Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

( Politiques publiques > Enseignement et recherche agricoles )

Diplomation et qualification

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uniquement les instructions

En vigueur

Caduque

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autres

Note de service : DGER/SDES/2022-854 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-11-2022

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité Agronomie et cultures durables.
Note de service : DGER/SDES/2022-853 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-11-2022

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité Métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement
Note de service : DGER/SDES/2022-793 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-10-2022

Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA Génie des équipements agricoles
Note de service : DGER/SDES/2022-777 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-10-2022

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité "Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)".
Note de service : DGER/SDES/2022-776 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-10-2022

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité «Qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BIOQUALIM) »
Note de service : DGER/SDES/2022-775 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-10-2022

Habilitation des établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle - dates clés pour la deuxième campagne (rentrée scolaire 2023)
Note de service : DGER/SDES/2022-759 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-10-2022

Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA Aquaculture
Note de service : DGER/SDPFE/2022-753 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-10-2022

Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole
Note de service : DGER/SDPFE/2022-354 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-05-2022

Modification de l’annexe 1 de la note de service N°DGER/SDPOFE/N2020-345 du 6 juin 2020 portant diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES®
Instruction technique : DGER/SDPFE/2022-335 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-04-2022

Modalités d’accès à la capacité professionnelle définie aux articles L. 330-1 et L. 331-2 du code rural et de la pêche maritime.
Note de service : DGER/SDPFE/2022-232 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-03-2022

Sections sportives de l’enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée scolaire 2022.
Instruction technique : DGER/SDPFE/2022-117 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 08-02-2022

modalités de délivrance par les DRAAF (DAAF) des certificats individuels produits phytopharmaceutiques prévus aux articles R. 254-8 à 14-1-1 du code rural et de la pêche maritime.
Instruction technique : DGER/SDPFE/2022-67 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-01-2022

Instruction relative à l'emploi et aux activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements d'enseignement technique agricole.
Note de service : DGER/SDPFE/2022-45 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-01-2022

Modalités de mise en œuvre de la certification des compétences numériques dans les établissements d’enseignement agricoles pour l’année 2022.
Note de service : DGER/SDPFE/2021-437 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-06-2021

adaptation de l'organisation de la session d'examens 2021 dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID-19.
Note de service : DGER/SDPFE/2021-155 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-03-2021

Mise en œuvre de la certification des compétences numériques dans les établissements d'enseignement technique agricole
Note de service : DGER/SDPFE/2021-138 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-02-2021

mise en œuvre du livret scolaire numérique du lycée (LSL)
Instruction technique : DGER/SDPFE/2021-86 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-02-2021

Dispositions relatives à l’orientation au sein de l’enseignement agricole pour la campagne d’orientation 2021
Note de service : DGER/SDPFE/2020-601 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-10-2020

Prorogation au 31/12/2021 des labellisations et habilitations des structures départementales chargées de la préparation à l'installation en agriculture.
Note de service : DGER/SDPFE/2020-373 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-06-2020

Adaptation de l'organisation de la session d'examens 2020 dans le cadre de la crise sanitaire liée au Coronavirus, COVID-19
Note de service : DGER/SDPFE/2020-357 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-06-2020

Procédure conduisant à la reconnaissance et à la mise en oeuvre de formations à orientation agriculture biologique AB et à la reconnaissance de la mention agriculture biologique AB pour les certificats de spécialisation.
Note de service : DGER/SDES/2020-338 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-06-2020

adaptation de l’expérimentation pour inscrire le brevet de technicien supérieur agricole dans l’architecture européenne de l’enseignement supérieur pour les sessions d’examens 2020 et 2021
Note de service : DGER/SDEDC/2020-334 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-06-2020

Accueil des publics de BTSA
Note de service : DGER/SDPFE/2020-89 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-02-2020

instruction relative au cadrage des épreuves professionnelles du baccalauréat professionnel, technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ) à compter de la session d'examen 2022.
Note de service : DGER/SDES/2019-628 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-09-2019

Déconcentration de la délivrance de certains diplômes de l'enseignement supérieur agricole relevant du ministère chargé de l'agriculture.
Note de service : DGER/SDPFE/2019-461 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-06-2019

instructions relatives aux enseignements facultatifs/optionnels et unités facultatives proposés dans les établissements de l’enseignement technique agricole.
Note de service : DGER/SDES/2019-395 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-05-2019

Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « Sciences et technologies des aliments » (STA).
Note de service : DGER/SDPFE/2019-231 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-03-2019

instruction relative aux programmes de seconde générale et technologique en sciences de la vie et de la Terre et en physique–chimie pour l’année scolaire 2018-2019.
Note de service : DGER/SDPFE/2019-61 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-01-2019

label « Génération 2024 » pour les établissements publics et privés de l’enseignement agricole.
Note de service : DGER/SDPFE/2018-872 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-12-2018

organisation et volumes horaires des enseignements du baccalauréat général assurés dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.
Note de service : DGER/SDPFE/2018-873 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-11-2018

organisation et volumes horaires des enseignements de la classe de seconde générale et technologique assurés dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.
Note de service : DGER/SDPFE/2018-496 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-07-2018

Instructions générales relatives à la mise en œuvre d'unité d'adaptation régionale à l'emploi (UCARE) et modalités particulières de mise en œuvre des UCARE du Brevet professionnel option “Responsable d’entreprise agricole” (BP REA)
Note de service : DGER/SDPFE/2018-423 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-06-2018

modalités de mise en œuvre de l’épreuve ponctuelle terminale E3 du Brevet d’Etudes Professionnelles Agricoles spécialité « travaux en exploitation de polyculture-élevage ».
Note de service : DGER/SDPFE/2018-386 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-05-2018

orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée 2018.
Note de service : DGER/SDPFE/2017-894 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-11-2017

mise en œuvre de l’épreuve n°6 « Écologie, agronomie et territoires » du premier et du deuxième groupe et de l’épreuve n°11 « Écologie, agronomie et territoires » du baccalauréat général série S spécialité « Écologie, agronomie et territoires » à compter de la session 2018.
Note de service : DGER/SDPFE/2017-748 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-09-2017

instructions relatives aux enseignements facultatifs et unités facultatives proposés dans les établissements technique d’enseignement agricole.
Note de service : DGER/SDPFE/2017-311 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-04-2017

actualisation des dispositions relatives à l'enseignement des langues liées au Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL).
Note de service : DGER/SDPFE/2017-176 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-02-2017

Conditions d’ouverture, de fonctionnement et de renouvellement des sections européennes dans l’enseignement technique agricole.
Note de service : DGER/SDPFE/2016-826 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-11-2016

modalités relatives à la pratique adaptée de l’Education Physique et Sportive dans les formations dispensées dans les établissements de l’enseignement agricole.
Note de service : DGER/SDPFE/2016-824 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-10-2016

instructions pour l’inscription à l’épreuve facultative de « pratiques physiques et sportives » pour les candidats au baccalauréat général série « S » spécialité « EAT » scolarisés dans les établissements de formation initiale de l’enseignement agricole.
Note de service : DGER/SDES/2016-794 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-10-2016

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option "analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques".
Note de service : DGER/MAPAT/2016-491 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-06-2016

enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées durant l'année civile 2015.
Note de service : DGER/SDPFE/2016-435 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-05-2016

Dispositions relatives aux travaux en hauteur dans les arbres
Note de service : DGER/SDEDC/2016-369 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-04-2016

Demande de congé de formation professionnelle par les agents contractuels d’enseignement nationaux affectés dans l'enseignement technique agricole public – Année scolaire 2016-2017.
Note de service : DGER/SDEDC/2016-315 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-04-2016

Qualification des personnels affectés sur les fonctions de direction d’exploitation agricole, d’atelier technologique, de CFA ou de CFPPA
Note de service : DGER/SDEDC/2016-294 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-04-2016

Evaluation et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation stagiaires appelés à être titularisés à la rentrée scolaire 2016.
Note de service : DGER/MAPAT/2015-728 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-08-2015

formation en 2015 des présidents-adjoints de jury de Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA).
Note de service : DGER/MAPAT/2015-454 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-05-2015

enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées durant l'année civile 2014
Note de service : DGER/SDPFE/2015-204 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-03-2015

instructions relatives à la mise en œuvre des épreuves professionnelles E5, E6 et E7 du baccalauréat professionnel spécialité "services aux personnes et aux territoires"
Note de service : DGER/SDES/2014-100 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-02-2014

Définition des épreuves et modalités d'évaluation du BTSA option "gestion et maîtrise de l'eau".
Note de service : DGER/SDES/2014-99 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-02-2014

Définition des épreuves et modalités évaluation du BTSA option technico-commercial
: DGER/SDPOFE/ME/N2013-2162 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-12-2013

Remontée à blanc des cartes d'épreuves
: DGER/SDPOFE/N2013-2143 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-11-2013

Recommandations pédagogiques concernant l'enseignement relatif aux produits phytopharmaceutiques, notamment en matière de préservation de la santé humaine, de l'environnement et des ressources naturelles en application de la Directive 2009/128/CE.
: DGER/SDESR/N2013-2138 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-10-2013

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " gestion et protection de la nature ".
: DGER/MISSI/N2013-2133 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-10-2013

Accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E5, E6 et E7 du BTSA Technico-commercial (TC)
: DGER/MISSI/N2013-2132 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-10-2013

Accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E5, E6 et E7 du BTSA Développement, animation des territoires ruraux (DATR)
: DGER/SDPOFE/N2013-2125 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 25-09-2013

Modalités d'enseignement et évaluation de l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en seconde générale et technologique et en cycle terminal du baccalauréat général série S spécialité " Écologie, Agronomie et Territoires " dans les lycée
: DGER/MISSI/N2013-2114 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-09-2013

Modification de la note de service DGER/MISSI/N2013-2021 du 12 février 2013 relative à l'accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E3 du BEPA Travaux paysagers et E7 du baccalauréat professionnel - spécialité aménagements paysagers
: DGER/MISSI/N2013-2115 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-09-2013

Modification de la note de service DGER/MISSI/N2013-2022 du 13 février 2013 relative à l'accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E7 du baccalauréat professionnel - spécialité "Conduite et gestion de l'entreprise agricole" (CGEA) et E3 des BEPA "travaux de la vigne et du vin", "travaux en exploitation d'élevage" et "travaux agricoles et conduite d'engins"
: DGER/SDESR/N2013-2092 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-07-2013

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Aménagements paysagers ".
: DGER/SDESR/N2013-2091 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-07-2013

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Aquaculture ".
: DGER/SDPOFE/N2013-2090 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-07-2013

Prorogation des dispositions de la note de service DGER/SDPOFE/N2010-2124 du 20 septembre 2010 relative au programme et aux indications bibliographiques pour la discipline histoire-géographie de la matière M5 évaluée dans l'épreuve E6 du baccalauréat technologique "sciences et technologies de l'alimentation et du vivant" pour la session d'examen 2014.
: DGER/SDESR/N2013-2079 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-06-2013

Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole option " Aquaculture " rénovée.
: DGER/SDPOFE/N2013-2075 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-05-2013

Baccalauréat technologique STAV : Instructions relatives aux épreuves obligatoires du premier groupe à compter de la session 2015
: DGER/MISSI/C2013-2006 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-05-2013

Mise en œuvre du Brevet informatique et Internet pour adultes
: DGER/SDPOFE/N2013-2058 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 29-04-2013

Baccalauréat professionnel spécialité " Aménagements paysagers " : Grille nationale d'évaluation pour les candidats hors CCF à l'épreuve E7 " Pratiques professionnelles "
: DGER/SDPOFE/N2013-2059 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-04-2013

Baccalauréat professionnel spécialité " Agroéquipement " : Grille nationale d'évaluation pour les candidats hors CCF à l'épreuve E7 " Pratiques professionnelles "
: DGER/MISSI/N2013-2053 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-04-2013

Accompagnement de la mise en œuvre dans les DOM-COM de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialités Services aux personnes et aux territoires (SAPAT) et Productions Horticoles (PH).
: DGER/MISSI/C2013-2005 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-04-2013

Mise en œuvre du Brevet informatique et Internet pour adultes
: DGER/MISSI/N2013-2022 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-02-2013

Accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E7 du baccalauréat professionnel - spécialité " Conduite et gestion de l'entreprise agricole " (CGEA) et E3 des BEPA " travaux de la vigne et du vin ", " travaux en exploitation d'élevage " et " travaux agricoles et conduite d'engins "
: DGER/MISSI/N2013-2021 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-02-2013

Accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E3 du BEPA Travaux paysagers et E7 du baccalauréat professionnel - spécialité aménagements paysagers (AP)
: DGER/MISSI/N2013-2018 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-02-2013

Accompagnement de la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité Conduite et gestion de l'entreprise hippique (CGEH)
: DGER/SDPOFE/N2013-2017 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-02-2013

Modifications de la note de service DGER/SDPOFE/N2010-2153 du 19 octobre 2010 relative au Baccalauréat professionnel spécialité " Conduite et gestion de l'exploitation agricole " (CGEA) et ses options : Modifications des instructions relatives à l'épreuve E6
: DGER/MISSI/N2013-2009 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-01-2013

Accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E5, E6 et E7 du BTSA option Gestion forestière
: DGER/SDPOFE/N2013-2008 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-01-2013

Modification de l'annexe 3 de la note de service DGER/POFEGTP/N2011-2169 du 6 décembre 2011 relative aux modalités de mise en œuvre des épreuves ponctuelles terminales E2 et E3 de la spécialité " services aux personnes " du brevet d'études professionnelle
: DGER/MISSI/N2013-2006 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-01-2013

Modification de la note de service DGER/MISSI/N2012-2149 du 18 décembre 2012 relative à l'accompagnement sur la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité SAPAT (Services aux personnes et aux territoires)
: DGER/MISSI/N2012-2149 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-12-2012

Accompagnement sur la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité SAPAT (Services aux personnes et aux territoires)
: DGER/MISSI/N2012-2147 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-12-2012

Accompagnement des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole
: DGER/SDPOFE/N2012-2134 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-11-2012

Rectificatif portant sur la durée de l'épreuve E2, de la note de service DGER/SDPOFE/N2011-2052 du 15 novembre 2011 relative aux modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 du brevet d'études pro
: DGER/SDPOFE/N2012-2132 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 26-11-2012

dispositions annulant et remplaçant les notes de service DGER/SDESR/SDPOFE/N2012-2123 du 24 octobre 2012 et DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2119 du 25 novembre 2009 (travaux en hauteur dans les arbres.)
: DGER/SDPOFE/N2012-2124 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-10-2012

Cahier de textes numérique : informations relatives aux usages et à la mise en place dans les établissements d'enseignement agricole
: DGER/MISSI/N2012-2122 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-10-2012

Accompagnement sur la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité productions horticoles
: DGER/SDPFE/SDEDC/N2012-2121 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-10-2012

Réforme du lycée et rénovation de la voie professionnelle : Modalités de prise en charge des dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves prévus dans le cadre de la réforme du lycée et de la rénovation de la voie professionnelle pour l'année scolaire 2012-2013
: DGER/MISSI/N2012-2118 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-10-2012

Accompagnement sur la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité productions aquacoles
: DGER/MISSI/N2012-2114 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-09-2012

Accompagnement sur la mise en œuvre de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel - spécialité Conduite et Gestion d'une Entreprise du Secteur Canin et Félin
: DGER/MISSI/N2012-2105 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-09-2012

Accompagnement sur l'Individualisation des parcours de formation - Inter région 5 (Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse, Alsace et Lorraine)
: DGER/MSSI/N2012-2098 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-08-2012

Accompagnement sur l'Individualisation des parcours de formation - Inter région 3 (Pays de la Loire, Bretagne, Basse-Normandie et Haute-Normandie)
: DGER/MSSI/N2012-2098 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-08-2012

Accompagnement sur l'Individualisation des parcours de formation - Inter région 3 (Pays de la Loire, Bretagne, Basse-Normandie et Haute-Normandie)
: DGER/SDESR/N2012-2092 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 31-07-2012

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " productions animales ".
: DGER/SDESR/N2012-2089 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-07-2012

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " génie des équipements agricoles ".
: DGER/SDPF/N2012-2088 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 23-07-2012

Baccalauréat professionnel spécialité " services aux personnes et aux territoires " :
: DGER/SDESR/N2012-2090 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-07-2012

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " gestion forestière ".
: DGER/SDESR/N2012-2091 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-07-2012

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " développement, animation des territoires ruraux ".
: DGER/SDESR/N2012-2084 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-07-2012

Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2013 et 2014.
: DGER/MSSI/N2012-2080 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-06-2012

Accompagnement à la prise de fonction (formation continuée) de certains enseignants néo-titulaires, dès la première année de titularisation
: DGER/SDPFE/MSSIM/N2012-2067 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-05-2012

Information et diffusion d'une enquête sur l'organisation de la formation au secourisme pour les élèves de 1ère et de terminale baccalauréat professionnel.
: DGER/SDPOFE/N2012-2002 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-01-2012

Conditions d'organisation des activités physiques et sportives dans l'enseignement agricole
: DGER/SDPOFE/N2011-2176 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-12-2011

certificat d'aptitude professionnel option " services en milieu rural " : instructions sur la formation en milieu professionnel, la mise en place du contrôle certificatif en cours de formation et les épreuves terminales ponctuelles du domaine professionnel (rectification de la note de service DGER/POFE/N2011-2133 du 27 septembre 2011)
: DGER/SDPOFE/N2011-2169 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-12-2011

Modalités de mise en œuvre des épreuves ponctuelles terminales E1, E2 et E3 de la spécialité " services aux personnes " du brevet d'études professionnelles agricoles rénové.
: DGER/MSSI/N2011-2166 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-11-2011

Accompagnement du baccalauréat professionnel SAPAT
: DGER/MSSI/N2011-2161 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-11-2011

Accompagnement de la réforme du Bac général S spécialité " Ecologie, agronomie et territoires " - Session NORD.
: DGER/MSSI/N2011-2162 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-11-2011

Accompagnement de la réforme du Bac général S spécialité " Ecologie, agronomie et territoires " - Session SUD.
: DGER/SDPOFE/N2011-2160 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 22-11-2011

Baccalauréat professionnel spécialité "bio-industries de transformation" : précisions relatives aux modalités d'enseignement et d'évaluation de l'épreuve E6 " Epreuve d'arts appliqués et cultures artistiques OU Education socioculturelle pour l'enseignement agricole " à compter de la session 2012
: DGER/SDPOFE/N2011-2158 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-11-2011

Rectificatif à la note de service DGER/SDPOFE/N2011-2146 relatif à l'épreuve du 2ème groupe " Écologie agronomie et territoires " du baccalauréat général série S spécialité " Écologie agronomie et territoires ".
: DGER/SDPOFE/N2011-2155 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-11-2011

Baccalauréat professionnel spécialité " Forêt " : Instructions relatives aux épreuves E5, E6 et E7 et déroulement des périodes de formation en milieu professionnel.
: DGER/SDPOFE/N2011-2153 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-11-2011

Mise en œuvre des épreuves ponctuelles terminales E2 et E3 de la spécialité " Cavalier Soigneur " du brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA).
: DGER/SDPOFE/N2011-2152 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-11-2011

Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité " cavalier soigneur " accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel spécialité " conduite et gestion de l'entreprise hippique " (CGEH) pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.
: DGER/SDPOFE/N2011-2146 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-11-2011

Mise en œuvre de l'épreuve n°6 " Écologie agronomie et territoires " du premier et du deuxième groupe et de l'épreuve n°11 " Écologie agronomie et territoires " du baccalauréat général série S spécialité " Écologie agronomie et territoires " à compter de
: DGER/SDPOFE/N2011-2145 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-11-2011

Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles spécialité " aide technicien en expérimentation animale " :
: DGER/SDPOFE/N2011-2140 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-10-2011

Baccalauréat professionnel : Informations relatives à la formation au secourisme
: DGER/SDPOFE/N2011-2136 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-10-2011

Enseignement et certification de l'Education Physique et Sportive (EPS) pour l'ensemble des spécialités du Baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole rénovées dans le cadre de la rénovation de la voie professionnelle.
: DGER/SDPOFE/N2011-2135 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-10-2011

Mise en œuvre du module MG 1 dans le cadre de la formation préparant au baccalauréat professionnel
: DGER/SDPOFE/N2011-2133 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-10-2011

Baccalauréat professionnel spécialité "bio-industries de transformation" : précisions relatives aux modalités d'enseignement et d'évaluation de l'épreuve E6 " Epreuve d'éducation artistique, arts appliqués ", à compter de la session 2012
: DGER/SDPOFE/N2011-2123 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-09-2011

Certificat d'Aptitude Professionnel Agricole option " Service en Milieu Rural "
: DGER/SDPOFE/N2011-2124 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-09-2011

Baccalauréat professionnel spécialité "productions horticoles" : instructions relatives aux épreuves E5, E6 et E7 et aux périodes de formation en milieu professionnel.
: DGER/SDPOFE/N2011-2119 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-09-2011

Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité " services aux personnes " Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 du BEPA " services aux personnes " accessible en cours de cursus 3 ans du baccalauréat professionnel spécialité " services aux personnes et aux territoires ", pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.
: DGER/SDESR/N2011-2093 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-07-2011

: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « gestion et protection de la nature.
: DGER/MSSI/N2011-2031 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-03-2011

Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel Productions Horticoles et précisions concernant les modalités de mise en œuvre.
: DGER/MSSI/N2011-2026 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-03-2011

Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel " Conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin " et précisions concernant les modalités de mise en œu
: DGER/MSSI/N2011-2026 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-03-2011

Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel " Conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin " et précisions concernant les modalités de mise en œu
: DGER/SDPOFE/N2011-2021 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-02-2011

Diffusion d'un sujet type pour l'épreuve écrite ponctuelle terminale E1 du BEPA rénové, pour les candidats hors CCF
: DGER/SDPOFE/N2011-2021 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-02-2011

Diffusion d'un sujet type pour l'épreuve écrite ponctuelle terminale E1 du BEPA rénové, pour les candidats hors CCF
: DGER/SDI/N2011-2014 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-01-2011

indications et recommandations pour la mise en œuvre d'un Module d'initiative locale (MIL) " développement international et ingénierie de projet " dans les classes de Brevet de technicien supérieur agricole (mesure 11 des Assises de l'enseignement agricole public)
: DGER/SDI/C2011-2001 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-01-2011

démarches et formalités à accomplir, lors de la réalisation de stages et séjours linguistiques à l'étranger pour les apprenants (élèves, étudiants, apprentis) de l'enseignement technique agricole, et de la formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires, publics et privés.
: DGER/MSSI/N2011-2004 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-01-2011

Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel Aquaculture et précisions concernant les modalités de mise en oeuvre.
: DGER/MSSI/N2011-2003 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-01-2011

Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel Gestion et conduite des chantiers forestiers et précisions concernant les modalités de mise en œuvre.
: DGER/SDPOFE/N2010-2156 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-10-2010

diffusion des documents à utiliser dans le cadre de la mise en œuvre du contrôle en cours de formation (CCF) dans les filières du baccalauréat professionnel : délivrance du Baccalauréat professionnel et du Brevet d'études professionnelles agricoles
: DGER/SDPOFE/N2010-2153 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-10-2010

Baccalauréat professionnel spécialité "Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole" (CGEA) et ses options : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
: DGER/SDPOFE/N2010-2154 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-10-2010

Baccalauréat professionnel spécialité "Agroéquipement " : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
: DGER/SDPOFE/N2010-2151 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-10-2010

Modalités de mise en œuvre des épreuves ponctuelles terminales E1, E2 et E3 du Brevet d'études professionnelles agricoles rénové.
: DGER/SDPOFE/N2010-2147 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-10-2010

Baccalauréat professionnel spécialité " Gestion des milieux naturels et de la faune" : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
: DGER/SDPOFE/N2010-2148 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 11-10-2010

Baccalauréat professionnel spécialité "Aménagements paysagers" : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
: DGER/SDESR/N2010-2135 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 28-09-2010

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Agronomie : Productions végétales ".
: DGER/SDESR/N2010-2136 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-09-2010

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Production horticole ".
: DGER/SDPOFE/N2010-2133 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-09-2010

Baccalauréat professionnel spécialité " Technicien Conseil Vente en Animalerie " : instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel
: DGER/SDPOFE/N2010-2134 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-09-2010

Baccalauréat professionnel spécialité " Laboratoire contrôle qualité " : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles
: DGER/SDESR/N2010-2132 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-09-2010

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Productions animales ".
: DGER/SDPOFE/N2010-2128 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-09-2010

Baccalauréat professionnel spécialité " Technicien Conseil Vente de Produits de Jardin " : instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel
: DGER/SDPOFE/N2010-2109 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-08-2010

Programme et indications bibliographiques pour le module MG5 des baccalauréats
: DGER/SDPOFE/N2010-2106 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-08-2010

Mise en œuvre de l'enseignement des langues par groupes de compétences en seconde générale et technologique.
: DGER/SDPOFE/N2010-2079 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-06-2010

Module d'Adaptation Professionnelle (MAP) des spécialités rénovées du Baccalauréat professionnel du ministère chargé de l'Agriculture.
: DGER/MSSI/N2010-2071 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-06-2010

Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel Agroéquipements et précisions sur les modalités de mise en œuvre.
: DGER/SDPOFE/N2010-2048 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-04-2010

Précisions relatives à la mise en œuvre des épreuves certificatives en cours de formation pour la délivrance du BEPA rénové et indications relatives aux éléments d'organisation des jurys du BEPA rénové.
: DGER/MSSI/N2010-2043 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 31-03-2010

Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place des baccalauréats professionnels du champ Conseil Vente et d'en préciser les modalités.
: DGER/MSSI/N2010-2042 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-03-2010

Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole rénové " Technologie Végétale "
: DGER/MSSI/N2010-2034 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-03-2010

Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement relative à la rénovation du baccalauréat professionnel Laboratoire Contrôle Qualité (LCQ) et précisions concernant les modalités de mise en œuvre.
: DGER/MSSI/N2010-2029 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-03-2010

Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole rénové " production horticole"
: DGER/MSSI/N2010-2028 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-03-2010

Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole rénové " production animale"
: DGER/SDESR/N2010-2027 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-03-2010

Modalités d'inscription en classes préparatoires post BTSA-BTS-DUT : classes préparatoires aux concours C d'admission aux ENSA, aux ENIT, aux ENV et à l'entrée à l'ENGEES ; classe préparatoire aux concours d'admission aux écoles nationales supérieures du
: DGER/SDPOFE/C2101-2005 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-03-2010

Charte nationale : la dimension éducative et pédagogique des résidences d'artistes
: DGER/MSSI/N2010-2021 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-02-2010

Information des équipes pédagogiques de l'organisation d'une session d'accompagnement relative à la rénovation du baccalauréat professionnel Aménagements Paysagers et précisions concernant les modalités de mise en œuvre.
: DGER/MSSI/N2010-2010 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-01-2010

Cette note de service a pour objectif d'informer les équipes pédagogiques de l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel " Gestion des Milieux Naturels et de la faune" et d'en préciser les modalités.
: DGER/MSSI/N2009-2135 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-12-2009

Information des équipes pédagogiques de l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel BIT (Bio Industrie de Transformation) et précisionss sur les modalités.
: DGER/SDESR/N2009-2123 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-12-2009

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques " (ANABIOTEC).
: DGER/SDESR/N2009-2126 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-12-2009

Expliciter les différentes situations et instructions pour l'évaluation des options du brevet de technicien supérieur agricole dans la période de rénovation 2009-2012.
: DGER/SDPOFE/N2009-2114 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-11-2009

Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 des spécialités du champ professionnel " Aménagement " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.
: DGER/SDPOFE/N2009-2109 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-11-2009

Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 des spécialités du champ professionnel " Productions animales " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.
: DGER/SDPOFE/N2009-2112 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-11-2009

Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 des spécialités du champ professionnel " Productions végétales agroéquipement " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.
: DGER/SDPOFE/N2009-2110 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-11-2009

Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 de la spécialité " Conseil Vente " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.
: DGER/SDPOFE/N2009-2111 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-11-2009

Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 des spécialités du champ " Alimentation bio-industrie laboratoire " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.
: DGER/SDPOFE/N2009-2100 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-10-2009

Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs de l'épreuve E1 du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles rénové accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation
: DGER/SDPOFE/N2009-2099 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-09-2009

Accompagnement des équipes pédagogiques aux nouvelles modalités de délivrance du certificat de capacité relatif aux animaux domestiques et à la nouvelle liste d'espèces non domestiques en vigueur à partir de 2009.
: DGER/SDESR/N2009-2073 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-07-2009

Indications et recommandations pour la mise en œuvre d'un Module d'initiative local (MIL) " apicole " dans les classes de Brevet de technicien supérieur agricole
: DGER/SDPOFE/N2009-2063 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 03-06-2009

Annule et remplace la note de service N2007-2074 sur le livret scolaire pour les élèves candidats au baccalauréat technologique série S.T.A.V " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation -environnement- territoires " à compter de la rentrée 2009, pour la session d'examen 2010 et suivantes.
: DGER/SDPOFE/N2009-2053 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-05-2009

Modalités d'intégration particulières en classe de 1ère Baccalauréat Professionnel ou 2ème année du Baccalauréat Professionnel par apprentissage
: DGER/SDPOFE/N2009-2033 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-03-2009

Conditions de présentation des rapports de stage
: DGER/SDPOFE/N2009-2031 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-03-2009

Définition des épreuves E4, E6 et E7 du baccalauréat professionnel Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole (CGEA) rénové.
: DGER/SDPOFE/N2009-2030 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 11-03-2009

Baccalauréat professionnel : mise en place d'une épreuve de contrôle
: DGER/MSSI/N2009-2012 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-02-2009

Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole "Analyses de Laboratoires et Biotechnologies" (ANABIOTEC)
: DGER/MSSI/N2009-2014 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-02-2009

Accompagnement du brevet professionnel Industries alimentaires (BP IA) et du brevet professionnel alimentaire Transformations alimentaires (BPA TA) rénovés
: DGER/MSSI/N2009-2015 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-02-2009

Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole " industries AgroAlimentaires "
: DGER/MSSI/N2009-2011 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-02-2009

Dispositif d'accompagnement de la réforme de la voie professionnelle
: DGER/SDPOFE/N2008-2121 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-09-2008

Cette note de service annule la circulaire du 8 juillet 1986 (organisation des BPA par certificats).
: DGER/SDPOFE/N2008-2100 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-09-2008

épreuve E1 " Français " du baccalauréat technologique STAV.
: DGER/SDPOFE/N2008-2094 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-08-2008

Thèmes des Travaux Pratiques Encadrés en classe de première de baccalauréat général série S biologie-écologie-agronomie.
: DGER/SDPOFE/N2008-2081 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-06-2008

Prise en compte de l'agriculture biologique dans l'enseignement agricole en conformité avec le plan " Agriculture Biologique : Horizon 2012 ".
: DGER/SDPOFE/SDSFRD/N2008-2069 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-06-2008

Accompagnement de la rénovation du baccalauréat professionnel "Conduite et gestion des exploitations agricoles"
: DGER/SDPOFE/N2008-2068 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-06-2008

Définition des épreuves E4, E6 et E7 du baccalauréat professionnel Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole (CGEA) rénové.
: DGER/SDPOFE/N2008-2067 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-06-2008

Note de Service relative aux Modules d'Adaptation Professionnelle (MAP) du Baccalauréat professionnel " Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole " (CGEA) et de ses options " Systèmes à dominante cultures "" Systèmes à dominante élevage " " Elevage e
: DGER/SDPOFE/C2008-2008 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-05-2008

Développement de l'éducation artistique et culturelle
: DGER/SDPOFE/N2008-2011 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-01-2008

Mise en place du brevet professionnel responsable d'exploitation agricole BPREA rénové
: DGER/SDPOEF/C2008-2003 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-01-2008

Recommandations pédagogiques concernant le renforcement de l'enseignement relatif aux produits phytosanitaires, notamment en matière de préservation de la santé et de l'environnement.
: DGER/SDPOFE/N2007-2152 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-12-2007

Définition des épreuves terminales ET2, ET3, D et E et des épreuves en CCF D et E spécifiques au BTSA option " Services en espace rural ".
: DGER/SDPOFE/N2007-2154 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-12-2007

Recommandations pour la préparation de l'épreuve E6 du baccalauréat professionnel Services en Milieu Rural.
: DGER/SDPOFE/N2007-2135 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-10-2007

Diffusion d'exemples de sujets pour l'épreuve E6 " Sciences humaines ", partie " Histoire-Géographie " du baccalauréat technologique STAV.
: DGER/SDPOFE/N2007-2121 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-10-2007

Note de service relative à l'intégration de l'enseignement supérieur agricole dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur
: DGER/SDPOFE/N2007-2115 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-09-2007

Information sur une expérimentation pour la mise en place d'une épreuve pratique de mathématiques en baccalauréat général, série scientifique.
: DGER/SDPOFE/N2007-2114 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-09-2007

Diffusion d'exemple de sujet pour l'épreuve E8 " Sciences de la matière " du baccalauréat technologique STAV.
: DGER/SDPOFE/N2007-2113 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-09-2007

Diffusion d'exemples de sujets pour l'épreuve E6 " Sciences humaines ", partie " Sciences économiques et sociales " du baccalauréat technologique STAV.
: DGER/SDSFRD/N2007-2108 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-09-2007

Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole " Aquaculture "
: DGER/SDSFRD/N2007-2104 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-09-2007

Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole " Services en espace rural "
: DGER/SDPOFE/N2007-2085 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-06-2007

Diffusion d'exemples de sujets pour l'épreuve E7 " Sciences du vivant " du baccalauréat technologique STAV.
: DGER/SDPOFE/N2007-2083 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-06-2007

Programme et indications bibliographiques pour le module MG5 des baccalauréats professionnels de l'enseignement agricole.
: DGER/SDPOFE/N2007-2060 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-04-2007

Diffusion d'exemples de sujets pour l'épreuve E6 " Sciences humaines ", partie " Sciences économiques et sociales " du baccalauréat technologique STAV.
: DGER/SDPOFE/N2007-2048 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-04-2007

Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT à l'entrée en licence de l'Université
: DGER/SDPOFE/N2007-2039 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-03-2007

Instructions complémentaires relatives à la partie Biologie Ecologie de l'épreuve E4 du Baccalauréat professionnel
: DGER/SDPOFE/N2007-2042 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 27-03-2007

Mise en œuvre des nouvelles pratiques d'enseignement et d'évaluation en langues liées à la primauté de l'oral et à l'adoption du Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL).
: DGER/SDPOFE/N2007-2036 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-03-2007

modalités d'évaluation du Certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAPA) option " Maréchalerie " : épreuve P3 de pratique professionnelle explicitée.
: DGER/SDPOFE/N2007-2037 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-03-2007

modalités d'évaluation du brevet d'études professionnelles agricoles option "Activités hippiques", spécialités "Cavalier d'entraînement, lad-driver, lad-jockey", " Maréchal-ferrant" et "Soigneur aide-animateur "
: DGER/SDPOFE/N2007-2023 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-02-2007

Rénovation de l'enseignement des langues vivantes et appel à projets innovants.
: DGER/SDPOFE/N2006-2122 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 20-11-2006

risque et sécurité en enseignement des sciences de la vie et de la terre et de biologie- écologie
: DGER/SDPOFE/N2006-2119 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-11-2006

Modalités de mise en œuvre de l'épreuve ponctuelle terminale " Bases scientifiques " du CAPA option Travaux Paysagers et du CAPA option Productions Horticoles
: DGER/SDPOFE/N2006-2102 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-10-2006

Formulaire de mathématiques du baccalauréat technologique série STAV "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie - alimentation - environnement - territoires".
: DGER/SDSFRD/N2006-2094 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-09-2006

Accompagnement à l'organisation de l'évaluation du baccalauréat technologique " Sciences et Technologie de l'Agronomie et du Vivant "
: DGER/SDPOFE/C2006-2013 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-09-2006

Modalités d'attribution de la note de vie scolaire aux élèves des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole.
: DGER/SDSFRD/N2006-2084 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-09-2006

Accompagnement du BPA rénové
: DGER/POFE/N2006-2078 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-08-2006

Demande de création ou de renouvellement d'une spécialisation d'initiative locale.
: DGER/POFE/C2006-2009 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-08-2006

Certificat informatique et internet niveau 2 " enseignant "
: DGER/POFE/N2006-2064 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-06-2006

Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes préparatoires
: DGER/POFE/N2006-2047 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-04-2006

épreuves pratiques du secteur des productions animales ayant pour support les productions avicoles.
: DGER/SDSFRD/N2006-2036 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-04-2006

Accompagnement du baccalauréat technologique " Sciences et Technologie de l'Agronomie et du Vivant "
: DGER/SDPFE/N2006-2031 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-03-2006

Sujet de l'épreuve E5 du baccalauréat professionnel option Services en milieu rural
: DGER/SDPFE/N2006-2027 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-03-2006

Brevet de technicien supérieur agricole option " Productions animales ". Instructions relatives à l'épreuve N°3 du premier groupe (ET3) et à l'épreuve F du deuxième groupe.
: DGER/SDPFE/N2006-2012 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-01-2006

Complément à la note de service DGER/POFEGTP/N2005-2006 du 8 février 2005 relative à l'épreuve ET3 du Brevet de technicien supérieur agricole option " production horticole ".
: DGER/SDPFE/N2005-2098 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-12-2005

Baccalauréat professionnel "Services en milieu rural" (SMR) : précisions sur la formation en milieu professionnel, l'action professionnelle, l'évaluation certificative terminale et en cours de formation.
: DGER/SDPFE/C2005-2016 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-10-2005

informations complémentaires relatives aux stages en entreprises des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.
: DGER/POFE/N2005-2073 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-10-2005

Modalités d'évaluation du brevet d'études professionnelles agricoles option "Activités hippiques", spécialités "Cavalier d'entraînement, lad-driver, lad-jockey", "Soigneur aide-animateur" et "Maréchal-ferrant".
: DGER/POFE/N2005-2072 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-10-2005

organisation d'une épreuve blanche ET2, du BTSA production horticole
: DGER/SDEPC/N2005-2053 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-07-2005

Guide méthodologique relatif au stage en entreprise des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.
: DGER/FOPDAC/C2005-2008 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-06-2005

organisation du stage de préparation à l'installation.
: DGER/POFEGTP/N2005-2032 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-04-2005

Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT à l'entrée en licence de l'université
: DGER/POFEGTP/N2005-2020 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-03-2005

Brevet de technicien supérieur agricole option "Production horticole" : compléments d'instructions relatifs au stage principal.
: DGER/POFEGTP/N2005-2018 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-03-2005

Correctif à la note de service DGER/POFEGTP/N2003-2098 relative aux épreuves E et F du BEPA option "Entretien et aménagement des espaces naturels et ruraux".
: DGER/POFEGTP/N2005-2006 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-02-2005

Brevet de technicien supérieur agricole option "Production horticole" : instructions relatives à la formation en milieu professionnel et à l'évaluation certificative (épreuves terminales et contrôles en cours de formation).
: DGER/POFEGTP/N2005-2004 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-01-2005

Modalités d'inscription en sections préparatoires au BTSA dans les établissements publics
: DGER/POFEGTP/N2004-2122 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-12-2004

Modifications et précisions à la note de service N2003-2047 du 2 juillet 2003 relative aux modules locaux à l'initiative des établissements (MIL, MAP et MAR).
: DGER/POFEGTP/N2004-2117 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-12-2004

Baccalauréat S biologie-écologie : instructions relatives à l'épreuve pratique de biologie-écologie.
: DGER/POFEGTP/N2004-2112 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-11-2004

Recommandations pédagogiques concernant l'enseignement, l'organisation et l'évaluation des matières M7 et M8 du baccalauréat technologique série "Sciences et technologies du produit agroalimentaire".
: DGER/POFEGTP/IEA/N2004-2108 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-11-2004

Ouverture d'un cours supérieur sur l'alimentation et la nutrition humaines à destination des enseignants de l'enseignement technique agricole (cycle pluridisciplinaire de six modules de trois jours + une session introductive)
: DGER/POFEGTP/N2004-2106 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-11-2004

Modalités d'évaluation de l'épreuve de pratique de l'équitation (épreuve F) du deuxième groupe et de l'épreuve de pratique professionnelle explicitée de l'épreuve terminale n° 3 du premier groupe du brevet d'études professionnelles agricoles option "Activités hippiques", spécialité "Entraînement du cheval de compétition", support "Sports équestres".
: DGER/POFEGTP/N2004-2091 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-09-2004

Brevet de technicien supérieur agricole option Production horticole: session d'accompagnement à la mise en œuvre de cette formation.
: DGER/SDACE/MHS/N2004-2089 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-09-2004

Document de l'INRS ED 1506 - Guide sur la prévention des risques dans les laboratoires d'enseignement en chimie
: DGER/POFEGTP/N2004-2069 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-06-2004

Programme et indications bibliographiques pour le module MG5 du baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole
: DGER/POFEGTP/N2004-2060 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-06-2004

Mise en œuvre du principe de laicite dans l'enseignement agricole public
: DGER/POFEGTP/N2004-2053 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-06-2004

Education à la citoyenneté. RECTIFICATIF de la note de service DGER/POFEGTP/N2004-2044 du 13 mai 2004.
: DGER/POFEGTP/N2004-2052 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-06-2004

Education a la sante et a la sexualite
: DGER/POFEGTP/N2004-2045 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-05-2004

Baccalaureats professionnels TCVPHJ et TVCQVS: correctifs
: DGER/POFEGTP/N2004-2044 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-05-2004

Education a la citoyennete.
: DGER/POFEGTP/N2004-2039 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-04-2004

Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT à l'entrée en licence de l'université
: DGER/POFEGTP/N2004-2031 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-03-2004

Liste d'especes de vegetaux et d'animaux de l'option "Entretien et amenagement des espaces naturels et ruraux" du BEPA
: DGER/POFEGTP/N2004-2028 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-03-2004

conditions d'inscription au Brevet de technicien supérieur agricole: dérogations d'admission, durée de la formation, dispenses d'épreuves et choix des langues
: DGER/POFEGTP/N2004-2024 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-03-2004

Proposition de sujets-types pour l'épreuve terminale écrite E8 "Espaces ruraux et société" de la série STAE du baccalauréat technologique rénové.
: DGER/POFEGTP/N2004-2023 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-03-2004

Stages en entreprise des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
: DGER/POFEGTP/N2004-2020 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-02-2004

Baccalauréat professionnel "Technicien vente et conseil-qualité en vins et spiritueux" : précisions sur la formation en milieu professionnel, l'action professionnelle, l'évaluation certificative.
: DGER/POFEGTP/N2004-2021 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-02-2004

Baccalauréat professionnel "Technicien vente et conseil-qualité en produits alimen-taires" : instructions sur la formation en milieu professionnel, l'action professionnelle, l'évaluation certificative.
: DGER/POFEGTP/N2004-2016 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-02-2004

Baccalauréat professionnel "Technicien conseil vente en animalerie", formation en milieu professionnel, épreuves n° 5, n° 6 et n° 7 dans leur forme terminale ou en CCF et diffusion de l'annexe 1 de l'arrêté modificatif du 10 mars 2003.
: DGER/POFEGTP/N2003-2098 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-12-2003

Cadrage du contrôle en cours de formation des épreuves E et F et diffusion de la grille de l'épreuve de soutenance de rapport de stage (ET 2), de l'option "Entretien et aménagement des espaces naturels et ruraux" du BEPA.
: DGER/POFEGTP/N2003-2089 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-12-2003

Baccalauréat professionnel, partie biologie-écologie de l'épreuve ponctuelle terminale E4 (module MP2 "Connaissance des systèmes vivants" ou "Les systèmes vivants") : précisions, fiche d'activité et grille d'évaluation.
: DGER/POFEGTP/N2003-2090 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-12-2003

Instructions relatives au choix des lieux et des thèmes de stage en BTSA "Productions animales".
: DGER/FOPDAC/N2003-2093 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-12-2003

Développement des formations ouvertes et à distance (FOAD) : objectifs et proposition de démarche pour la mise en réseau des EPLEFPA au travers de leurs CFA et CFPPA.
: DGER/POFEGTP/N2003-2087 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-11-2003

Instructions concernant les épreuves des séries STAE et STPA du baccalauréat technologique rénové.
: DGER/POFEGTP/N2003-2077 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-10-2003

DGERN20032077Z
: DGER/POFEGTP/N2003-2065 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-09-2003

Mise en œuvre du contrôle en cours de formation du module G1 du BEPA.
: DGER/POFEGTP/N2003-2055 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-07-2003

Programme et indications bibliographiques pour le module MG5 du baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole.
: DGER/POFEGTP/N2003-2046 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-07-2003

Précisions relatives à l'épreuve E7 et diffusion d'un exemple de sujet écrit pour l'épreuve E7 "La matière et le vivant", partie sciences biologiques du baccalauréat technologique "Sciences et Technologies de l'Agronomie et de l'Environnement".
: DGER/POFEGTP/N2003-2033 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-05-2003

Définition des modalités d'enseignement et d'évaluation de l'Education Physique et Sportive pour les filières CAPA, BEPA, BTA, baccalauréat professionnel et baccalauréat technologique de l'enseignement agricole.
: DGER/POFEGTP/N2003-2025 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-04-2003

Instructions relatives à l'épreuve terminale n° 5 "Sciences Appliquées et Technologies". Diffusion d'un exemple de sujet écrit pour l'épreuve terminale n° 5 "Sciences Appliquées et Technologie" relative aux modules MP84, MP85 et MP86 du baccalauréat prof
: DGER/POFEGTP/N2003-2024 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-04-2003

Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT à l'entrée en licence de l'université
: DGER/POFEGTP/N2003-2021 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-04-2003

Baccalauréat professionnel "Gestion et conduite de chantiers forestiers" : précisions sur la formation en milieu professionnel, les épreuves E1, E6 et E7 et le cadrage du CCF.
: DGER/POFEGTP/N2003-2020 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-03-2003

Epreuve ponctuelle terminale bases scientifiques MP2 du CAPA "Soigneur d'équidés".
: DGER/POFEGTP/N2003-2014 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-02-2003

BTSA viticulture-œnologie . Exemple de sujet pour l'épreuve n° 2 du premier groupe.(épreuve scientifique à caractère technologique et professionnel).
: DGER/SDACE/C2003-2003 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-02-2003

Evaluation des risques et programme de prévention.
: DGER/POFEGTP/N2003-2013 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-02-2003

Baccalauréat professionnel "Technicien conseil-vente en produits horticoles et de jardinage" : précisions sur la formation en milieu professionnel, l'action profession-nelle, l'évaluation certificative.
: DGER/POFEGTP/N2002-2099 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-11-2002

Organisation de la session d'accompagnement de la rénovation du BEPA "Travaux forestiers" et de la création du baccalauréat professionnel "Gestion et conduite de chantiers forestiers".
: DGER/POFEGTP/N2002-2098 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-11-2002

Définition des épreuves n° 2 (épreuve professionnelle interdisciplinaire) et n° 3 (soutenance du rapport de stage) du premier groupe, spécifiques à l'option "Développement de l'agriculture des régions chaudes" du BTSA.
: DGER/POFEGTP/N2002-2092 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-10-2002

Cadrage du contrôle en cours de formation des épreuves E et F et diffusion de la grille de l'épreuve de soutenance de rapport de stage, de l'option "Travaux forestiers" du BEPA.
: DGER/POFEGTP/N2002-2091 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-10-2002

Baccalauréat professionnel "Technicien conseil-vente en produits horticoles et de jardinage" : session d'accompagnement à la mise en œuvre de cette formation.
: DGER/POFEGTP/N2002-2079 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-09-2002

Instructions concernant les épreuves des séries STAE et STPA du baccalauréat technologique rénové.
: DGER/POFEGTP/N2002-2053 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-05-2002

Epreuve professionnelle de l'option "Travaux forestiers" du CAPA
: DGER/POFEGTP/N2002-2052 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-05-2002

Epreuve écrite terminale du premier groupe de biologie-écologie du baccalauréat S.
: DGER/FOPDAC/C2002-2003 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-05-2002

Modalités pratiques de délivrance de l'attestation de connaissances requise pour l'exercice d'activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques.
: DGER/POFEGTP/N2002-2041 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-04-2002

Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT
: DGER/POFEGTP/N2002-2012 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-02-2002

BTSA "Viticulture œnologie" : précisions sur les stages, l'épreuve 3.
: DGER/POFEGTP/N2002-2002 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-01-2002

Instructions relatives aux stages et à l'épreuve de rapport de stage de l'option "Aménagements Paysagers" du BTSA.
: DGER/POFEGTP/N2002-2001 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-01-2002

Recommandations pédagogiques de l'objectif 3 du programme "Ecologie- Agronomie -Territoire- Citoyenneté" de la classe de seconde.
: DGER/POFEGTP/N2001-2109 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-11-2001

Baccalauréat professionnel " conduite et gestion de l'élevage canin et félin " : précisions sur la formation en milieu professionnel, les épreuves E 6 et E7 et cadrage du CCF.
: DGER/POFEGTP/N2001-2106 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-10-2001

cadrage du contrôle en cours de formation des épreuves E et F et diffusion de la grille de l'épreuve de soutenance de rapport de stage de l'option élevage canin et félin du BEPA.
: DGER/POFEGTP/N2001-2094 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-09-2001

Rappel des dispositions applicables dès la rentrée scolaire 2001 pour l'aménagement des programmes des filières STAE et STPA consécutif à la mise en place du nouveau programme de physique-chimie de la classe de seconde générale et technologique.
: DGER/POFEGTP/N2001-2059 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-06-2001

Cette note de service a pour objet de préciser, pour les filières préparant l'option "Travaux forestiers" du certificat d'aptitude professionnelle agricole rénové (arrêté du 12 janvier 2001 ; JO du 23 janvier 2001)
: DGER/POFEGTP/N2001-2058 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-06-2001

Informations sur les documents pédagogiques d'accompagnement pour la mise en conformité des machines mobiles.
: DGER/POFEGTP/N2001-2055 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-05-2001

Cadrage du contrôle en cours de formation pour les épreuves D, E et F du second groupe et pour l'épreuve facultative de LV2 du BTSA option "Développement de l'agriculture des régions chaudes".
: DGER/POFEGTP/N2001-2041 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-04-2001

Principes et règles du contrôle en cours de formation pour l'épreuve de langue vivante 2 enseignée dans le cadre de tutolangues.
: DGER/FOPDAC/C2001-2002 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-04-2001

DGERC20012002
: DGER/POFEGTP/N2001-2030 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-03-2001

Instructions pour l'Epreuve Professionnelle Interdisciplinaire (épreuve E) option "Gestion et maîtrise de l'eau" du BTSA
: DGER/POFEGTP/N2001-2025 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-03-2001

Instructions pour l'épreuve n° 3 : rapport de stage option "Gestion et maîtrise de l'eau" du BTSA.
: DGER/POFEGTP/N2001-2011 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-02-2001

correctif sur la grille pour l'épreuve professionnelle ponctuelle terminale pour les candidats en CCFde l'option "Production agricole, utilisation des matériels" du CAPA rénové (décret du 26 avril 1995et arrêté du 22 juillet 1999).
: DGER/POFEGTP/N2001-2007 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-01-2001

Définition des épreuves E5, E6, E7 et de la formation en milieu professionnel.
: DGER/POFEGTP/N2000-2004 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-01-2001

Aide à la mise en place du module EATC en classe de seconde générale et technologique : stages et outil d'accompagnement
: DGER/POFEGTP/N2000-2122 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-12-2000

Enseignements facultatifs dans tous les niveaux et filières de l'enseignement agricole.
: DGER/POFEGTP/N2000-2119 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-12-2000

Instructions sur la formation en milieu professionnel, la mise en oeuvre du contrôle certificatif en cours de formation, les épreuves ponctuelles terminales du domaine professionnel dans les filières préparant l'option services en milieu rural du CAPA rén
: DGER/POFEGTP/N2000-2113 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-11-2000

Organisation de la session d'accompagnement de la rénovation du BTSA - GEMEAU.
: DGER/POFEGTP/N2000-2112 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-11-2000

Définition des épreuves E et F en contrôle en cours de formation du BEPA " Agriculture des régions chaudes ".
: DGER/POFEGTP/N2000-2106 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-10-2000

Enseignements facultatifs dans tous les niveaux et filières de l'enseignement agricole.
: DGER/POFEGTP/N2000-2081 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-08-2000

Cadrage du contrôle en cours de formation des épreuves D et E du second groupe du BTSA option "Gestion et maîtrise de l'eau".
: DGER/POFEGTP/C2000-2005 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-08-2000

Education artistique et culturelle dans l'enseignement agricole.
: DGER/POFEGTP/N2000-2056 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-06-2000

Recommandations pédagogiques relatives à la mise en œuvre du BTSA "Services en espace rural".
: DGER/POFEGTP/N2000-2057 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-06-2000

Programme et indications bibliographiques pour le module MG5 du baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole
: DGER/POFEGTP/N2000-2058 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-06-2000

Liste d'animaux d'espèces non domestiques du baccalauréat "Technicien Conseil Vente en Animalerie".
: DGER/POFEGTP/N2000-2031 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-04-2000

BEPA Epreuve D : exemples de sujets de l'épreuve ponctuelle terminale mathématiques et traitements de données.
: DGER/POFEGTP/N2000/N2000-2027 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-03-2000

DGERN20002027
: DGER/POFEGTP/N2000-2011 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-02-2000

Instructions sur la formation en milieu professionnel, la mise en oeuvre du contrôle certificatif en cours de formation, les épreuves ponctuelles terminales du domaine professionnel dans les filières préparant l'option production agricole, utilisation des
: DGER/POFEGTP/N2000-2008 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-02-2000

Stages et épreuve n° 3 du BTA "Commerce et services".
: DGER/POFEGTP/N2000-2005 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 31-01-2000

Baccalauréat professionnel "Technicien Conseil Vente en Animalerie" : formation en milieu professionnel et épreuves n° 5, n° 6 et n° 7
: DGER/FOPDAC/N99-2128 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-11-1999

BTSA ANABIOTEC, correspondance entre les épreuves et les unités capitalisables. Annule et remplace la note de service DGER/POFEGTP/98 - 2008 du 19 novembre 1998
: DGER/FOPDAC//N99-2130 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-11-1999

BTSA ANABIOTEC, modification de la liste des unités capitalisables et de l'UC9
: DGER/POFEGTP/C99-2006 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-11-1999

Circulaire relative aux activités scolaires organisées dans le cadre d'une formationde l'enseignement agricole et se déroulant hors de l'établissemen
: DGER/POFEGTP/C99-2006 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-11-1999

Circulaire relative aux activités scolaires organisées dans le cadre d'une formationde l'enseignement agricole et se déroulant hors de l'établissemen
: DGER/POFEGTP/N99-2122 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-11-1999

: Définition des épreuves E et F en contrôle en cours de formation du BEPA Productions aquacoles
: DGER/POFEGTP/N99-2120 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-10-1999

Formulaire de mathématiques du brevet d'études professionnellles agricoles
: DGER/POFEGTP/N99/N°2118 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-10-1999

Définition des épreuves E5, E6, E7 et de la formation en milieu professionnel
: DGER/FOPDAC/POFEGTP/N99-2111 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-10-1999

complément à la note de service DGER/POFEGTP/FOPDAC/N99 - 2069 relative à la diffusion de la nouvelle rédaction de l'UC 51 du CAPA par UC
: DGER/SDPOFEGTP/N99-2109 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-10-1999

Formulaire de mathématiques du baccalauréat professionnel organisé par le ministère de l'agriculture
: DGER/POFEGTP/N99-2084 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-08-1999

Organisation de la session d'accompagnement de la rénovation du BTSA - ACSE
: DGER/POFEGTP/N99-2085 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-08-1999

Cadrage du contrôle en cours de formation pour l'épreuve E du BTSA "Technico-commercial"
: DGER/POFEGTP/FOPDAC/N99-2069 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-07-1999

Diffusion de la nouvelle rédaction de l'UC 51 pour toutes les options du CAPA par UC
: DGER/POFEGTP/N99-2072 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-07-1999

Programme de l'atelier "Pratiques sociales et culturelles" de la classe de seconde générale et technologique.
: DGER/POFEGTP/N99-2067 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-06-1999

Correctif relatif aux thèmes culturels et socio-économiques des classes préparatoires au BTSA rénové pour la session 2001
: DGER/FOPDAC/N99-2060 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-06-1999

Mise en œuvre du Brevet Professionnel Agricole et Maritime option productions aquacoles, en Unités Capitalisables
: DGER/POFEGTP/N99-2054 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-06-1999

Baccalauréats technologiques STAE et STPA : programme et indications bibliographiques pour la discipline Histoire de la matière M5 " L'homme et le monde contemporain ".
: DGER/POFEGTP/N99-2055 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-06-1999

Programme du module MG5 du baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole
: DGER/POFEGTP/N99-2049 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-05-1999

Modalités d'inscription en année préparatoire post BTSA - BTS - DUT à l'entrée en licence de l'université
: DGER/POFEGTP/N99-2047 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-05-1999

BEPA : précisions sur l'objectif 2.2 du module G5
: DGER/POFEGTP/N99-2039 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-04-1999

Baccalauréat professionnel - Certificat de fin d'études secondaires professionnelles
: DGER/POFEGTP/N99-2032 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-03-1999

Définition des épreuves terminales n° 2, n° 3, D et E spécifiques au BTSA, option "Services en espace rural"
: DGER/POFEGTP/N99-2028 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-03-1999

Mise en œuvre du contrôle certificatif en cours de formation du CAPA rénové Maréchalerie et diffusion de la grille d'évaluation de l'épreuve de pratique professionnelle explicitée
: DGER/POFEGTP/N99-2014 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-01-1999

BTSA option Technico-commercial : Définition du cadre contractuel des activités à caractère professionnel réalisées dans le cadre du module " Projet commercial et actions professionnelles "
: DGER/POFEGTP/N99-2009 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-01-1999

exemple de QCM dans les trois disciplines physique, biologie et agronomie
: DGER/POFEGTP/N99-2004 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-01-1999

BTSA option IAA
: DGER/POFEGTP/N98-2126 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-12-1998

Conditions de mise en oeuvre de l'épreuve ponctuelle terminale professionnelle du CAPA rénové option productions horticoles
: DGER/SDACE/N98-2121 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-12-1998

Règles d'hygiène et de sécurité applicables pour l'enseignement de la microbiologie dans les établissements publics et privés d'enseignement agricole préparant au brevet d'études professionnelles agricole, au baccalauréat professionnel, au brevet de techn
: DGER/POFEGTP/N98-2119 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-12-1998

Information du B.O.E.N sur les formulaires de mathématiques autorisés aux épreuves de la série S du baccalauréat général
: DGER/POFEGTP/N98-2113 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-11-1998

Diffusion d'une épreuve "blanche" pour l'épreuve n° 1 du BTSA, précisions sur l'atelier de correction, rappels concernant les propositions de sujets et la pluridisciplinarité liée à la préparation de cette épreuve
: DGER/POFEGTP/N98-2108 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-11-1998

BTSA ANABIOTEC : correspondance entre les épreuves et les unités capitalisables
: DGER/POFEGTP/N98-2107 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-11-1998

Baccalauréat technologique STPA spécialité Sciences et technologies : allégement du programme de chimie pour l'épreuve terminale E7
: DGER/POFEGTP/N98-2101 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-10-1998

Mise en œuvre du contrôle en cours de formation des modules généraux du BEPA.
: DGER/POFEGTP/N98-2102 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-10-1998

Définition des épreuves E et F en contrôle en cours de formation du BEPA Conduite de productions agricoles et du BEPA Productions horticoles
: DGER/POFEGTP/N98-2097 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-10-1998

CAPA : usage autorisé du dictionnaire à l'épreuve de français
: DGER/POFEGTP/N98-2114 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-09-1998

Aménagement des programmes de seconde première et terminale
: DGER/POFEGTP/N98-2088 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-09-1998

Définition des épreuves terminales du premier et du deuxième groupe spécifiques au BTSA option Technico-commercial
: DGER/POFEGTP/N98-2082 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-09-1998

Cadrage du contrôle en cours de formation pour les épreuves D, E du second groupe et pour l'épreuve facultative de LV2 du BTSA option Technico-commercial
: DGER/POFEGTP/N98-2081 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-08-1998

Formation en milieu professionnel - BEPA et BTA Aquaculture
: DGER/POFEGTP/N98-2073 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-07-1998

Diffusion du sujet exemple de l'épreuve n°2 du 1er groupe pour le BTSA option "génie des équipements agricoles
: DGER/POFEGTP/N98-2069 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-07-1998

Diffusion des annexes 1 des arrêtés du 16 juin 1998 - CAPA "Productions horticoles" et "Travaux paysagers"
: DGER/POFEGTP/N98-2068 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-06-1998

Périodes de diffusion des informations BEPA
: DGER/POFEGTP/N98-2067 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-06-1998

Instructions relatives à la mise en oeuvre de l'évaluation certificative et à la délivrance du brevet de technicien supérieur agricole selon la modalité des unités capitalisables

Agriculture.gouv.fr