Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Instruction technique DGPE/SDPAC/2017-483 du 31-05-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Aides animales pour la campagne 2016.
Instruction technique DGPE/SDPAC/2017-489 du 18-05-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Dispositions transversales relatives aux régime d'aides liées à la surface dans le cadre de la politique agricole commune à compter de la campagne 2015.
Avis du 08-06-2017
Avis relatif a l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par le Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB)

Direction générale de l'alimentation

Instruction technique DGAL/SDASEI/2017-488 du 01-06-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modalités de prise en charge des contrôles à l'importation des produits biologiques par les postes frontaliers du SIVEP et les DDDP/DIRECCTE/DIECCTE et coordination des contrôles d'identité et physiques
Note de service DGAL/SDSPA/2017-494 du 01-06-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Conditions d'indemnisation des animaux abattus sur ordre de l'administration et mis sous APMS ou APDI, des opérations de nettoyage et de désinfection, des matériels et denrées détruits sur ordre de l'administration et des pertes de production consécutives à l'abattage des animaux suite à une infection par le virus de l'influenza aviaire. 1ère mise à jour
Rectificatif du 01-06-2017
Rectification de l'instruction technique DGAL/SDSSA/2016-1003 du 22-12-2016 relative au plan de surveillance de la contamination des produits à base de viande de porc par Listeria monocytogenes au stade de la distribution - 2017
Rectificatif du 01-06-2017
Rectification de l'instruction technique DGAL/SDSSA/2016-973 du 16-12-2016 relative au plan de surveillance de la contamination des coquillages par Escherichia coli au stade de la distribution - 2017

Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture

Instruction technique DPMA/SDAEP/2017-495 du 01-06-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Reconnaissance et contrôle de la reconnaissance des organisations de producteurs et des associations d’organisations de producteurs dans le secteur des pêches maritimes et de l’aquaculture marine

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2017-490 du 06-06-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appels à candidatures pour les postes de directeur(trice) et directeurs(trice) adjoint(e) de directions départementales interministérielles : DDT adjoint du Puy-de-Dôme.
Note de mobilité SG/DMC/2017-492 du 06-06-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour l'emploi de directeur(trice) du service d'Etat de l'agriculture, de la forêt et de l'environnement de Nouvelle-Calédonie.

Service des ressources humaines

Note de service SG/SRH/SDCAR/2017-493 du 06-06-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Ouverture de deux emplois d'inspecteurs des finances de 1ère classe au tour extérieur de l'Inspection générale des finances.
Note de service SG/SRH/SDCAR/2017-502 du 08-06-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution de la note administrative pour l'année scolaire 2016-2017 aux enseignants contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2017-503 du 08-06-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures pour 4 postes en administration centrale.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2017-504 du 08-06-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : 1 poste dans le 2ème cercle.
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-498 du 07-06-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Examens professionnels pour l’avancement au grade de technicien principal et de chef technicien du ministère chargé de l’agriculture ouverts au titre de l'année 2017

FranceAgriMer

Délégation de signature du 08-06-2017
Décision N°FranceAgriMer/Direction/Suppléance2017/05 portant suppléance de la directrice de FranceAgriMer du 31 juillet 2017 au 4 août 2017 inclus

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