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• Note de service DGER/DAT/2023-511 du 03-08-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Note de service sur le décompte et l’immatriculation des apprentis pour l’année scolaire 2023-2024

• Note de service DGER/DAT/2022-481 du 28-06-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Note de service sur le décompte et l’’immatriculation des apprentis pour l’année scolaire 2022-2023

• DGER/SDACE/N2004-2080 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Enseignement agricole technique privé: information sur les gestions 2003 et 2004

• Note de service DGER/DAT/2021-793 du 22-10-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  modalité d'intégration, inscription, immatriculation et suivi des apprentis dans le SIEA.

• Note de service DGER/DAT/2024-547 du 02-10-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Décompte et immatriculation des apprentis pour l'année scolaire 2024-2025

• Note de service DGER/DAT/2021-503 du 30-06-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Modalité d'intégration, inscription, immatriculation et suivi des apprentis dans le SIEA

• Note de service DGER/SDPFE/2017-763 du 26-09-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Dispositions relatives au Fonds social lycéen

• Note de service DGER/DAT/2025-649 du 14-10-2025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Note de service sur le décompte et l’’immatriculation des apprentis pour l’année scolaire 2025-2026

• Note de service DGER/SDEDC/2019-139 du 13-02-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Résultats de l’appel à candidature pour la sélection des personnels aptes, au titre de l’année scolaire 2019-2020, à occuper les fonctions de directeur de CFA et/ou de CFPPA et de directeur d’exploitation agricole ou d’atelier technologique.

• Avis du 09-10-2023

  Avis d'ouverture pour l'année scolaire 2023-2024 de sessions d'examens en vue de l'attribution de divers diplômes de l'enseignement technique annulant et remplaçant l’Avis du 12 septembre 2023 d'ouverture pour l'année scolaire 2023-2024 de sessions d'examens en vue de l'attribution de divers diplômes de l'enseignement technique - NOR : AGRE2327483V

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-732 du 27-09-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Additif à la note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-159, publiée le 1er mars 2018, relative aux prestations d'action sociale ministérielles pour tenir compte de la mise en place d'une aide à la scolarité destinée à aider les agents du MAA à faire face aux frais engagés pour les études de leur(s) enfant(s).

• Avis du 12-09-2023

  Avis du 12 septembre 2023 d'ouverture pour l'année scolaire 2023-2024 de sessions d'examens en vue de l'attribution de divers diplômes de l'enseignement technique - NOR : AGRE2324358A

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-434 du 05-06-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Additif à la note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-117, publiée le 7 février 2019, relatif à l'aide à la scolarité mise en place pour la prochaine rentrée scolaire et universitaire. Cette prestation ministérielle est destinée à accompagner financièrement les agents pour faire face aux frais engagés pour les études de leur(s) enfant(s).

• Note de service DGER/SDPFE/2023-35 du 16-01-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Session de formation « Une prise en compte collective des apprenants en situation de handicap en établissement : réflexions et perspectives ».

• Note de service DGER/DAT/2023-750 du 30-11-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2024, à distance, des directeurs et des enseignants ou formateurs coordonnateurs des établissements d'enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité "Conduite d'activités d'élevage et d'hébergement dans le secteur canin-félin" du baccalauréat professionnel.

• Avis du 03-09-2024

  Avis du 3 septembre 2024 d'ouverture pour l'année scolaire 2024 2025 de sessions d'examens en vue de l'attribution de divers diplômes de l'enseignement technique NOR : AGRE2423397V

• DGER/POFEGTP/N2000-2081 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Cadrage du contrôle en cours de formation des épreuves D et E du second groupe du BTSA option "Gestion et maîtrise de l'eau".

• DGER/POFEGTP/N98-2082 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Cadrage du contrôle en cours de formation pour les épreuves D, E du second groupe et pour l'épreuve facultative de LV2 du BTSA option Technico-commercial

• Note de service DGER/DAT/2022-942 du 22-12-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2023, à distance, des directeurs et des enseignants ou formateurs coordonnateurs des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité "Agroéquipement" du baccalauréat professionnel.

• Instruction technique DGER/SDPFE/2026-553 du 22-09-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Instruction relative à la délivrance de l’attestation en langues vivantes en baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant »à compter de la session 2027.

• Instruction technique DGER/DAT/2021-492 du 29-06-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Instructions pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2021-2022.

• Note de service DGER/SDPFE/2026-520 du 01-09-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  La présente note de service a pour objet de définir les modalités de mise en œuvre des différentes actions de l'activité rugby programmées en 2026-2027.

• DGER/POFEGTP/N2001-2055 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Cadrage du contrôle en cours de formation pour les épreuves D, E et F du second groupe et pour l'épreuve facultative de LV2 du BTSA option "Développement de l'agriculture des régions chaudes".

• Note de service DGER/SDPFE/2024-575 du 15-10-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  La présente note de service a pour objet de définir les modalités de mise en œuvre des différentes actions relative à l’activité rugby au sein de l’enseignement agricole programmées en 2024 - 2025.

• Note de service DGER/SDEDC/2025-334 du 23-05-2025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2025 des équipes pédagogiques à la suite de la réforme de la classe agro véto post BTSA et BTS, anciennement classe préparatoire ATS Bio.

• Note de service DGER/MAPAT/2020-629 du 15-10-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formations en 2021 par le dispositif de formation en ligne Cap'Eval, de tous les acteurs qui interviennent dans le processus d'évaluation des diplômes de l'enseignement agricole.

• Note de service DGER/MAPAT/2019-610 du 20-08-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  formations en 2019 et 2020, par le dispositif de formation en ligne Cap'Eval, de tous les acteurs qui interviennent dans le processus d'évaluation des diplômes de l'enseignement agricole.

• Note de service DGER/MAPAT/2018-623 du 21-08-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  formation en 2018, par le dispositif de formation en ligne Cap'Eval, de tous les acteurs qui interviennent dans le processus d'évaluation des diplômes de l'enseignement agricole.

• Note de service DGER/SDPFE/2023-603 du 22-09-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Modalités de mise en œuvre des différentes actions relative à l’activité rugby au sein de l’enseignement agricole programmées en 2023 - 2024.

• Note de service DGER/DAT/2024-60 du 01-02-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2024, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA "Génie des équipements agricoles (GDEA)".

• Note de service DGER/DAT/2023-749 du 30-11-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2024, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA "Métiers de l'élevage : développement, production, conseil".

• Note de service DGER/DAT/2023-751 du 30-11-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2024, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA "Développement et animation de projets territoriaux (DATR)".

• Note de service DGER/DAT/2022-945 du 22-12-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2023, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Aquaculture".

• Note de service DGER/DAT/2022-721 du 27-09-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2022, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Gestion forestière".

• Note de service DGER/DAT/2022-722 du 27-09-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2022, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Gestion et protection de la nature (GPN)".

• Note de service DGER/SDPFE/2016-151 du 23-02-2016 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  modalités de mise en œuvre des épreuves professionnelles E4, E5, E6 et E7 pour tous les candidats au certificat d’aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) de la spécialité « travaux forestiers ».

• Note de service DGER/SDEDC/2024-554 du 03-10-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2025 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA "Gestion et maîtrise de l'eau (GEMEAU)".

• Note de service DGER/SDEDC/2024-531 du 25-09-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2024, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA "Gestion et maîtrise de l'eau (GEMEAU)".

• Note de service DGER/DAT/2024-78 du 01-02-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2024, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA "Analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole (ACS'AGRI)", option "transition agricole dans les territoires métropolitains" et option "transition agricole dans les territoires ultra-marins".

• DGER/FOPEGTP/N2004-2033 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Modalites et calendrier d'elaboration des sujets d'epreuves ecrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2005

• Note de service DGER/SDPFE/2025-592 du 23-09-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Objectifs, organisation et pilotage de la politique nationale d’appui à l’enseignement agricole technique confiée à certains établissements d’enseignement agricole

• Note de service DGER/MAPAT/2020-730 du 25-11-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2021 des directeurs des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole "Viticulture-Oenologie (VO).

• Note de service DGER/MAPAT/2020-727 du 25-11-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2021 des directeurs des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole "Technico-commercial (TC)".

• Note de service DGER/MAPAT/2020-679 du 04-11-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2020 des directeurs des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du baccalauréat professionnel "Technicien conseil vente en alimentation (TCVA)".

• Note de service DGER/DAT/2025-408 du 26-06-2025 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

   Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court jusqu’au BTSA dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2025-2026.

• Note de service DGER/MAPAT/2015-533 du 18-06-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  formation en 2015 sur l'accompagnement de la rénovation du Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) agricole rénové dans les DOM-COM.

• Instruction technique DGER/MAPAT/2020-444 du 15-07-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Instructions pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2020-2021.

• Note de service DGER/DAT/2026-357 du 25-06-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court jusqu’au BTSA et les étudiants du Bachelor Agro dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2026-2027.

• Note de service DGER/DAT/2023-545 du 24-08-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Formation Cap'Eval 2024

• DGER/POFEGTP/N2005-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2006

• Note de service DGER/SDPFE/2026-496 du 20-08-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2026 à destination des personnels des établissements d'enseignement agricole publics sur le thème de la "Sobriété numérique" dans un contexte de « transformation numérique » (dont l’IA) et de transition climatique et environnementale.

• Note de service DGER/DAT/2021-950 du 13-12-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2022 des directeurs et équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole "Agronomie, cultures et biodiversité (ACB)" anciennement "Agronomie productions végétales (APV)".

• Note de service DGER/DAT/2021-948 du 10-12-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2022 des directeurs et équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole "Qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BioQUALIM)".

• Note de service SG/SRH/SDMEC/2016-580 du 13-07-2016 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Rentrée scolaire 2016 dans les établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat relevant de l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime.

• Note de service SG/SRH/SDCAR/2017-669 du 08-08-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Rentrée scolaire 2017 dans les établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat relevant de l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime.

• Note de service DGER/MAPAT/2019-155 du 20-02-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  formation en 2019 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat technologique "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV)".

• Note de service DGER/SDPFE/2016-380 du 28-04-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Rentrée scolaire 2016 – Appel à projets pour la mise en place de l’accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.

• Note de service DGER/SDPFE/2015-309 du 01-04-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  rentrée scolaire 2015 – Appel à projets pour la mise en place de l’accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.

• Note de service DGER/MAPAT/2019-550 du 19-07-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2019-2020.

• Note de service DGER/DAT/2022-596 du 03-08-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation des blocs 1 et 2 du tronc commun du baccalauréat professionnel délivré par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et de la souveraineté alimentaire (MASA).

• Note de service DGER/DAT/2021-947 du 10-12-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2022 des directeurs et équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole "Métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement (MVAOE)" anciennement "Productions Horticoles (PH)".

• Note de service DGER/SDPFE/2022-689 du 20-09-2022 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Diffusion du Guide des principales règles en matière d'usage du numérique dans les établissements scolaires de l'enseignement agricole.

• Instruction technique DGER/SDRICI/2017-32 du 09-01-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Recensement des mobilités sortantes des apprenants et des agents de l'enseignement agricole technique et supérieur, public et privé.

• Note de service DGER/SDPFE/2023-32 du 16-01-2023 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du domaine professionnel de la spécialité « Forêt » du baccalauréat professionnel délivré par le MASA

• Décision du 25-06-2013

  Décision d'aide

• Note de service DGER/SDPFE/2024-345 du 25-06-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Séminaire de travail sur la mise en œuvre du stage collectif Valorisation du vécu en milieu professionnel (VVMP), dans une démarche d’éducation aux risques professionnels. Ce séminaire est à destination des personnels d’enseignement et des personnels de direction des établissements publics et privés.

• Note de service DGER/DAT/2021-943 du 10-12-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2022 des équipes de direction et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du tronc commun du baccalauréat professionnel.

• DGER/SDACE/N2004-2079 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Plan national canicule (PNC).

• Note de service DGER/DAT/2022-950 du 22-12-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2023, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Génie des équipements agricoles (GDEA)".

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2020-264 du 29-04-2020 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Barème 2020 des prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

• Note de service DGER/MAPAT/2015-306 du 01-04-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  formation en 2015 sur l'accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E5, E6 et E7 du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) option Analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole (ACSE).

• Note de service DGER/SDEDC/2026-556 du 23-09-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation Cap'Eval 2027.

• Note de service DGER/SDEDC/2025-582 du 17-09-2025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation Cap'Eval 2026

• Note de service DGER/SDEDC/2024-521 du 17-09-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Formation Cap'Eval 2025

• Note de service DGER/SDPFE/2024-492 du 03-09-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Actualisation des dispositions relatives à la délivrance de l’attestation en langues vivantes en baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » à compter de la session 2025 de l'examen.

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-120 du 14-02-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Diffusion du guide « prévenir les violences au travail ».

• Note de service DGER/DAT/2022-920 du 15-12-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2023, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Aménagement paysager (AP)".

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2022-162 du 21-02-2022 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Barème 2022 des prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

• Note de service DGER/SDEDC/2022-792 du 21-10-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Formation « Journées de la Laïcité » à destination des personnels d'enseignement, d'éducation et de direction des établissements publics et privés.

• Note de service SG/SRH/SDCAR/2018-485 du 28-06-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Rentrée scolaire 2018 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime.

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2021-291 du 20-04-2021 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Barème 2021 des prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

• Note de service DGER/SDPFE/2024-601 du 27-11-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Note de service relative au dispositif d’enseignement hybride synchrone pour les enseignements optionnels « mathématiques complémentaires » et « mathématiques expertes » du baccalauréat général.

• Note de service DGER/SDPFE/2025-510 du 06-08-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Note de service relative au dispositif d’enseignement hybride synchrone pour les enseignements optionnels « mathématiques complémentaires » et « mathématiques expertes » du baccalauréat général.

• Note de service DGER/DAT/2022-922 du 15-12-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2023 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Gestion et protection de la nature (GPN)".

• Note de service DGER/DAT/2022-921 du 15-12-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2023 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Gestion forestière (GF)".

• DGER/SDACE/N2004-2105 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole public et privé sous contrat - formation initiale - année scolaire 2004-2005.

• Note de service DGER/DAT/2022-113 du 07-02-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du Tronc commun du baccalauréat professionnel.

• Note de service DGER/MAPAT/2015-202 du 04-03-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  formation en 2015 sur l'accompagnement de la rénovation du Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) agricole rénové.

• Note de service SG/SRH/SDCAR/2020-391 du 23-06-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Rentrée scolaire 2020 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime.

• Note de service DGER/SDPFE/2014-366 du 13-05-2014 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  appel à projets pour la mise en place de l’accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.

• DGER/SDPFE/N2005-2066 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  DGERN20052066Z

• Note de service SG/SRH/SDCAR/2019-489 du 03-07-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Rentrée scolaire 2019 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime.

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2026-292 du 28-05-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Maintien du barème 2025 pour la plupart des prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du ministère de l'agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire.

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2025-303 du 14-05-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Maintien du barème 2024 pour la plupart des prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.

• Note de service DGER/SDPFE/2021-438 du 08-06-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2022. Version modifiée.

• Note de service DGER/SDPFE/2021-367 du 20-05-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2022.

• Note de service DGER/DAT/2021-949 du 10-12-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2022 des directeurs et équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole "Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)".

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2024-154 du 28-02-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Barème 2024 des prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.

• Note de service DGER/SDPFE/2023-286 du 26-04-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2024

• Note de service DGER/SDEDC/2022-739 du 03-10-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Organisation de l’activité rugby dans l’enseignement agricole pour l’année scolaire 2022-2023.

• Note de service DGER/SDPFE/2019-702 du 10-10-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe du baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session 2021.

• Note de service DGER/SDPFE/2019-330 du 24-04-2019 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe du baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session 2021.

• DGER/POFEGTP/N2001-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Participation de l'Etat au financement des frais de stage des élèves.

• Note de service SG/SRH/SDCAR/2021-507 du 01-07-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Rentrée scolaire 2021 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime.

• Note de service DGER/DAT/2021-673 du 08-09-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation à distance en 2021 des directeurs des établissements publics et privés sur le pilotage du numérique.

• Note de service DGER/DAT/2021-461 du 16-06-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation à distance en 2021 des directeurs des établissements publics et privés sur le pilotage du numérique.

• Note de service DGER/SDPFE/2026-58 du 04-02-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Note de service relative à la définition des épreuves et des modalités d’évaluation du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté Alimentaire (MAASA).

• Note de service DGER/SDPFE/2024-321 du 12-06-2024 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Formation "Rencontres nationales de l'innovation pédagogique" sur la thématique "Transitions : diversité des lieux et des ressources pour apprendre" à destination des personnels d'enseignement, d'éducation et de direction des établissements publics et privés ainsi que des agents des DRAAF/DAAF

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2023-144 du 24-02-2023 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Barème 2023 des prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire .

• Note de service DGER/POFEGTP/N2003-2047 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Modules locaux à l'initiative des établissements (MIL, MAP et MAR) : définitions, objectifs, évaluation et procédures de validation.

• Décision du 01-03-2013

  Décision d'aide

• Note de service DGER/SDPFE/2022-313 du 20-04-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2023.

• Note de service SG/SRH/SDCAR/2024-355 du 27-06-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Rentrée scolaire 2024 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime.

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2021-209 du 17-03-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidatures : 6 postes au titre de la mobilité dite du "2ème cercle"

• DGFAR/SDTE/N2005-5014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Thèmes de contrôles prioritaires pour 2005 en matière de santé et de sécurité au travail

• Note de service DGER/DAT/2024-232 du 16-04-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2024 des équipes pédagogiques à la suite de la réforme de la classe agro veto post BTSA et BTS, anciennement classe préparatoire ATS Bio.

• Note de service DGER/SDEDC/2025-405 du 25-06-2025 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Organisation de la formation à la prise de poste des agents chargés de l'accompagnement des élèves ensituation de handicap (AESH).

• Note de service DGER/SDPFE/2014-133 du 24-02-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Appel à sujets d'examen des épreuves écrites session 2015

• Note de service DGER/SDPFE/2023-635 du 03-10-2023 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Reproduction à usage collectif ou diffusion numérique d’extraits de livres et de presse à usage pédagogique dans les établissements publics et privés sous contrat de l’enseignement agricole

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2018-930 du 20-12-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle.

• Note de service DGER/SDPFE/2022-729 du 27-09-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Note de service relative à la définition et aux modalités d’évaluation des épreuves validant les capacités générales du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA)

• Note de service DGER/SDPFE/2015-252 du 17-03-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2016.

• Note de service DGER/SDPFE/2022-939 du 21-12-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Dispositions relatives à la délivrance de l’attestation en langues vivantes en baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant »

• Note de service DGER/SDEDC/2024-437 du 19-07-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Organisation de la formation des agents chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap (AESH).

• Note de service DGER/SDEDC/2020-781 du 17-12-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Organisation de la rentrée scolaire 2021

• Instruction technique DGER/SDEDC/2026-586 du 01-10-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Règles de sécurité contre le risque d’incendie.

• DGER/POFEGTP/N2000-2011 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Instructions sur la formation en milieu professionnel, la mise en oeuvre du contrôle certificatif en cours de formation, les épreuves ponctuelles terminales du domaine professionnel dans les filières préparant l'option production agricole, utilisation des

• Note de service DGER/SDPFE/2023-696 du 07-11-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Note de service relative au dispositif d’enseignement hybride synchrone pour les enseignements optionnels « mathématiques complémentaires » et « mathématiques expertes » du baccalauréat général.

• Note de service DGER/MAPAT/2018-118 du 12-02-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  formation en 2018 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAPa) spécialité "Maréchal-ferrant".

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-344 du 14-04-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Module accident du travail et maladie professionnelle AGORHA

• Note de service DGER/SDEDC/2023-539 du 21-08-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Organisation de la formation des agents chargés de l’accompagnement d’élèves en situation de handicap (AESH)

• Note de service DGER/SDPFE/2019-290 du 12-04-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2020.

• Instruction technique SG/SAFSL/SDTPS/2016-700 du 31-08-2016 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Instruction relative à la mise en sécurité des déchiqueteuses en service

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-685 du 02-10-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Concours internes, externes et 3ème concours de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d'accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés (session 2020).

• Note de service DGER/SDEDC/2014-990 du 11-12-2014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Mise en place pour la rentrée scolaire 2015 des personnels enseignants et conseillers principaux d’éducation de l'enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.

• Note de service DGER/MAPAT/2021-61 du 27-01-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2021 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) et à la rénovation du BTSA "Viticulture-Oenologie (VO)".

• Note de service DGER/MAPAT/2021-45 du 27-01-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2021 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) et à la rénovation du BTSA "Technico-commercial (TC)".

• Note de service DGER/DAT/2024-61 du 01-02-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2024 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement agricole publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Développement et animation de projets territoriaux (DATR)".

• Note de service DGER/DAT/2023-89 du 06-02-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2023 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Aquaculture".

• Note de service DGER/SDPFE/2018-247 du 29-03-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2019.

• Note de service DGER/SDPFE/2016-264 du 30-03-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Modalités et calendrier d’élaboration des sujets d’épreuves écrites des examens de l’enseignement technique agricole pour la session 2017.

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2023-620 du 28-09-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d'accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés (session 2024).

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-931 du 04-11-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Concours internes et externes de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d'accès à la deuxième catégorie des emplois de professeurs des établissements d'enseignement agricole privés (session 2016).

• Note de service DGER/DAT/2024-112 du 15-02-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2024 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA « Génie des équipements agricoles (GDEA) ».

• Note de service DGER/DAT/2023-529 du 10-08-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2023 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement agricoles publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA "Gestion et protection de la nature (GPN)".

• Note de service DGER/DAT/2022-600 du 03-08-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2022 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) et des la rénovation du BTSA "Agronomie et cultures durables" anciennement "Agronomie, productions végétales (APV)".

• Note de service DGER/MAPAT/2020-681 du 04-11-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Note de service complétant la note de service DGER/MAPAT/2020-816 du 11 décembre 2019 relative aux formations à la mise en place de l'épreuve orale terminale "Grand oral" : remplacement de deux sessions de formation annulées en raison de la crise sanitaire.

• Note de service DGER/MAPAT/2019-816 du 10-12-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  formation en 2020 à la mise en place de l'épreuve orale terminale pour les équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat technologique "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV)".

• DGFAR/MER/C2005-5036 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Modalités d'application du programme national de la mesure formation du Plan de développement rural national pour l'année 2005

• Note de service DGER/SDPFE/2021-709 du 24-09-2021 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe et aux modalités de gestions des candidats du baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant ( STAV) à compter de la session 2022.

• Note de service SG/SRH/SDCAR/2022-529 du 15-07-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Rentrée scolaire 2022 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime.

• Note de service DGER/SDPFE/2017-177 du 27-02-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2018.

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2019-523 du 11-07-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidatures : - 1 poste à la DRIAAF Ile-de-France ; - 1 poste à la DPMA ; - 1 poste à la DGPE; - 1 poste à AgroParisTech ; - 1 poste à la DDT Aveyron et - 1 poste au SG/SM.

• Arrêté du 21-07-2009

  ARRÊTÉ du 21/07/2009

• Note de service DGER/DAT/2024-79 du 01-02-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2024 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement agricole publics et privés à la suite de la réforme des Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA "Métiers de l'élevage : développement, production, conseil".

• Note de service DGER/DAT/2022-115 du 07-02-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2022 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole et de la rénovation du BTSA "Qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire : BioQUALIM" (anciennement STA).

• Note de service DGER/DAT/2022-109 du 07-02-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2022 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole et de la rénovation du BTSA "Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)".

• Note de service DGER/DAT/2022-110 du 07-02-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2022 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole et de la rénovation du BTSA "Métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement (MVAOE)" anciennement "Productions horticoles (PH)".

• Note de service SG/SRH/SDCAR/2025-430 du 03-07-2025 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Rentrée scolaire 2025 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime.

• Note de service DGER/SDPFE/2022-830 du 10-11-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  La présente note de service a pour objet de préciser les épreuves obligatoires du premier groupe du baccalauréat technologique série STAV, ainsi que les modalités de gestion des candidats pour les territoires de Wallis et Futuna et La Nouvelle Calédonie et uniquement pour la session 2022.

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-789 du 24-10-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Concours internes et externes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d'accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés (session 2019).

• Note de service DGER/MAPAT/2019-814 du 11-12-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  formation en 2020 à la mise en place de l'épreuve terminale "Territoire et technologie (S4) pour les équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat technologique "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV)".

• Note de service DGER/DAT/2024-116 du 16-02-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2024 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement agricoles publics et privés à la suite de la réforme des Brevets de technicien supérieur agricole (BTSA) et de la rénovation du BTSA "Analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole (ACS'AGRI)" option "transition agricole dans les territoires métropolitains" et option "transition agricole dans les territoires ultra-marins".

• Note de service DGER/DAT/2023-87 du 03-02-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2023, des équipes pédagogique des établissements d'enseignements publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Aménagements paysagers (AP)".

• DGER/POFEGTP/N2005-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Brevet de technicien supérieur agricole option "Production horticole" : instructions relatives à la formation en milieu professionnel et à l'évaluation certificative (épreuves terminales et contrôles en cours de formation).

• Note de service DGER/SDPFE/2022-822 du 03-11-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe et aux modalités de gestions des candidats du baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) à compter de la session 2023.

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2015-610 du 20-07-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Note d'orientation pour la formation continue des personnels 2016-2017-2018

• Note de service DGER/SDPFE/2025-202 du 02-04-2025 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2026

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2016-586 du 18-07-2016 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Note d'orientation pour la formation continue des personnels 2017-2018-2019

• Note de service DGER/SDEDC/2025-508 du 06-08-2025 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  L'instruction interministérielle M99 relative à la réglementation comptable des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA)

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-660 du 29-10-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidatures : 7 postes au titre de la mobilité dite du "2ème cercle".

• Note de service DGER/SDPFE/2026-300 du 02-06-2026 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  La mise en consultation du projet de référentiel de la spécialité « BIOTECH » du baccalauréat professionnel, et précision sur le contexte de cette rénovation, issue de la spécialité « Laboratoire Contrôle Qualité »

• Note de mobilité DGER/SDEDC/2016-910 du 30-11-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l’enseignement maritime : règles et procédure – rentrée scolaire 2017.

• Arrêté du 08-09-2026

  Arrêté du 8 septembre 2026 fixant le référentiel d'activités, le référentiel de compétences et le référentiel d'enseignement de l'ostéopathe animalier

• Instruction technique DGER/SDPFE/2026-513 du 26-08-2026 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  Instruction relative aux épreuves obligatoires et aux modalités de gestions des candidats du baccalauréat technologique série sciences et technologies de l’agronomie et du vivant (STAV) à compter de la session 2027.

• Instruction technique DGER/SDPFE/2025-550 du 27-08-2025 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  instruction relative aux épreuves obligatoires et aux modalités de gestions des candidats du baccalauréat technologique série sciences et technologies de l’agronomie et du vivant (STAV) à compter de la session 2027

• Note de service DGER/MAPAT/2020-33 du 16-01-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  formation "Rencontres de l'innovation pédagogique" sur la thématique "Éduquer, former, innover, avec ou sans numérique, dans une société numérisée" à destination des personnels d'enseignement, d'éducation et de direction des établissements publics et privés ainsi que des agents des DRAAF/DAF.

• Décision du 11-02-2014

  Décision portant organigramme et organisation générale des services de l’établissement.

• Note de service DGER/SDEDC/2015-1075 du 10-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l’enseignement maritime : règles et procédure – rentrée scolaire 2016.

• Décision du 23-01-2009

  Décision d'organisations

• Note de service DGER/SDPFE/2026-335 du 17-06-2026 RectifiéeCorrection d'une erreur matérielle après publication. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  La présente note de service a pour objet de présenter les procédures susceptibles d'être mises en place lors de l’organisation des examens de l’enseignement technique et professionnel agricole pour les candidats présentant un handicap et certains besoins éducatifs particuliers.

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2018-560 du 25-07-2018 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Note d'orientation pour la formation continue 2019-2020-2021

• Note de service DGER/SDPFE/2024-285 du 15-05-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Note de service relative à la définition et aux modalités d’évaluation des épreuves validant les capacités générales du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA).

• Décision du 27-02-2015

  Décision du directeur général de FranceAgriMer du 27 février 2015 portant organisation générale des services de l'établissement.

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-910 du 21-11-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Note d'orientation pour la formation continue des personnels 2018-2019-2020

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-543 du 20-06-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Note d'orientation pour la formation continue des personnels 2018-2019-2020.

• Annexe d'arrêté du 19-06-2013

  Conditions de délivrance d'un brevet

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-56 du 19-01-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidature : 10 postes au titre de la mobilité « 2ème cercle »

• DGER/SDES/N2003-2003 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Procédure pour la mise en œuvre coordonnée de la validation des acquis de l'expérience et modalités de délivrance des diplômes par cette voie dans l'enseignement supérieur agricole.Validation des études, expériences professionnelles et acquis personnel

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2021-327 du 05-05-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidatures : 09 postes dans le 2ème cercle.

• Note de service DGER/MAPAT/2021-23 du 13-01-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation "Rencontres de l'innovation pédagogique" sur la thématique 'Eduquer, former, innover, avec ou sans numérique, dans une société numérisée" à destination des personnels d'enseignement, d'éducation et de direction des établissements publics et privés ainsi que des agents des DRAAF/DAAF.

• Note de service DGER/SDPFE/2024-276 du 15-05-2024 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2025

• Note de service DGER/SDES/2022-796 du 25-10-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Définition des épreuves et des modalités d'évaluation pour les épreuves du tronc commun des BTSA rénovés.

• Note de service DGER/SDES/2022-161 du 18-02-2022 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Définition des épreuves et des modalités d'évaluation pour les épreuves du tronc commun des BTSA rénovés

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-524 du 09-08-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  1ére campagne fil de l’eau – Août 2023 – 1 mois

• Note de service SG/SRH/SDCAR/2020-35 du 16-01-2020 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public (personnels stagiaires, titulaires et contractuels à durée indéterminée) et sous statut agriculture de l’enseignement maritime : règles et procédure – rentrée scolaire 2020.

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2021-525 du 07-07-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Appel à candidatures sur les postes restés vacants à la rentrée scolaire 2021 au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) à l’issue de la campagne annuelle de mobilité.

• Note de mobilité DGER/SDEDC/2017-951 du 30-11-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  Campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l’enseignement maritime : règles et procédure – rentrée scolaire 2018.

• Décision du 15-04-2016

  Décision du directeur général de FranceAgriMer du 15 avril 2016 portant organisation générale des services de l'Etablissement

• Décision du 09-03-2015

  Décision du directeur général de FranceAgriMer du 9 mars 2015 portant organisation générale des services de l'Etablissement

• Note de service SG/SRH/SDCAR/2022-239 du 24-03-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidatures pour le 2ème cercle : 13 postes

• Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2016-436 du 26-05-2016 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidature : 9 postes dans le 2ème cercle.

• Note de service DGER/SDPFE/2023-698 du 07-11-2023 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.

  Note de service relative à la définition des épreuves et des modalités d’évaluation du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA)

• DGER/FOPDAC/N2003-2042 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Diffusion de la Charte nationale d'engagements des CFA et CFPPA, valant référentiel de certification de services.

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-657 du 18-10-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidatures : ONF au titre du fil de l’eau d’octobre 2023.

• Instruction technique SG/SAFSL/SDABC/2019-834 du 13-12-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Bilan 2019 - Guide des travaux d'inventaire comptable en services déconcentrés

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2021-594 du 27-07-2021 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Note d'orientation pour la formation continue 2022-2023-2024.

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-154 du 15-02-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidatures au titre du premier Fil de l'Eau (FDLE) de février 2022 à l’ONF

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2020-511 du 11-08-2020 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Note d'orientation pour la formation continue 2021-2022-2023

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-781 du 14-12-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  1e campagne fil de l’eau – Décembre 2023 – Publication 15 jours

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2022-807 du 26-10-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Actualisation 2022 de la note de service SG/SRH/SDDPRS/2020-511 du 27 juillet 2021 d'orientation triennale pour la formation continue des personnels 2022-2024

• Règlement technique du 18-03-2021

  Référentiel de diplôme - Brevet de Technicien Supérieur Agricole, spécialité viticulture-oenologie

• Note de service SG/SRH/SDDPRS/2019-554 du 23-07-2019 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Note d'orientation pour la formation continue 2020-2021-2022

• Décision du 27-09-2013

  Organisation de FranceAgriMer

• Décision du 29-07-2013

  Décision du 29/07/2013

• Décision du 09-07-2013

  Décision du 9/07/2013

• Décision du 12-03-2013

  Décision portant organigramme et organisation générale

• Décision du 10-10-2012

  Décision du 10/10/2012

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-483 du 25-07-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  2ème campagne fil de l’eau – Juillet 2023 – Publication 1 mois

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-749 du 04-10-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  1ere campagne fil de l’eau – octobre 2022 – 15 jours

• Instruction technique DGER/SDEDC/2015-280 du 24-03-2015 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.

  cadre budgétaire et comptable des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA)

• Note de service DGER/SDEDC/2017-1038 du 27-12-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Cadre budgétaire et comptable des EPLEFPA

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-597 du 21-09-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidature : Fil de L'Eau (FDLE) de septembre 2023 à l’ONF.

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-801 du 26-10-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidatures : second Fil de l'eau (FDLE) d’octobre 2022 à l’ONF

• DGFAR/SDEA/C2003-5030 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Contrats d'agriculture durable.

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-542 du 23-08-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  2eme campagne fil de l’eau – Août 2023 – 1 mois

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-783 du 14-12-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  1e campagne fil de l’eau – Décembre 2023 – Publication 1 mois

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-550 du 19-07-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Publication des postes ouverts à candidatures au titre du Fil de l'Eau (FDLE) Juillet 1 – 2022 – à l’ONF.

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2024-71 du 01-02-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidature : postes ouverts au titre de la Mobilité de Janvier 2024 à l’ONF

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-266 du 19-04-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  2éme campagne fil de l’eau – avril 2023 – 1 mois

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-473 du 23-07-2020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appels à candidatures : 44 postes au titre de la mobilité dite "fil de l'eau".

• Note de mobilité SG/SRH/SDMEC/2015-1053 du 08-12-2015 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Note de mobilité relative à 39 postes de directeur(rice)s régional(e)s/directeur(rice)s régional(e)s délégué(e)s et chef(fe)s de service dans le cadre de la réorganisation territoriale.

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2024-47 du 24-01-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  2ème campagne fil de l’eau – janvier 2024 – Publication 1 mois

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-358 du 31-05-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Campagne fil de l’eau – Juin 2023 – 1 mois

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-491 du 29-06-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  2e campagne fil de l’eau – Juin 2022

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2018-259 du 04-04-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidatures: 15 postes dans le 2ème cercle.

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-800 du 21-12-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidature : Postes ouverts à candidatures au titre du Fil de L'Eau (FDLE) de décembre 2023 à l’ONF.

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-731 du 27-09-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Publication des postes ouverts à candidatures au titre du second Fil de l'Eau (FDLE) de septembre 2022 à l’ONF

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-596 du 21-09-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  2e campagne fil de l’eau – Septembre 2023 – 1 mois

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-484 du 26-07-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidatures au titre du Fil de L'Eau (FDLE) de juillet 2023 à l’ONF

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2024-138 du 28-02-2024 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidature : postes ouverts au titre de la Mobilité de Février 2024 à l’ONF Vous trouverez ci-joint la liste des offres de poste de l’ONF au titre de la Mobilité de Février 2024 à l’ONF. La liste des offres est accompagnée de l'imprimé de demande de mobilité. La date de clôture des candidatures est fixée au 24 mars 2024 et la prise de fonctions entre le 1er mai 2024 et le 1er juillet 2024. Les candidatures (CV, lettre de motivation et imprimé de demande de mobilité) doivent être transmises aux personnes indiquées dans la « Liste des postes mis en appel » ci-jointe.

• Instruction technique DGAL/SDSSA/2021-753 du 12-10-2021 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Guide relatif à la rédaction du plan de maîtrise sanitaire d'un petit établissement de restauration collective

• Note de service DGER/DAT/2023-293 du 03-05-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.

  Formation en 2023 des équipes pédagogiques à la suite de la réforme de la classe Agro-Véto post-BTSA-BTS, anciennement classe préparatoire ATS Bio.

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-682 du 13-09-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Publication des postes ouverts à candidatures au titre du premier Fil de l'Eau (FDLE) de septembre 2022 à l’ONF.

• Instruction technique DGPAAT/SDPM/2014-356 du 07-05-2014 RectifiéeCorrection d'une erreur matérielle après publication. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures

  mise en œuvre de la mesure "structuration de l'élevage" du programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'Union Européenne pris en application du règlement (UE) n° 228-2013 du Parlement Européen et du Conseil.

• Programme du 25-01-2024

  Programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions Ultrapériphériques

• Programme national d'aide du 01-01-2024 AbrogéL'acte a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Programme portant mesures spécifiques dans les domaines de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques - POSEI France 2024 (Tomes 1 à 5)

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-367 du 05-05-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Mise en appel de Printemps 2022 - ONF (MEA Printemps 2022)

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-573 du 27-07-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  2nde campagne fil de l’eau – Juillet 2022 – Publication 1 mois

• Programme national d'aide du 01-01-2023

  Programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques - POSEI France 2023 (Tomes 1 à 5)

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-287 du 27-04-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidatures : postes ouverts à candidatures au titre du Fil de L'Eau (FDLE) d’avril 2023 à l’ONF.

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-407 du 24-05-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  2éme campagne fil de l’eau – Mai 2022

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2021-993 du 29-12-2021 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidature : 26 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-397 du 21-06-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidatures au titre du Fil de L'Eau (FDLE) de juin 2023 à l’ONF.

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-134 du 21-02-2023 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidatures : Fil de L'eau de février 2023 à l’ONF

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-171 du 23-02-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidature : 34 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »

• Note de service DGER/MISSI/N2013-2164 du 18-12-2013 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Enquête statistique 2013 - 2014 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2013

• Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2022-189 du 03-03-2022 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Appel à candidatures Cadre ONF - fil de l'eau de février 2022 - 03