Sommaire n° 25 du 15-06-2023 au 22-06-2023
-
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
-
Instruction technique DGPE/SDFE/2023-394
du 20-06-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Appel à manifestation d’intérêt pour la mise en œuvre d’une distillation de crise
-
Instruction technique DGPE/SDPE/2023-392
du 15-06-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Cahier des charges relatif au lancement d'un appel à projets commissionnés inter-ONVAR 2023-2025, éligibles aux financements du CASDAR
-
Arrêté
du 14-06-2023
Arrêté du 14 juin 2023 relatif à la prise en charge partielle des indemnisations versées par le Fonds national agricole de mutualisation du risque sanitaire et environnemental aux agriculteurs ayant subi des pertes économiques consécutives aux mesures de lutte obligatoire contre le phytoplasme de l’enroulement chlorotique de l'abricotier (ECA-8-2020)- NOR : AGRT2200407A
-
Avis
du 22-06-2023
Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre d'Inter vins Sud Est (IVSE) - homologué par l'arrêté du du 5 juin 2023 et publié au Journal officiel de la République française le 15 juin 2023 (AGRT2308417A)
-
Avis
du 22-06-2023
Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre du Conseil Interprofessionnel des Vins du Languedoc (CIVL) - homologué par arrêté interministériel du 5 juin 2023 et publié au Journal officiel de la République française le 16 juin 2023 (AGRT2308418A)
Texte de référence : Arrêté du 5 juin 2023 relatif aux dispositions de l'avenant n° 7 à l'accord interprofessionnel 2021-2022-2023 conclu dans le cadre du conseil interprofessionnel des vins du Languedoc (CIVL)
-
Cahier des charges
du 22-06-2023
Cahier des charges du label rouge n° LA 01/23 "Tomate de bouche" homologué par l’arrêté du 13 juin 2023 au JORF du 18 juin 2023
Texte de référence : Arrêté du 13 juin 2023 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 01/23 « Tomate de bouche »
-
Avis
du 22-06-2023
Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre du conseil interprofessionnel des vins du Roussillon (CIVR) - homologué par l'arrêté du 5 juin publié au JORF du 16 juin 2023 AGRT2308422A
-
Arrêté
du 14-06-2023
Arrêté du 14 juin 2023 relatif à la prise en charge partielle des indemnisations versées par le Fonds national agricole de mutualisation du risque sanitaire et environnemental aux agriculteurs ayant subi des pertes économiques consécutives aux mesures de lutte obligatoire contre la maladie virale hémorragique des lapins (VHD-3-2020)- NOR : AGRT2200400A
-
Arrêté
du 14-06-2023
Arrêté du 14 juin 2023 relatif à la prise en charge partielle des indemnisations versées par le Fonds national agricole de mutualisation du risque sanitaire et environnemental aux agriculteurs ayant subi des pertes économiques consécutives aux mesures de lutte obligatoire contre le méloidogyne arenaria (ARE-PEPI-1-2020)- NOR : AGRT2200403A
-
Arrêté
du 14-06-2023
Arrêté du 14 juin 2023 relatif à la prise en charge partielle des indemnisations versées par le Fonds national agricole de mutualisation du risque sanitaire et environnemental aux agriculteurs ayant subi des pertes économiques consécutives aux mesures de lutte obligatoire contre la bactérie Xylella fastidiosa (XYL-PEPI-3-2020)- NOR : AGRT2200385A
-
Arrêté
du 14-06-2023
Arrêté du 14 juin 2023 relatif à la prise en charge partielle des indemnisations versées par le Fonds national agricole de mutualisation du risque sanitaire et environnemental aux agriculteurs ayant subi des pertes économiques consécutives aux mesures de lutte obligatoire contre le méloidogyne (MELO-8-2020-LEG)- NOR : AGRT2200399A
-
Arrêté
du 14-06-2023
Arrêté du 14 juin 2023 relatif à la prise en charge partielle des indemnisations versées par le Fonds national agricole de mutualisation du risque sanitaire et environnemental aux agriculteurs ayant subi des pertes économiques consécutives aux mesures de blocage dues à la tuberculose bovine (Tub-7-2021-A)- NOR : AGRT2236056A
-
Arrêté
du 14-06-2023
Arrêté du 14 juin 2023 relatif à la prise en charge partielle des indemnisations versées par le Fonds national agricole de mutualisation du risque sanitaire et environnemental aux agriculteurs ayant subi des pertes économiques consécutives aux mesures de lutte obligatoire contre le virus de la sharka (SHARK-8-2020)- NOR : AGRT2200406A
-
Arrêté
du 14-06-2023
Arrêté du 14 juin 2023 relatif à la prise en charge partielle des indemnisations versées par le Fonds national agricole de mutualisation du risque sanitaire et environnemental aux agriculteurs ayant subi des pertes économiques consécutives aux mesures de blocage dues à la tuberculose bovine (Tub-7-2021-B)- NOR : AGRT2236059A
-
Arrêté
du 19-06-2023
Arrêté du 19 juin 2023 portant prorogation avec modification, pour la périodes 2021-2025, de l'aménagement de la forêt domaniale de VERDUN, en raison des dépérissements en cours, liés aux attaques de scolytes
-
Arrêté
du 19-06-2023
Arrêté du 19 juin 2023 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale des DUNES-DU-SUD (Landes) pour la périodes 2020-2039 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier.
-
Arrêté
du 19-06-2023
Arrêté du 19 juin 2023 portant prorogation avec modification de l'aménagement de la forêt domaniale d'ALBESTROFF section de MITTERHEIM (Moselle) pour la période 2022-2026 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier.
-
Arrêté
du 19-06-2023
Arrêté du 19 juin 2023 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale du TRAIT-MAULEVRIER (Seine-Maritime) pour la période 2019-2038 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier.
-
Arrêté
du 19-06-2023
Arrêté du 19 juin 2023 portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de AYGUEBONNE (Puy-de-Dôme) pour la période 2016-2035 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier.
-
Arrêté
du 19-06-2023
Arrêté du 19 juin 2023 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de la POINTE-DE-GRAVE (Gironde) pour la période 2019-2038 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier.
-
Arrêté
du 19-06-2023
Arrêté du 19 juin 2023 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de MANTUAN (Côte d'Or) pour la période 2017-2036 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier.
-
Arrêté
du 19-06-2023
Arrêté du 19 juin 2023 portant prorogation avec modification de l'aménagement de la forêt domaniale du QUEYRAS (Haute-Alpes) pour la périodes 2022-2026 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier.
-
Arrêté
du 19-06-2023
Arrêté du 19 juin 2023 portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de BONSECOURS (Nord) pour la période 2015-2034 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier.
-
Arrêté
du 19-06-2023
Arrêté du 19 juin 2023 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de LA SAINTE-BAUME (Var) pour la période 2019-2038 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier.
-
Arrêté
du 19-06-2023
Arrêté du 19 juin 2023 portant approbation du document de révision de l'aménagement de la forêt domaniale de SAINT-SEVER (Calvados) pour la période 2021-2040 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier.
-
Arrêté
du 19-06-2023
Arrêté du 19 juin 2023 portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de l'ESPINOUSE (Hérault) pour la période 2021-2040 avec application du 2° de l'article L.122-7 du code forestier.
-
Instruction technique DGPE/SDFE/2023-394
du 20-06-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
-
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
-
Note de service DGER/SDPFE/2023-377
du 20-06-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Plaidoiries citoyennes sur la thématique de la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations liées à l'origine
-
Note de service DGER/SDPFE/2023-377
du 20-06-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Direction générale de l'alimentation
-
Note de service DGAL/SDPRS/2023-386
du 12-06-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
: Indemnisation des grandes entreprises dont les cheptels ont été touchés par l’IAHP depuis le 1er aout 2022 : volet sanitaire
-
Note de service DGAL/SDPRS/2023-395
du 20-06-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour la constitution d’un réseau de laboratoires agréés pour les analyses de quantification de substances perfluoroalkylées dans les denrées alimentaires
-
Instruction technique DGAL/SDPRS/2023-396
du 20-06-2023
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Dispositions applicables au réseau de laboratoires agréés pour les analyses de quantification de substances perfluoroalkylées dans les denrées alimentaires
-
Instruction technique DGAL/SDSBEA/2023-376
du 14-06-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Inspection biosécurité volaille 2023
-
Instruction technique DGAL/SDSBEA/2023-387
du 16-06-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Programme de surveillance _Agrément échanges_ Etablissements détenant des volailles_ Couvoirs
-
Instruction technique DGAL/SDSBEA/2023-390
du 19-06-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Prescription du médicament vétérinaire : mise en œuvre de la « cascade » prévue aux articles 112 à 115 du règlement 2019/6 relatif aux médicaments vétérinaires et à l’article L. 5143-4 du code de la santé publique (CSP)
-
Arrêté
du 21-06-2023
Arrêté du 21 juin 2023 portant autorisation d'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux
-
Note de service DGAL/SDPRS/2023-386
du 12-06-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
-
Service des ressources humaines
-
Note de service DGER/SDEDC/2023-388
du 15-06-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modalités d’organisation pour la rentrée scolaire 2023 de la campagne de recrutement des personnels contractuels d’enseignement et d’éducation sur moyens permanents de l’enseignement technique agricole public (ACEN)
-
Note de service SG/SRH/MISIRH/2023-381
du 13-06-2023
RectifiéeCorrection d'une erreur matérielle après publication.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Politique d'attribution des habilitations dans le SIRH RenoiRH
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-384
du 15-06-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs (FAM; ASP; CL;INAO;ODEADOM;ONF;SGAE) 13 postes
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-397
du 21-06-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures au titre du Fil de L'Eau (FDLE) de juin 2023 à l’ONF.
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2023-391
du 19-06-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l’État relevant du ministère chargé de l'agriculture, session 2024.
-
Arrêté
du 21-06-2023
Arrêté du 21 juin 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2022 portant composition du comité sociale d’administration centrale du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
-
Arrêté
du 21-06-2023
Arrêté du 21 juin 2023 modifiant l'arrêté du 22 février 2023 portant création et composition de la formation spécialisée du comité sociale d’administration centrale
-
Rectificatif
du 15-06-2023
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs (FAM; ASP; CL;INAO;ODEADOM;ONF;SGAE) 13 postes
-
Rectificatif
du 19-06-2023
Politique d'attribution des habilitations dans le SIRH RenoiRH
-
Note de service DGER/SDEDC/2023-388
du 15-06-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
-
FranceAgriMer
-
Décision
du 20-06-2023
Décision n° INTV-GPASV-2023-38 relative à l'appel à manifestation d’intérêt pour la mise en œuvre d’une distillation de crise
-
Décision
du 20-06-2023