Sommaire n° 7 du 04-02-2016 au 11-02-2016
-
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
-
Instruction technique DGPE/DMOM/2016-99
du 04-02-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions Ultrapériphériques
-
Instruction technique DGPE/SDC/2016-101
du 11-02-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Modalités de mise en œuvre du diagnostic Energie-GES pour les aides aux investissements liés à la performance énergétique dans le cadre du PCAE.
-
Instruction technique DGPE/SDC/2016-91
du 05-02-2016
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Arrêt de la distribution des prêts MTS-Autres.
-
Instruction technique DGPE/SDC/2016-92
du 05-02-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Conditions d'octroi des aides à l'installation. Valeur SMIC net annuel.
-
Instruction technique DGPE/SDPE/2016-100
du 10-02-2016
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Lancement de l’appel à projets Mobilisation collective pour l’agro-écologie 2016 « Animation des GIEE »
-
Cahier des charges
du 26-01-2016
Cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de Corse » ou « Huile d'olive de Corse - Oliu di Corsica »
Texte de référence : Arrêté du 26 janvier 2016
-
Annexe d'arrêté
du 22-01-2016
Règlement du stud-book français du cheval de Mérens
Texte de référence : Arrêté du 22 janvier 2016
-
Annexe d'arrêté
du 22-01-2016
Règlement du stud-book du cheval castillonnais
Texte de référence : Arrêté du 22 janvier 2016
-
Annexe d'arrêté
du 22-01-2016
Règlement du stud-book français du poney Connemara
Texte de référence : Arrêté du 22 janvier 2016
-
Accord interprofessionnel
du 28-01-2016
Avenant n°2 à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre d'InterOc, portant sur les contrats d'achats de raisin pour la période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2016
Texte de référence : décision tacite du 28 janvier 2016
-
Avis
du 28-01-2016
Avis relatif à l'approbation par la Commission européenne de la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Huile d’olive de Nîmes »
Texte de référence : Journal officiel de l'UE en date du 9 février 2016
-
Arrêté
du 03-02-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de HAYE D'AUBENTON pour la période 2004-2023.
-
Arrêté
du 03-02-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de ENCOMBRES pour la période 2014-2043.
-
Arrêté
du 03-02-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de CHATEAUROUX pour la période 2015-2034.
-
Arrêté
du 03-02-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de HAUT DE SAINT DENIS pour la période 2010-2019.
-
Arrêté
du 03-02-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de HAUT-BOIS pour la période 2014-2033.
-
Arrêté
du 03-02-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de GERARDMER pour la période 2013-2032.
-
Arrêté
du 03-02-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de VENCHERES pour la période 2014-2033.
-
Arrêté
du 03-02-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de BESSEDE pour la période 2015-2034.
-
Arrêté
du 03-02-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de PENITENTS pour la période 2015-2034.
-
Arrêté
du 10-02-2016
Arrêté portant nomination à la Commission nationale technique du Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
-
Instruction technique DGPE/DMOM/2016-99
du 04-02-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
-
Direction générale de l'enseignement et de la recherche
-
Note de service DGER/SDRICI/2016-93
du 08-02-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Mobilisation pour la transition agro-écologique des exploitations agricoles et des ateliers technologiques de l'enseignement agricole.
-
Note de service DGER/SDRICI/2016-93
du 08-02-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
-
Direction générale de l'alimentation
-
Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-89
du 04-02-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Mesures de contrôle vis à vis de l'IAHP en France _ 2e mise à jour.
-
Rectificatif
du 08-02-2016
Rectification de l'instruction technique DGAL/SDSSA/2015-1165 relative au plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de volaille par Salmonella spp. au stade de l'abattoir et de la résistance aux antibiotiques des souches isolées - 2016
-
Rectificatif
du 11-02-2016
Rectification de l'instruction technique DGAL/SDPAL/2016-84 du 23-12-2015 relative à la méthode officielle de dépistage et de confirmation du chloramphénicol dans les matrices biologiques (hors urine) et méthode officielle de confirmation des résidus de chloramphénicol dans l’urine.
-
Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-89
du 04-02-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
-
Service des ressources humaines
-
Note de mobilité SG/DMC/2016-90
du 05-02-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature pour le poste de directeur adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte.
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-96
du 09-02-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Barème 2016 des prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF.
-
Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-97
du 10-02-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Nombre de places à pourvoir aux concours et à l'examen professionnel de techniciens supérieurs des services du ministère chargé de l'agriculture pour le recrutement dans le corps des techniciens supérieurs (recrutement dans le grade de technicien et dans le grade de technicien principal).
-
Arrêté
du 03-02-2016
Arrêté et annexes profils relatifs aux concours de recrutement de maîtres de conférences dans les établissements d'enseignement supérieur publics (1ère session)
-
Arrêté
du 05-02-2016
Arrêté portant approbation d'élections de membres correspondants à l'Académie d'agriculture de France
-
Arrêté
du 05-02-2016
Arrêté portant approbation d'élections de correspondants associés à l'Académie d'agriculture de France.
-
Arrêté
du 03-02-2016
Arrêté et annexes profils relatifs aux concours de recrutement de professeurs dans les établissements d'enseignement supérieur publics (1ère session)
-
Note de mobilité SG/DMC/2016-90
du 05-02-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
-
Agence de services et de paiement
-
Décision
du 09-02-2016
Décision portant délégation de signature à la Direction régionale de Martinique
-
Décision
du 09-02-2016