Sommaire n° 35 du 24-08-2023 au 31-08-2023
-
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
-
Instruction technique DGPE/SDFE/2023-558
du 30-08-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Instruction technique aide de minimis agricoles pour les éleveurs de Mayotte en 2023.
-
Annexe d'arrêté
du 31-08-2023
Annexe d'arrêté : Catégories de cultures, codes correspondants, et barème de prix assuré
-
Cahier des charges
du 31-08-2023
Cahier des charges de l'IGP "Alpes Maritimes", homologué par arrêté du 16 août 2023 publié au JORF du 26 août 2023
Texte de référence : Arrêté du 16 août 2023 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Alpes-Maritimes »
-
Cahier des charges
du 31-08-2023
Cahier des charges de l'AOP "Bordeaux", homologué par arrêté du 16 août 2023 publié au JORF du 25 août 2023
Texte de référence : Arrêté du 16 août 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bordeaux »
-
Cahier des charges
du 31-08-2023
Cahier des charges de l'AOP "Bordeaux supérieur", homologué par arrêté du 16 août 2023 publié au JORF du 25 août 2023
Texte de référence : Arrêté du 16 août 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bordeaux Supérieur »
-
Cahier des charges
du 31-08-2023
Cahier des charges de l'AOP "Entre-deux-Mers", homologué par arrêté du 16 août 2023 publié au JORF du 25 août 2023
Texte de référence : Arrêté du 16 août 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Entre-deux-Mers »
-
Décision
du 29-08-2023
Décision du 29 août 2023 portant approbation de l'élection de Monsieur Fabien JOFFRE en tant que président directeur général de la société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Nouvelle-Aquitaine
-
Décision
du 29-08-2023
Décision du 29 août 2023 portant approbation de la nomination de Monsieur Philippe TUZELET en tant que directeur général délégué de la société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Nouvelle-Aquitaine
-
Avis
du 31-08-2023
Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des cotisations finançant des actions conduites par l’AOP « CERAFEL »
-
Instruction technique DGPE/SDFE/2023-558
du 30-08-2023
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
-
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
-
Note de service DGER/SDES/2023-555
du 30-08-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Elections des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) du 7 novembre 2023.
-
Note de service DGER/SDES/2023-556
du 30-08-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA Métiers de l’élevage : développement, production, conseil.
-
Note de service DGER/SDES/2023-557
du 30-08-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA ACS’AGRI « Analyse, Conduite et Stratégie de l’entreprise agricole »
-
Arrêté
du 24-08-2023
Arrêté du 24 août 2023 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national des sciences et industries du vivant de l'environnement (AgroParisTech)
-
Arrêté
du 29-08-2023
Arrêté du 29 août 2023 portant nomination des présidents de jury des examens du Brevet de Technicien Supérieur Agricole pour la session 2024 NOR : AGRE2323548A
-
Note de service DGER/SDES/2023-555
du 30-08-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Direction générale de l'alimentation
-
Note de service DGAL/SDPRS/2023-549
du 25-08-2023
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour la création du réseau de laboratoires agréés pour la détection de Xanthomonas citri pv. citri et Xanthomonas citri pv. aurantifolii sur plantes hôtes de la famille des Rutacées par PCR et par isolement, suivie d’une identification par PCR, des souches isolées
-
Instruction technique DGAL/SDSBEA/2023-554
du 30-08-2023
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) - Intersaison 2023 – Mesures de gestion à appliquer dans le bassin de production du Grand-Ouest
-
Note de service DGAL/SDPRS/2023-549
du 25-08-2023
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Service des ressources humaines
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-559
du 30-08-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs (FAM, ASP, CL, IFCE) 10 postes
-
Arrêté
du 25-08-2023
Arrêté 25 août 2023 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des professeurs certifiés de l'enseignement agricole, des professeurs de lycée professionnel agricole et des conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole
-
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-559
du 30-08-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
-
Agence de services et de paiement
-
Décision
du 30-08-2023
Décision du 30 août 2023 n°2023/103/PDG portant délégation de signature n° 2023/103/PDG - Direction interrégionale Bretagne - Pays de la Loire - Date d'effet : le 1er septembre 2023
-
Décision
du 30-08-2023
-
Délégation à l'encadrement supérieur
-
Note de mobilité SG/DES/2023-551
du 29-08-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Vacance d'un poste de directeur départemental interministériel (DDT de l’Oise) et d'un poste de directeur départemental interministériel (DDT du Territoire de Belfort)
-
Note de mobilité SG/DES/2023-551
du 29-08-2023
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.