Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Sommaire n° 11 du 03-03-2016 au 10-03-2016
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Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
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Arrêté
du
16-02-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de MONTFURON pour la période 2015 - 2034.
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Arrêté
du
09-03-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de GRANGE-NEUVE pour la période 2015 - 2034.
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Arrêté
du
09-03-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale du BARRES pour la période 2015 - 2034.
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Arrêté
du
09-03-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de SAINT-GUILHEM-LE-DESERT pour la période 2010 - 2029.
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Arrêté
du
09-03-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de l'ARGANCON pour la période 2015 - 2034.
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Avis
du
10-03-2016
Avis relatif à l’ouverture d’une consultation des acteurs concernés par la demande d’extension des contributions finançant des actions conduites par le Conseil interprofessionnel des vins de Provence (CIVP)
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Avis
du
10-03-2016
Avis relatif à l'ouverture d'une consultation des acteurs concernés par la demande d'extension des contributions finançant des actions conduites par l'association interprofessionnelle de la betterave et du sucre (AIBS)
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Arrêté
du
09-03-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de la NESTE DU LOURON pour la période 2016 - 2035.
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Arrêté
du
09-03-2016
Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de la CAMARES pour la période 2016 - 2035.
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Arrêté
du
16-02-2016
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Direction générale de l'enseignement et de la recherche
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Note de service
DGER/SDRICI/2016-196
du 07-03-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
modalités d'attribution des aides pour la réalisation d'une mobilité à l'étranger pour les étudiants des établissements d'enseignement supérieur agricole, en cursus de référence d'ingénieur, vétérinaire ou paysagiste.
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Note de service
DGER/SDRICI/2016-199
du 07-03-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
avenant à la note de service DGER/SDRICI/2015-1133 du 18/12/2015.
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Rectificatif
du
09-03-2016
Rectification de la note de service DGER/SDPFE/2016-150 du 23-02-2016 relative aux modalités de mise en œuvre des épreuves générales E1, E2 et E3 pour tous les candidats au certificat d’aptitude professionnelle agricole (CAP agricole).
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Note de service
DGER/SDRICI/2016-196
du 07-03-2016
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
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Direction générale de l'alimentation
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Règlement technique
du
01-03-2016
Règlement technique d'examen des variétés de plantes fourragères et à gazon
Texte de référence : Arrêté du 1er mars 2016
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Règlement technique
du
01-03-2016
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Délégation à la mobilité et aux carrières
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Note de mobilité
SG/DMC/2016-194
du 03-03-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
DDI et DDI adjoints. Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles (DDT du Cher – SGAR de Normandie)
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Note de mobilité
SG/DMC/2016-194
du 03-03-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
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Service des ressources humaines
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Note de service
SG/SRH/SDDPRS/2016-195
du 07-03-2016
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
handicap - collecte des justificatifs de dépenses 2015 réalisées auprès du secteur protégé ou pour l'accessibilité.
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Note de service
SG/SRH/SDDPRS/2016-209
du 10-03-2016
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
DoubleInstruction
élaborée par au moins deux structures
Développement des compétences des agents du MAAF en matière d'agro-écologie.
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Note de service
SG/SRH/SDDPRS/2016-210
du 10-03-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Examen professionnel pour l’avancement au grade de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle.
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Note de service
SG/SRH/SDDPRS/2016-211
du 10-03-2016
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Nouvelles dispositions relatives à la mise en œuvre des parcours de professionnalisation au ministère de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt (MAAF).
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Note de service
SG/SRH/SDDPRS/2016-212
du 10-03-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Examen professionnel pour l’avancement au grade de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle. Rectificatif de la note SG/SRH/SDDPPS/2016-210 du 10 mars 2016.
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Note de service
SG/SRH/SDDPRS/2016-214
du 10-03-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Examen professionnel pour l’avancement au grade de technicien de formation et de recherche de classe supérieure.
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Note de mobilité
SG/SRH/SDMEC/2016-204
du 09-03-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures : 4 postes dans le 2ème cercle.
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Note de mobilité
SG/SRH/SDMEC/2016-205
du 09-03-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidatures en administration centrale : 1 poste au SG/SAFSL et 1 poste à la DGAL
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Note de mobilité
SG/SRH/SDMEC/2016-213
du 10-03-2016
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel à candidature sur les fonctions de maître des requêtes en service extraordinaire au Conseil d'Etat par la voie du détachement ou de la mise à disposition au titre de l'année 2016.
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Arrêté
du
10-03-2016
Arrêté portant approbation des règlements intérieurs des commissions administratives paritaires relevant du ministère chargé de l'agriculture
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Arrêté
du
10-03-2016
Arrêté portant approbation des règlements intérieurs des commissions consultatives paritaires relevant du ministère chargé de l'agriculture
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Arrêté
du
01-03-2016
Arrêté précisant les caractéristiques des emplois à pourvoir au titre de 2016 pour les concours de recrutement de maîtres de conférences dans les établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministère (modification)
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Arrêté
du
10-03-2016
Arrêté portant approbation du règlement intérieur de la commission consultative mixte des personnels enseignants et de documentation mentionnés à l'article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime
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Note de service
SG/SRH/SDDPRS/2016-195
du 07-03-2016
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
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FranceAgriMer
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Décision
du
04-03-2016
Décision portant désignation des représentants et mandataires de l'Agent comptable de FranceAgriMer
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Décision
du
26-02-2016
Décision INTV-POP-2016-06 portant mise en œuvre par FranceAgriMer d’un programme de promotion des vins à l’intérieur de l’Union Européenne pour la programmation 2014 – modification de la décision n° INTV-POP-2015-18 du 21 mai 2015 du directeur général de FranceAgriMer
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Décision
du
04-03-2016
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Office de développement de l’économie agricole d’Outre-mer
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Décision
du
23-02-2016
Décision 2016 - SG/09 portant délégation de signature
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Décision
du
23-02-2016


