Sommaire n° 20 du 11-05-2023 au 18-05-2023
-
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
-
Instruction technique DGPE/SDPAC/2023-314
du 12-05-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Aide caprine (AC) à partir de la campagne 2023.
-
Cahier des charges
du 18-05-2023
Cahier des charges applicable aux entreprises d'assurance pour la prise en charge partielle des primes d'assurance 2023 et pour l'indemnisation des pertes de récolte 2023 fondée sur la solidarité nationale
-
Arrêté
du 16-05-2023
Arrêté du 16 mai 2023 portant nomination à la Commission nationale technique du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
-
Instruction technique DGPE/SDPAC/2023-314
du 12-05-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
-
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
-
Note de service DGER/DAT/2023-316
du 16-05-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans le référentiel de l'enseignement agricole (RefEA)
-
Note de service DGER/SDPFE/2023-326
du 17-05-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Appel à participation aux appels à projets académique « Cordées de la réussite »
-
Arrêté
du 10-05-2023
Arrêté du 10 mai 2023 portant nomination au conseil scientifique de l’École Nationale Supérieure de Formation de l'Enseignement Agricole (ENSFEA)
-
Arrêté
du 16-05-2023
Arrêté du 16 Mai 2023 portant création et composition de la formation spécialisée du comité social d’administration de l’enseignement agricole
-
Note de service DGER/DAT/2023-316
du 16-05-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
-
Service des ressources humaines
-
Note de mobilité DGER/SDEDC/2023-321
du 17-05-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note de mobilité généraleListe semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Appel à candidatures sur les postes de direction sous statut et hors statut d’emploi restés vacants à la rentrée scolaire 2023 au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) ou en établissement public d’enseignement technique agricole (EPNA-EPEA) à l’issue de la campagne annuelle de mobilité.
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-327
du 17-05-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs (FAM; ANSES; IFCE; ASP; OFB; SEI) 12 postes
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2023-318
du 16-05-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien principal et de chef technicien du ministère chargé de l’agriculture ouverts au titre de l'année 2023.
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2023-320
du 17-05-2023
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Revalorisation au 1er avril 2023 des rentes viagères dues aux agents non titulaires au titre de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles
-
Arrêté
du 15-05-2023
Arrêté du 15 mai 2023 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2023
-
Arrêté
du 15-05-2023
Arrêté du 15 mai 2023 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2023
-
Arrêté
du 15-05-2023
Arrêté du 15 mai 2023 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2023
-
Note de mobilité DGER/SDEDC/2023-321
du 17-05-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note de mobilité généraleListe semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
-
Agence de services et de paiement
-
Décision
du 15-05-2023
Décision du 15 mai 2023 n°2023/73/PDG - Direction du Numérique et des Systèmes d'Information
-
Décision
du 15-05-2023
-
FranceAgriMer
-
Décision
du 10-05-2023
Décision du Directeur général de FranceAgriMer N° MEP-SAEF-VOLX-D 2023-03 du 10 mai 2023 modifiant la décision MEP-SAEF-VOLX-D 2022-5 du 26 octobre 2022 relative aux modalités de mise en œuvre, à compter du 1er janvier 2023, par FranceAgriMer, d'une aide aux programmes opérationnels dans le secteur de l’huile d’olive et des olives de table, dans le cadre de la politique agricole commune 2023-2027 et du plan stratégique national français approuvé par la Commission européenne.
-
Décision
du 10-05-2023
-
Délégation à l'encadrement supérieur
-
Note de mobilité SG/DES/2023-322
du 17-05-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance d'un poste de directeur départemental interministériel (DDT du Doubs) et d'un poste de directeur départemental interministériel (DDETSPP du Gers)
-
Note de mobilité SG/DES/2023-324
du 17-05-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance d'un emploi de sous-directeur de la santé et du bien-être animal à la direction générale de l'alimentation
-
Note de mobilité SG/DES/2023-322
du 17-05-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.