Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Instruction technique DGPE/SDFE/2023-586 du 20-09-2023 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Modification de la décision de la Directrice générale de FranceAgriMer n° INTV-GPASV-2023-38 du 20 juin 2023 relative à l’appel à manifestation d’intérêt pour la mise en œuvre d’une distillation de crise
Note de service DGPE/SDFE/2023-598 du 21-09-2023 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise en œuvre d’un dispositif d’indemnisation exceptionnelle pour les productions locales de fruits et légumes (hors banane dessert destinée à l’export) dans les départements et régions d’outre-mer et à Saint-Martin touchées par la hausse de leurs charges en engrais et amendements engendrée par les conséquences de l’agression de la Russie contre l’Ukraine
Instruction technique DGPE/SDPAC/2023-589 du 20-09-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Instruction technique relative à l’écorégime
Avis du 26-06-2023
Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre d'Inter Loire, homologué par l'arrêté du 25 juillet 2023 publié au JORF du 12 août 2023 (AGRT2317493A)
Arrêté du 15-09-2023
Arrêté du 15 septembre 2023 portant modification du document d'aménagement de la forêt domaniale de MURAT (CANTAL) pour la période 2023-2024 avec application du 2° de l'article L-122-7 du code forestier"
Arrêté du 15-09-2023
Arrêté du 15 septembre 2023 portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de l'Ile de Ré (CHARENTE-MARITIME) pour la période 2013-2032 avec l'application du 2° de l'article L 122-7 du code forestier".

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de mobilité DGER/DAT/2023-563 du 06-09-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Note de mobilité généraleListe semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Appel à candidatures en vue de pourvoir 1 emploi de coordonnateur du pôle thématique « fonctionnement général, direction, action éducative » au sein de l’inspection de l’enseignement agricole.
Note de service DGER/SDEDC/2023-592 du 21-09-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
appel à candidature 2023-2024 pour l'exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC).
Note de service DGER/SDPFE/2023-579 du 15-09-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Note de service relative à la mise en œuvre de la reconnaissance de la mobilité scolaire européenne et internationale pour les candidats préparant le baccalauréat technologique série sciences et technologies de l’agronomie et du vivant.
Note de service DGER/SDPFE/2023-580 du 15-09-2023 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Instruction relative au cadrage de l’épreuve terminale de l’enseignement de spécialité de biologie écologie de la classe de terminale de la voie générale à compter de la session 2024 de l’examen du baccalauréat.
Note de service DGER/SDPFE/2023-582 du 18-09-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole
Note de service DGER/SDPFE/2023-583 du 18-09-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
modification de l’annexe 3 de la note de service DGER/SDPFE/20221-481 du 24 juin 2021, diffusant la liste des évaluations certificatives en cours de formation (ECCF), positionnées en classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture à compter de la session d’examen 2023.

Direction générale de l'alimentation

Note de service DGAL/SDEIGIR/2023-550 du 28-08-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
États-Unis : annonce de missions d'inspection par la Food and Drug Administration (FDA) d'établissements français exportant leurs produits vers les États-Unis pour l'année fiscale 2023/2024
Note de service DGAL/SDPRS/2023-587 du 20-09-2023 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour la création du réseau de laboratoires agréés pour la détection de Xanthomonas citri pv. citri et Xanthomonas citri pv. aurantifolii sur plantes hôtes de la famille des Rutacées par PCR et par isolement, suivie d’une identification par PCR, des souches isolées

Service des ressources humaines

Note de mobilité DGER/SDEDC/2023-590 du 20-09-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Note de mobilité généraleListe semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Appel à candidatures sur les postes de directeur et de directeur adjoint vacants au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) à l’issue du quatrième fil de l’eau des directeurs du 10 août 2023.
Note de service SG/SRH/SDCAR/2023-584 du 19-09-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Supplément familial de traitement – gestion courante.
Note de service SG/SRH/SDCAR/2023-585 du 19-09-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Supplément familial de traitement – Organisation du contrôle de scolarité 2023 / 2024.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-594 du 21-09-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
2e campagne fil de l’eau – Septembre 2023 – 15 jours
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-595 du 21-09-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs (FAM, ASP, ,IFCE) 27 postes
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-597 du 21-09-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : Fil de L'Eau (FDLE) de septembre 2023 à l’ONF.

Service des Affaires Financières, Sociales et Logistiques

Instruction technique SG/SAFSL/SDLP/2023-588 du 20-09-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
instruction technique des congés bonifiés au titre de la campagne ÉTÉ 2024.

Agence de services et de paiement

Décision du 19-09-2023
Décision du 19 septembre 2023 n°2023/107/PDG - portant délégation de signature - Direction régionale Grand Est

FranceAgriMer

Décision du 19-09-2023
Décision du 19 septembre 2023 portant désignation des représentants et mandataires de l'agent comptable du groupement comptable entre l’Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer), l’Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), l’Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM) et l’Agence Française pour le Développement et la Promotion de l’Agriculture Biologique (Agence Bio).

Service du numérique

Instruction technique SG/SNUM/SDSPR/2023-576 du 14-09-2023 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Organisation de l’homologation de sécurité des systèmes d’information au MASA

Mutualité sociale agricole

Décision du 15-09-2023
Décision du 15 septembre 2023 du Directeur Général de la Caisse centrale de la Mutualité Sociale Agricole relative à l’agrément provisoire de madame Séverine COPPE en qualité d’agent de contrôle.
Décision du 15-09-2023
Décision du 15 septembre 2023 du Directeur Général de la Caisse centrale de la Mutualité Sociale Agricole relative à l’agrément provisoire de madame Audrey ORDRONNEAU en qualité d’agent de contrôle

Bulletin officiel

Sommaire n° 38 du 14-09-2023 au 21-09-2023