Sommaire n° 45 du 02-11-2023 au 09-11-2023
-
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
-
Cahier des charges
du 09-11-2023
Cahier des charges du label rouge n° LA 06/23 « Melon, homologué par l'arrêté du 16 octobre 2023 (AGRT2324574A)
Texte de référence : Arrêté du 16 octobre 2023 - AGRT2324574A
-
Annexe d'arrêté
du 03-11-2023
Annexe de l'arrêté du 3 novembre 2023 portant approbation du règlement du Concours Général Agricole 2024 (AGRT2326739A)
Texte de référence : Arrêté du 3 novembre 2023 - AGRT2326739A
-
Cahier des charges
du 09-11-2023
Cahier des charges du label rouge n° LA 03/23 « Boudin blanc supérieur nature », homologué par l'arrêté du 16 octobre 2023 (AGRT2324579A)
Texte de référence : Arrêté du 16 octobre 2023 - AGRT2324579A
-
Avis
du 09-11-2023
Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (INTERFEL) et relatif à la maturité du raisin de table (AGRT2325982A)
Texte de référence : Arrêté du 30 octobre 2023 - AGRT2325982A
-
Avis
du 09-11-2023
Avis relatif à l’appel à soumission pour l’obtention de l’habilitation du ministère chargé de l’agriculture par les entreprises d’assurance pour commercialiser des contrats d’assurance « prairies » bénéficiant de l’aide de la PAC pour la campagne 2024 (AGRT2328254V)
Texte de référence : Avis publié au JORF n°0258 du 7 novembre 2023 - AGRT2328254V
-
Arrêté
du 02-11-2023
Arrêté du 2 novembre 2023 relatif au plan de contrôle du niveau trois de la certification environnementale des exploitations agricoles
-
Avis
du 09-11-2023
Avis relatif à l'ouverture d'une consultation rectificative des acteurs concernés par la demande d'extension des cotisations finançant des actions conduites par l’AOP « CERAFEL »
-
Avis
du 09-11-2023
Avis relatif à l’ouverture d’une consultation des acteurs concernés par la demande d’extension des contributions finançant des actions conduites par le Bureau National Interprofessionnel de l’Armagnac
-
Cahier des charges
du 09-11-2023
-
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
-
Instruction technique DGER/SDEDC/2023-699
du 07-11-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Déploiement de la formation en ligne « Savoir réagir aux risques » (saison 2) à destination des équipes de la vie scolaire des EPLEFPA pour l’année scolaire 2023-2024.
-
Instruction technique DGER/SDPFE/2023-685
du 02-11-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Cette instruction technique a pour objet de proposer aux établissements un cadre en matière de sensibilisation, de prévention, d’accompagnement, et des ressources sur les phénomènes de harcèlement et de cyber harcèlement dans l’enseignement agricole. Cette instruction technique complète l’instruction relative au processus de traitement des signalements et de gestion des situations de harcèlement et de cyber harcèlement au sein de l’enseignement agricole technique.
-
Instruction technique DGER/SDPFE/2023-686
du 02-11-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Cette instruction technique formalise le processus de traitement des signalements et de traitement des situations de harcèlement et de cyber-harcèlement au sein de l’enseignement agricole technique. Elle a pour objet de garantir à chaque niveau de responsabilité, le traitement de toute situation de harcèlement et de cyber-harcèlement et de clarifier les rôles de chacun.
-
Note de service DGER/SDPFE/2023-695
du 07-11-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
désignation des membres de la commission nationale de suivi des conditions d’emploi des personnels contractuels sur budget de CFA et CFPPA.
-
Instruction technique DGER/SDEDC/2023-699
du 07-11-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
-
Direction générale de l'alimentation
-
Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2023-671
du 27-10-2023
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Enquête nationale sur les flux d'équidés exportés à destination des pays tiers pour l'année 2022.
-
Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2023-688
du 02-11-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
AUSTRALIE - EXPORT - Viandes et produits carnée - Inspection préalable des établissements exportateurs
-
Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2023-691
du 03-11-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Dispositions générales relatives à la campagne 2024 du dispositif de plans de surveillance et de contrôle déployé par la DGAL
-
Instruction technique DGAL/SDSSA/2023-701
du 08-11-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Traçabilité des coquillages vivants
-
Rectificatif
du 08-11-2023
Rectification de l'IT DGAL/SDSBEA/2023-622 du 02/10/2023 relative au "Plan de vaccination officiel IAHP – Campagne de vaccination des canards - octobre 2023"
-
Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2023-671
du 27-10-2023
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
-
Service des ressources humaines
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-700
du 08-11-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs (FAM;IFCE) 08 postes
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2023-692
du 07-11-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Présentation du dispositif de préparation aux concours internes pour le recrutement dans les corps des professeurs certifiés de l'enseignement agricole (PCEA), des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et dans le corps des conseillers principaux d’éducation (CPE) session 2024.
-
Rectificatif
du 08-11-2023
Rectification de la note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-679 du 31/10/2023 relative à la "1ère campagne fil de l’eau – Novembre 2023 – Publication 1 mois"
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-700
du 08-11-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
-
FranceAgriMer
-
Décision
du 07-11-2023
Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N° INTV-POP-2023-053 du 07 novembre 2023 relative à la mise en œuvre d’un programme d’aide aux investissements portés par les entreprises de la pêche dans le cadre du Plan d’action pour lutter contre les captures accidentelles de petits cétacés en Atlantique sur le format d’un « guichet » avec liste exhaustive d’investissements éligibles.
-
Délégation de signature
du 08-11-2023
Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N°FranceAgriMer-Interventions-2023-12 du 08 novembre 2023 relative aux délégations de signature consenties aux agents constituant la direction « Interventions ».
-
Délégation de signature
du 08-11-2023
Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N°FranceAgriMer-Interventions-2023-13 du 08 novembre 2023 relative aux délégations de signature consenties aux agents constituant la direction « Interventions »
-
Décision
du 08-11-2023
Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N°CTRL-2023-12 du 08 novembre 2023 relative à la désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles du respect des obligations afférentes aux missions de l’Etablissement mentionné à l’article L. 621-1 du code rural et de la pêche maritime
-
Décision
du 08-11-2023
Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N° INTV-SIIF-2023-62 du 08 novembre 2023 relative au PNDAR 2022-2027, ayant pour objectif la mise en œuvre par FranceAgriMer du programme annuel de génétique 2024 des Organismes de Sélection (OS).
-
Décision
du 07-11-2023
Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N° INTV-SIIF-2023-63 du 07 novembre 2023 relative au PNDAR 2022-2027, modifiant la décision INTV-SANAEI-2021- 80 du 29 octobre 2021 modifiée relative à la mise en œuvre du programme de génétique pluriannuel des Organismes de Sélection (OS).
-
Décision
du 07-11-2023
Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N° INTV-SIIF-2023-61 du 07 novembre 2023 relative au PNDAR 2022-2027, ayant pour objectif la mise en œuvre par FranceAgriMer du programme annuel de génétique 2024 pour les Instituts Techniques Agricoles (ITA).
-
Décision
du 07-11-2023