Diplomation et qualification
-
Note de service : DGER/SDES/2025-395
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-06-2025
Définition du thème culturel et socio-économique des classes de BTSA pour les sessions d’examen 2027 et 2028
-
Note de service : DGER/SDPFE/2025-297
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-05-2025
sections sportives de l’enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée scolaire 2025
-
Instruction technique : DGER/SDPFE/2024-405
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-07-2024
Recensement par les établissements d'enseignement agricole technique, publics et privés sous contrat, des accidents du travail des apprenants
-
Instruction technique : DGER/SDPFE/2024-344
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-07-2024
Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses au mérite au sein de l'enseignement technique agricole
-
Note de service : DGER/SDPFE/2024-353
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-06-2024
Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole
-
Note de service : DGER/SDPFE/2024-277
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-05-2024
Modification de l'annexe 2 de la note de service N°DGER/SDPFE/2023-129 du 21 février 2023 portant définition des épreuves et des modalités d’évaluation du domaine professionnel de la spécialité « services aux personnes et animation dans les territoires » (SAPAT) du baccalauréat professionnel délivrées par le MASA
-
Note de service : DGER/SDES/2023-779
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-12-2023
Habilitation des établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle - dates clés pour la troisième campagne (rentrée scolaire 2024).
-
Note de service : DGER/SDPFE/2023-582
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-09-2023
Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole
-
Instruction technique : DGER/SDPFE/2023-573
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-09-2023
Mise en œuvre de la santé sécurité au travail (S&ST) en faveur des apprenants de l’enseignement agricole
-
Note de service : DGER/SDPFE/2023-329
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 25-05-2023
instruction relative au cadrage des épreuves professionnelles du baccalauréat professionnel, technicien conseil vente en alimentation (Produits alimentaires et boissons) à compter de la session d'examen 2023.
-
Note de service : DGER/SDES/2023-336
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-05-2023
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité « Aquaculture »
-
Note de service : DGER/SDES/2023-337
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-05-2023
Définition du thème culturel et socio-économique des classes de BTSA pour les sessions 2025 et 2026
-
Note de service : DGER/SDPFE/2023-250
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 13-04-2023
instruction relative au cadrage des épreuves professionnelles du baccalauréat professionnel, technicien conseil vente en alimentation (Produits alimentaires et boissons) à compter de la session d'examen 2023.
-
Note de service : DGER/SDES/2022-863
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-12-2022
Modalités concernant la mise en œuvre de l’habilitation pour les établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle
-
Note de service : DGER/SDES/2022-854
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-11-2022
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité Agronomie et cultures durables.
-
Note de service : DGER/SDES/2022-853
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-11-2022
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité Métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement
-
Note de service : DGER/SDES/2022-793
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-10-2022
Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA Génie des équipements agricoles
-
Note de service : DGER/SDES/2022-777
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-10-2022
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité "Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)".
-
Note de service : DGER/SDES/2022-775
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-10-2022
Habilitation des établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle - dates clés pour la deuxième campagne (rentrée scolaire 2023)
-
Note de service : DGER/SDES/2022-759
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-10-2022
Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA Aquaculture
-
Note de service : DGER/SDPFE/2022-753
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-10-2022
Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole
-
Note de service : DGER/SDPFE/2022-619
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-06-2023
Organisation de la passation des tests de positionnement pour les élèves de l’enseignement agricole inscrits dans les classes de seconde générale et technologique et de seconde professionnelle à la rentrée scolaire 2022.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2022-354
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-05-2022
Modification de l’annexe 1 de la note de service N°DGER/SDPOFE/N2020-345 du 6 juin 2020 portant diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES®
-
Instruction technique : DGER/SDPFE/2022-335
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-04-2022
Modalités d’accès à la capacité professionnelle définie aux articles L. 330-1 et L. 331-2 du code rural et de la pêche maritime.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2022-232
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-03-2022
Sections sportives de l’enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée scolaire 2022.
-
Instruction technique : DGER/SDPFE/2022-117
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 08-02-2022
modalités de délivrance par les DRAAF (DAAF) des certificats individuels produits phytopharmaceutiques prévus aux articles R. 254-8 à 14-1-1 du code rural et de la pêche maritime.
-
Instruction technique : DGER/SDPFE/2022-67
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-01-2022
Instruction relative à l'emploi et aux activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements d'enseignement technique agricole.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2022-45
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-01-2022
Modalités de mise en œuvre de la certification des compétences numériques dans les établissements d’enseignement agricoles pour l’année 2022.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2021-437
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-06-2021
adaptation de l'organisation de la session d'examens 2021 dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID-19.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2021-155
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-03-2021
Mise en œuvre de la certification des compétences numériques dans les établissements d'enseignement technique agricole
-
Note de service : DGER/SDPFE/2021-138
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-02-2021
mise en œuvre du livret scolaire numérique du lycée (LSL)
-
Instruction technique : DGER/SDPFE/2021-86
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-02-2021
Dispositions relatives à l’orientation au sein de l’enseignement agricole pour la campagne d’orientation 2021
-
Note de service : DGER/SDPFE/2020-373
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-06-2020
Adaptation de l'organisation de la session d'examens 2020 dans le cadre de la crise sanitaire liée au Coronavirus, COVID-19
-
Note de service : DGER/SDPFE/2020-357
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-06-2020
Procédure conduisant à la reconnaissance et à la mise en oeuvre de formations à orientation agriculture biologique AB et à la reconnaissance de la mention agriculture biologique AB pour les certificats de spécialisation.
-
Note de service : DGER/SDES/2020-338
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-06-2020
adaptation de l’expérimentation pour inscrire le brevet de technicien supérieur agricole dans l’architecture européenne de l’enseignement supérieur pour les sessions d’examens 2020 et 2021
-
Note de service : DGER/SDEDC/2020-334
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-06-2020
Accueil des publics de BTSA
-
Note de service : DGER/SDPFE/2020-89
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-02-2020
instruction relative au cadrage des épreuves professionnelles du baccalauréat professionnel, technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ) à compter de la session d'examen 2022.
-
Note de service : DGER/SDES/2019-628
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-09-2019
Déconcentration de la délivrance de certains diplômes de l'enseignement supérieur agricole relevant du ministère chargé de l'agriculture.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2019-461
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-06-2019
instructions relatives aux enseignements facultatifs/optionnels et unités facultatives proposés dans les établissements de l’enseignement technique agricole.
-
Note de service : DGER/SDES/2019-395
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-05-2019
Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « Sciences et technologies des aliments » (STA).
-
Note de service : DGER/SDPFE/2019-231
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-03-2019
instruction relative aux programmes de seconde générale et technologique en sciences de la vie et de la Terre et en physique–chimie pour l’année scolaire 2018-2019.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2019-61
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-01-2019
label « Génération 2024 » pour les établissements publics et privés de l’enseignement agricole.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2018-872
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-12-2018
organisation et volumes horaires des enseignements du baccalauréat général assurés dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2018-873
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-11-2018
organisation et volumes horaires des enseignements de la classe de seconde générale et technologique assurés dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2018-496
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-07-2018
Instructions générales relatives à la mise en œuvre d'unité d'adaptation régionale à l'emploi (UCARE) et modalités particulières de mise en œuvre des UCARE du Brevet professionnel option “Responsable d’entreprise agricole” (BP REA)
-
Note de service : DGER/SDPFE/2018-386
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-05-2018
orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée 2018.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2017-748
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-09-2017
instructions relatives aux enseignements facultatifs et unités facultatives proposés dans les établissements technique d’enseignement agricole.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2017-311
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-04-2017
actualisation des dispositions relatives à l'enseignement des langues liées au Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL).
-
Note de service : DGER/SDPFE/2017-176
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-02-2017
Conditions d’ouverture, de fonctionnement et de renouvellement des sections européennes dans l’enseignement technique agricole.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2016-826
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-11-2016
modalités relatives à la pratique adaptée de l’Education Physique et Sportive dans les formations dispensées dans les établissements de l’enseignement agricole.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2016-824
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-10-2016
instructions pour l’inscription à l’épreuve facultative de « pratiques physiques et sportives » pour les candidats au baccalauréat général série « S » spécialité « EAT » scolarisés dans les établissements de formation initiale de l’enseignement agricole.
-
Note de service : DGER/SDES/2016-794
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-10-2016
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option "analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques".
-
Note de service : DGER/MAPAT/2016-491
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-06-2016
enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées durant l'année civile 2015.
-
Note de service : DGER/SDPFE/2016-435
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-05-2016
Dispositions relatives aux travaux en hauteur dans les arbres
-
Note de service : DGER/SDEDC/2016-315
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-04-2016
Qualification des personnels affectés sur les fonctions de direction d’exploitation agricole, d’atelier technologique, de CFA ou de CFPPA
-
Note de service : DGER/MAPAT/2015-728
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-08-2015
formation en 2015 des présidents-adjoints de jury de Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA).
-
Note de service : DGER/SDPFE/2015-204
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-03-2015
instructions relatives à la mise en œuvre des épreuves professionnelles E5, E6 et E7 du baccalauréat professionnel spécialité "services aux personnes et aux territoires"
-
Note de service : DGER/SDES/2014-100
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-02-2014
Définition des épreuves et modalités d'évaluation du BTSA option "gestion et maîtrise de l'eau".
-
Note de service : DGER/SDES/2014-99
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-02-2014
Définition des épreuves et modalités évaluation du BTSA option technico-commercial
-
: DGER/SDESR/N2013-2138
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-10-2013
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " gestion et protection de la nature ".
-
: DGER/SDPOFE/N2013-2125
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 25-09-2013
Modalités d'enseignement et évaluation de l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en seconde générale et technologique et en cycle terminal du baccalauréat général série S spécialité " Écologie, Agronomie et Territoires " dans les lycée
-
: DGER/SDESR/N2013-2091
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-07-2013
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Aquaculture ".
-
: DGER/SDESR/N2013-2092
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-07-2013
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Aménagements paysagers ".
-
: DGER/MISSI/C2013-2006
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-05-2013
Mise en œuvre du Brevet informatique et Internet pour adultes
-
: DGER/SDPOFE/N2013-2058
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 29-04-2013
Baccalauréat professionnel spécialité " Aménagements paysagers " : Grille nationale d'évaluation pour les candidats hors CCF à l'épreuve E7 " Pratiques professionnelles "
-
: DGER/SDPOFE/N2013-2059
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 29-04-2013
Baccalauréat professionnel spécialité " Agroéquipement " : Grille nationale d'évaluation pour les candidats hors CCF à l'épreuve E7 " Pratiques professionnelles "
-
: DGER/MISSI/C2013-2005
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-04-2013
Mise en œuvre du Brevet informatique et Internet pour adultes
-
: DGER/SDPOFE/N2013-2008
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-01-2013
Modification de l'annexe 3 de la note de service DGER/POFEGTP/N2011-2169 du 6 décembre 2011 relative aux modalités de mise en œuvre des épreuves ponctuelles terminales E2 et E3 de la spécialité " services aux personnes " du brevet d'études professionnelle
-
: DGER/SDPOFE/N2012-2132
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 26-11-2012
dispositions annulant et remplaçant les notes de service DGER/SDESR/SDPOFE/N2012-2123 du 24 octobre 2012 et DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2119 du 25 novembre 2009 (travaux en hauteur dans les arbres.)
-
: DGER/SDESR/N2012-2092
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 31-07-2012
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " productions animales ".
-
: DGER/SDESR/N2012-2089
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-07-2012
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " génie des équipements agricoles ".
-
: DGER/SDESR/N2012-2091
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-07-2012
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " développement, animation des territoires ruraux ".
-
: DGER/SDPF/N2012-2088
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 23-07-2012
Baccalauréat professionnel spécialité " services aux personnes et aux territoires " :
-
: DGER/SDESR/N2012-2090
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-07-2012
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " gestion forestière ".
-
: DGER/SDPOFE/N2012-2002
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-01-2012
Conditions d'organisation des activités physiques et sportives dans l'enseignement agricole
-
: DGER/MSSI/N2011-2162
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-11-2011
Accompagnement de la réforme du Bac général S spécialité " Ecologie, agronomie et territoires " - Session SUD.
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2160
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 22-11-2011
Baccalauréat professionnel spécialité "bio-industries de transformation" : précisions relatives aux modalités d'enseignement et d'évaluation de l'épreuve E6 " Epreuve d'arts appliqués et cultures artistiques OU Education socioculturelle pour l'enseignement agricole " à compter de la session 2012
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2155
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-11-2011
Baccalauréat professionnel spécialité " Forêt " : Instructions relatives aux épreuves E5, E6 et E7 et déroulement des périodes de formation en milieu professionnel.
-
: DGER/SDPOFE/N2011-2140
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-10-2011
Baccalauréat professionnel : Informations relatives à la formation au secourisme
-
: DGER/SDESR/N2011-2093
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-07-2011
: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « gestion et protection de la nature.
-
: DGER/SDI/C2011-2001
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-01-2011
démarches et formalités à accomplir, lors de la réalisation de stages et séjours linguistiques à l'étranger pour les apprenants (élèves, étudiants, apprentis) de l'enseignement technique agricole, et de la formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires, publics et privés.
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2156
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-10-2010
diffusion des documents à utiliser dans le cadre de la mise en œuvre du contrôle en cours de formation (CCF) dans les filières du baccalauréat professionnel : délivrance du Baccalauréat professionnel et du Brevet d'études professionnelles agricoles
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2154
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 19-10-2010
Baccalauréat professionnel spécialité "Agroéquipement " : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2147
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-10-2010
Baccalauréat professionnel spécialité " Gestion des milieux naturels et de la faune" : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2148
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 11-10-2010
Baccalauréat professionnel spécialité "Aménagements paysagers" : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
-
: DGER/SDESR/N2010-2136
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-09-2010
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Production horticole ".
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2134
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-09-2010
Baccalauréat professionnel spécialité " Laboratoire contrôle qualité " : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles
-
: DGER/SDESR/N2010-2135
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 28-09-2010
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Agronomie : Productions végétales ".
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2106
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-08-2010
Mise en œuvre de l'enseignement des langues par groupes de compétences en seconde générale et technologique.
-
: DGER/SDPOFE/N2010-2079
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 23-06-2010
Module d'Adaptation Professionnelle (MAP) des spécialités rénovées du Baccalauréat professionnel du ministère chargé de l'Agriculture.
-
: DGER/SDPOFE/C2101-2005
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-03-2010
Charte nationale : la dimension éducative et pédagogique des résidences d'artistes
-
: DGER/SDESR/N2009-2073
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-07-2009
Indications et recommandations pour la mise en œuvre d'un Module d'initiative local (MIL) " apicole " dans les classes de Brevet de technicien supérieur agricole
-
: DGER/SDPOFE/N2009-2063
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 03-06-2009
Annule et remplace la note de service N2007-2074 sur le livret scolaire pour les élèves candidats au baccalauréat technologique série S.T.A.V " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation -environnement- territoires " à compter de la rentrée 2009, pour la session d'examen 2010 et suivantes.
-
: DGER/SDPOFE/N2009-2033
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-03-2009
Conditions de présentation des rapports de stage
-
: DGER/SDPOFE/N2009-2030
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 11-03-2009
Baccalauréat professionnel : mise en place d'une épreuve de contrôle
-
: DGER/SDPOFE/C2008-2008
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-05-2008
Développement de l'éducation artistique et culturelle
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2121
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-10-2007
Note de service relative à l'intégration de l'enseignement supérieur agricole dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur
-
: DGER/SDPOFE/N2007-2042
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 27-03-2007
Mise en œuvre des nouvelles pratiques d'enseignement et d'évaluation en langues liées à la primauté de l'oral et à l'adoption du Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL).
-
: DGER/SDPOFE/N2006-2122
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 20-11-2006
risque et sécurité en enseignement des sciences de la vie et de la terre et de biologie- écologie
-
: DGER/SDPOFE/C2006-2013
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-09-2006
Modalités d'attribution de la note de vie scolaire aux élèves des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole.
-
: DGER/POFE/N2006-2078
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-08-2006
Demande de création ou de renouvellement d'une spécialisation d'initiative locale.
-
: DGER/POFE/C2006-2009
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-08-2006
Certificat informatique et internet niveau 2 " enseignant "
-
: DGER/SDPFE/C2005-2016
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-10-2005
informations complémentaires relatives aux stages en entreprises des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.
-
: DGER/SDEPC/N2005-2053
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-07-2005
Guide méthodologique relatif au stage en entreprise des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.
-
: DGER/FOPDAC/C2005-2008
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-06-2005
organisation du stage de préparation à l'installation.
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2060
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-06-2004
Mise en œuvre du principe de laicite dans l'enseignement agricole public
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2052
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-06-2004
Education a la sante et a la sexualite
-
: DGER/POFEGTP/N2004-2023
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-03-2004
Stages en entreprise des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
-
: DGER/POFEGTP/N2003-2090
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-12-2003
Instructions relatives au choix des lieux et des thèmes de stage en BTSA "Productions animales".
-
: DGER/FOPDAC/N2003-2093
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-12-2003
Développement des formations ouvertes et à distance (FOAD) : objectifs et proposition de démarche pour la mise en réseau des EPLEFPA au travers de leurs CFA et CFPPA.
-
: DGER/SDACE/C2003-2003
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-02-2003
Evaluation des risques et programme de prévention.
-
: DGER/POFEGTP/C2000-2005
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-08-2000
Education artistique et culturelle dans l'enseignement agricole.
-
: DGER/POFEGTP/C99-2006
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-11-1999
Circulaire relative aux activités scolaires organisées dans le cadre d'une formationde l'enseignement agricole et se déroulant hors de l'établissemen
-
: DGER/POFEGTP/C99-2006
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-11-1999
Circulaire relative aux activités scolaires organisées dans le cadre d'une formationde l'enseignement agricole et se déroulant hors de l'établissemen
-
: DGER/SDACE/N98-2121
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-12-1998
Règles d'hygiène et de sécurité applicables pour l'enseignement de la microbiologie dans les établissements publics et privés d'enseignement agricole préparant au brevet d'études professionnelles agricole, au baccalauréat professionnel, au brevet de techn