Missions des DRAAF en matière d'emploi dans les secteurs agricole, agroalimentaire, forestier et rural.

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Nicolas de Bourgueil »

Texte de référence : Arrêté du 19 juillet 2016

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Crémant de Bordeaux »

Texte de référence : Arrêté du 19 juillet 2016

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de CIMETERET pour la période 2013 - 2032.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de CARNOET pour la période 2016 - 2035.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de VOUNDZE pour la période 2015 - 2024.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de PONT-CALLECK pour la période 2013 - 2032.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de ALBERES pour la période 2016 - 2035.

Arrêté du portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de EVAUX pour la période 2015 - 2034.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de LA ROUSSE pour la période 2016 - 2035.

Arrêté portant approbation du document d'aménagement de la forêt domaniale de SINIQ pour la période 2010 - 2029.

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bordeaux »

Texte de référence : Arrêté du 19 juillet 2016

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Premières Côtes de Bordeaux »

Texte de référence : Arrêté du 19 juillet 2016

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Loupiac »

Texte de référence : Arrêté du 19 juillet 2016

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Sauternes »

Texte de référence : Arrêté du 19 juillet 2016

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Barsac »

Texte de référence : Arrêté du 19 juillet 2016

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bourg » ou « Côtes de Bourg » ou « Bourgeais »

Texte de référence : Arrêté du 19 juillet 2016

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence » h

Texte de référence : Arrêté du 19 juillet 2016

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux d'Aix en Provence »

Texte de référence : Arrêté du 19 juillet 2016

Cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saumur »

Texte de référence : Arrêté du 19 juillet 2016

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bordeaux supérieur »

Texte de référence : Arrêté du 19 juillet 2016

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Montagne Saint-Emilion »

Texte de référence : Arrêté du 19 juillet 2016

Eléments constitutifs et modalités d'édition et de transmission de la fiche de service des personnels enseignants des établissements de formation initiale scolaire.

instruction relative à l'action de formation organisée à destination des formateurs relevant des organismes de formation habilités pour la mise en œuvre des formations et tests permettant l'accès au certificat individuel produits phytopharmaceutiques.

Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long - Année scolaire 2016-2017 - Aide au mérite - Aides spécifiques

Surveillance des végétaux et produits végétaux à l'importation

Modalités de la surveillance sanitaire du plant fermier de pomme de terre

Note relative à la rédaction de fiches régions pour le tome Ecophyto en région annuel, pour la période 2015-2016

Cette note de service modifie la note DGAL/SDSPA/2016-512 relative à l'enquête en élevage relative à l'influenza aviaire en 2016

DGAL/SDSPA/2016-54 du 22/01/2016: Mesures de contrôle vis-à-vis de l'IAHP en France_6ème mis à jour.

Transport des Animaux Vivants : Recommandations relatives aux contrôles à mettre en œuvre dans le domaine de la protection animale dans le cadre des exportations de bovins vers les pays tiers.

Mise en place d'échanges de pratiques interdépartementaux concernant les méthodes et suites d'inspection dans le domaine de la sécurité sanitaire des aliments

Mise en place de deux formations démultipliées sur la "Conduite de l'inspection des procédures fondées sur les principes HACCP dans le cadre du contrôle officiel du plan de maîtrise sanitaire (Module 1)" et sur la "Conduite du contrôle officiel des procédures fondées sur les principes HACCP : prise en compte du danger chimique".

Cahier des charges relatif aux conditions d'acclimatation de vitro-plants de bananiers en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte et à la Réunion.

Cahier des charges relatif aux obligations incombant aux établissements producteurs de vitro-plants de bananiers à destination de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de Mayotte et de la Réunion.

Campagne de primes 2016 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les corps des inspecteurs généraux de l'agriculture, des administrateurs civils, des assistants de service social des administrations de l’État, des attachés d’administration de l’État et des secrétaires administratifs affectés au ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt : attribution du complément indemnitaire annuel (CIA).

Appel à candidature en administration centrale : 1 poste à la DGPE.

Appel à candidature en administration centrale : 1 poste au Secrétariat Général/Service de la Modernisation.

Appel à candidature : 5 postes dans le 2ème cercle.

Délégations de signatures n° 2015/ 153 /PDG - Inspection générale, n° 2015/ 154 /PDG Service de l'Audit interne , n° 2015/ 155 /PDG - Service de la sécurité des systèmes d'information, n° 2015/ 156 /PDG - Service de la certification européenne et des actions internationales, n° 2015/ 157 /PDG - Mission de coordination des organismes payeurs des fonds agricoles, n° 2015/ 158 /PDG - Direction des ressources humaines, n° 2015/ 159 /PDG - Direction financière juridique et logistique n° 2015/ 162 /PDG - Direction de la communication, n° 2015/ 163 /PDG - Direction des interventions régionales, de l'emploi et des politiques sociales, n° 2015/ 164 /PDG - Direction des Contrôles, n° 2015/ 165 /PDG n° 2015/ 166 / PDG - Agence Comptable, n° 2015/ 167 /PDG - DR Alsace, n° 2015/ 168 /PDG - DR Aquitaine, n° 2015/ 169 /PDG - DR Auvergne, n° 2015/ 170 /PDG - DR Bourgogne, n° 2015/ 171 /PDG - DR Bretagne, n° 2015/ 172 /PDG - DR Centre Val de Loire, n° 2015/ 173 /PDG - DR Champagne Ardenne , n° 2015/ 174 /PDG - DR Franche Comté, n° 2015/ 175 /PDG, n° 2015/ 176 /PDG - DR Guyane, n° 2015/ 177 /PDG - DR Ile de France, n° 2015/ 178 /PDG - DR Languedoc Roussillon, n° 2015/ 180 /PDG, n° 2015/ 181 /PDG - DR Martinique, n° 2015/ 182 /PDG - DR Midi Pyrénées, n° 2015/ 183 /PDG - DR Nord Pas de Calais, n° 2015/ 184 /PDG n° 2015/ 206 / PDG - DR Poitou Charentes, n° 2015/ 185 /PDG, n° 2015/ 186 /PDG - DR Réunion, n° 2015/ 188 /PDG - DR Mayotte, n° 2015/ 189 /PDG - DR Picardie, n° 2015/ 191 / PDG - DR Bretagne, n° 2015/ 192 /PDG - DR PACA, n° 2015/ 193 / PDG - DR Guadeloupe, n° 2015/ 195 / PDG - DR Lorraine, n° 2015/ 200 /PDG - DR Basse - Normandie

Délégation de signature n° 2016/ 01 /PDG - Délégation spéciale SSI

Délégations de signatures n° 2016/ 12 /PDG - DR Bretagne, n° 2016/ 13 /PDG - DR Centre Val de Loire, n° 2016/ 14 /PDG - DR Guadeloupe, n° 2016/ 15 /PDG - DR Ile de France, n° 2016 / 17 / PDG - DR Martinique, n° 2016/ 18 /PDG - DR Nord pas de Calais - Picardie, n° 2016 / 19 / PDG - DR Pays de la Loire, n° 2016/ 20 /PDG - DR Alsace Champagne Ardenne Lorraine, n° 2016/ 21 /PDG - DR Auvergne Rhône Alpes, n° 2016/ 22 /PDG - DR La Réunion, n° 2016/ 23 /PDG - DR Aquitaine Limousin Poitou Charentes, n° 2016/ 29 /PDG DR Mayotte, n° 2016/ 30 /PDG - DR Normandie, n° 2016/ 31 /PDG - DR Corse Provence Alpes Côte d'Azur, n° 2016/ 32 /PDG - DR Bourgogne Franche Comté.

Délégation de signature n° 2015/ 205 /PDG - DR Pays de la Loire

Délégation de signature n° 2015/ 206 / PDG - DR Poitou Charentes

Délégation de signature n° 2015/ 209 /PDG - DR Limousin

Délégations de signature n° 2016/ 56 /PDG - Direction des interventions régionales, de l'emploi et des politiques sociales, n° 2016/ 57 /PDG - Direction de la communication, n° 2016/ 58 /PDG - Service de la sécurité des systèmes d'information, n° 2016/ 59 /PDG - Service de la certification européenne et des actions internationales, n° 2016/ 60 /PDG - Directions des ressources humaines, n° 2016/ 61 /PDG - Direction de l'organisation et de la performance, n° 2016/ 63 /PDG - Direction de l'informatique et des technologies

Délégation de signature n° 2016/ 64 /PDG - Agence Comptable, n° 2016/ 65 /PDG - Service de l'Audit interne, n° 2016/ 66 /PDG - Inspection générale, n° 2016/ 67 /PDG - Direction des contrôles.

Délégation de signature n° 2016/ 157 /PDG - DR Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine

Délégation de signature n° 2016/ 137 /PDG - DR Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées

Délégation de signature n° 2016/ 155 /PDG - DR Auvergne - Rhône-Alpes

Délégation de signature n° 2016/ 140 /PDG - DR Nord-Pas-de-Calais - Picardie, n° 2016/ 141/ PDG - DR Ile de France, n° 2016/ 142 /PDG - DR Martinique, n° 2016/ 143 /PDG - DR Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes.

Référentiel de contrôle interne budgétaire du MAAF