1999
Formulaire de mathématiques du brevet d'études professionnellles agricoles
-
: DGER/POFEGTP/N99/N°2118
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-10-1999
Définition des épreuves E5, E6, E7 et de la formation en milieu professionnel
-
: DGER/FOPDAC/POFEGTP/N99-2111
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-10-1999
complément à la note de service DGER/POFEGTP/FOPDAC/N99 - 2069 relative à la diffusion de la nouvelle rédaction de l'UC 51 du CAPA par UC
-
: DGER/SDPOFEGTP/N99-2109
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-10-1999
Formulaire de mathématiques du baccalauréat professionnel organisé par le ministère de l'agriculture
-
: DGER/POFEGTP/N99-2084
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-08-1999
Organisation de la session d'accompagnement de la rénovation du BTSA - ACSE
-
: DGER/POFEGTP/N99-2085
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-08-1999
Cadrage du contrôle en cours de formation pour l'épreuve E du BTSA "Technico-commercial"
-
: DGER/POFEGTP/FOPDAC/N99-2069
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-07-1999
Diffusion de la nouvelle rédaction de l'UC 51 pour toutes les options du CAPA par UC
-
: DGER/POFEGTP/N99-2072
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-07-1999
Programme de l'atelier "Pratiques sociales et culturelles" de la classe de seconde générale et technologique.
-
: DGER/POFEGTP/N99-2067
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-06-1999
Correctif relatif aux thèmes culturels et socio-économiques des classes préparatoires au BTSA rénové pour la session 2001
-
: DGER/FOPDAC/N99-2060
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-06-1999
Mise en œuvre du Brevet Professionnel Agricole et Maritime option productions aquacoles, en Unités Capitalisables
-
: DGER/POFEGTP/N99-2054
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-06-1999
Baccalauréats technologiques STAE et STPA : programme et indications bibliographiques pour la discipline Histoire de la matière M5 " L'homme et le monde contemporain ".
-
: DGER/POFEGTP/N99-2055
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-06-1999
Programme du module MG5 du baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole
-
: DGER/POFEGTP/N99-2049
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-05-1999
Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT à l'entrée en licence de l'université
-
: DGER/POFEGTP/N99-2047
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-05-1999
BEPA : précisions sur l'objectif 2.2 du module G5
-
: DGER/POFEGTP/N99-2039
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-04-1999
Baccalauréat professionnel - Certificat de fin d'études secondaires professionnelles
-
: DGER/POFEGTP/N99-2032
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-03-1999
Définition des épreuves terminales n° 2, n° 3, D et E spécifiques au BTSA, option "Services en espace rural"
-
: DGER/POFEGTP/N99-2028
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-03-1999
Mise en œuvre du contrôle certificatif en cours de formation du CAPA rénové Maréchalerie et diffusion de la grille d'évaluation de l'épreuve de pratique professionnelle explicitée
-
: DGER/POFEGTP/N99-2014
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-01-1999
BTSA option Technico-commercial : Définition du cadre contractuel des activités à caractère professionnel réalisées dans le cadre du module " Projet commercial et actions professionnelles "
-
: DGER/POFEGTP/N99-2009
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-01-1999
exemple de QCM dans les trois disciplines physique, biologie et agronomie
-
: DGER/POFEGTP/N99-2004
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-01-1999
BTSA option IAA
-
: DGER/POFEGTP/N98-2126
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-12-1998
Conditions de mise en oeuvre de l'épreuve ponctuelle terminale professionnelle du CAPA rénové option productions horticoles
-
: DGER/SDACE/N98-2121
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-12-1998
Règles d'hygiène et de sécurité applicables pour l'enseignement de la microbiologie dans les établissements publics et privés d'enseignement agricole préparant au brevet d'études professionnelles agricole, au baccalauréat professionnel, au brevet de techn
-
: DGER/POFEGTP/N98-2119
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-12-1998
Information du B.O.E.N sur les formulaires de mathématiques autorisés aux épreuves de la série S du baccalauréat général
-
: DGER/POFEGTP/N98-2113
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-11-1998
Diffusion d'une épreuve "blanche" pour l'épreuve n° 1 du BTSA, précisions sur l'atelier de correction, rappels concernant les propositions de sujets et la pluridisciplinarité liée à la préparation de cette épreuve
-
: DGER/POFEGTP/N98-2108
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-11-1998
BTSA ANABIOTEC : correspondance entre les épreuves et les unités capitalisables
-
: DGER/POFEGTP/N98-2107
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-11-1998
Baccalauréat technologique STPA spécialité Sciences et technologies : allégement du programme de chimie pour l'épreuve terminale E7
-
: DGER/POFEGTP/N98-2101
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-10-1998
Mise en œuvre du contrôle en cours de formation des modules généraux du BEPA.
-
: DGER/POFEGTP/N98-2102
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-10-1998
Définition des épreuves E et F en contrôle en cours de formation du BEPA Conduite de productions agricoles et du BEPA Productions horticoles
-
: DGER/POFEGTP/N98-2097
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-10-1998
CAPA : usage autorisé du dictionnaire à l'épreuve de français
-
: DGER/POFEGTP/N98-2114
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-09-1998
Aménagement des programmes de seconde première et terminale
-
: DGER/POFEGTP/N98-2088
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-09-1998
Définition des épreuves terminales du premier et du deuxième groupe spécifiques au BTSA option Technico-commercial
-
: DGER/POFEGTP/N98-2082
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-09-1998
Cadrage du contrôle en cours de formation pour les épreuves D, E du second groupe et pour l'épreuve facultative de LV2 du BTSA option Technico-commercial
-
: DGER/POFEGTP/N98-2081
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-08-1998
Formation en milieu professionnel - BEPA et BTA Aquaculture
-
: DGER/POFEGTP/N98-2073
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-07-1998
Diffusion du sujet exemple de l'épreuve n°2 du 1er groupe pour le BTSA option "génie des équipements agricoles
-
: DGER/POFEGTP/N98-2069
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-07-1998
Diffusion des annexes 1 des arrêtés du 16 juin 1998 - CAPA "Productions horticoles" et "Travaux paysagers"
-
: DGER/POFEGTP/N98-2068
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-06-1998
Périodes de diffusion des informations BEPA
-
: DGER/POFEGTP/N98-2067
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-06-1998
Instructions relatives à la mise en oeuvre de l'évaluation certificative et à la délivrance du brevet de technicien supérieur agricole selon la modalité des unités capitalisables