Bulletin officiel

Cahier des charges du label rouge n° LA 06/23 « Melon, homologué par l'arrêté du 16 octobre 2023 (AGRT2324574A)

Texte de référence : Arrêté du 16 octobre 2023 - AGRT2324574A

Annexe de l'arrêté du 3 novembre 2023 portant approbation du règlement du Concours Général Agricole 2024 (AGRT2326739A)

Texte de référence : Arrêté du 3 novembre 2023 - AGRT2326739A

Cahier des charges du label rouge n° LA 03/23 « Boudin blanc supérieur nature », homologué par l'arrêté du 16 octobre 2023 (AGRT2324579A)

Texte de référence : Arrêté du 16 octobre 2023 - AGRT2324579A

Avis portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'Association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (INTERFEL) et relatif à la maturité du raisin de table (AGRT2325982A)

Texte de référence : Arrêté du 30 octobre 2023 - AGRT2325982A

Avis relatif à l’appel à soumission pour l’obtention de l’habilitation du ministère chargé de l’agriculture par les entreprises d’assurance pour commercialiser des contrats d’assurance « prairies » bénéficiant de l’aide de la PAC pour la campagne 2024 (AGRT2328254V)

Texte de référence : Avis publié au JORF n°0258 du 7 novembre 2023 - AGRT2328254V

Arrêté du 2 novembre 2023 relatif au plan de contrôle du niveau trois de la certification environnementale des exploitations agricoles

Avis relatif à l'ouverture d'une consultation rectificative des acteurs concernés par la demande d'extension des cotisations finançant des actions conduites par l’AOP « CERAFEL »

Avis relatif à l’ouverture d’une consultation des acteurs concernés par la demande d’extension des contributions finançant des actions conduites par le Bureau National Interprofessionnel de l’Armagnac

Déploiement de la formation en ligne « Savoir réagir aux risques » (saison 2) à destination des équipes de la vie scolaire des EPLEFPA pour l’année scolaire 2023-2024.

Cette instruction technique a pour objet de proposer aux établissements un cadre en matière de sensibilisation, de prévention, d’accompagnement, et des ressources sur les phénomènes de harcèlement et de cyber harcèlement dans l’enseignement agricole. Cette instruction technique complète l’instruction relative au processus de traitement des signalements et de gestion des situations de harcèlement et de cyber harcèlement au sein de l’enseignement agricole technique.

Cette instruction technique formalise le processus de traitement des signalements et de traitement des situations de harcèlement et de cyber-harcèlement au sein de l’enseignement agricole technique. Elle a pour objet de garantir à chaque niveau de responsabilité, le traitement de toute situation de harcèlement et de cyber-harcèlement et de clarifier les rôles de chacun.

désignation des membres de la commission nationale de suivi des conditions d’emploi des personnels contractuels sur budget de CFA et CFPPA.

Enquête nationale sur les flux d'équidés exportés à destination des pays tiers pour l'année 2022.

AUSTRALIE - EXPORT - Viandes et produits carnée - Inspection préalable des établissements exportateurs

Dispositions générales relatives à la campagne 2024 du dispositif de plans de surveillance et de contrôle déployé par la DGAL

Traçabilité des coquillages vivants

Rectification de l'IT DGAL/SDSBEA/2023-622 du 02/10/2023 relative au "Plan de vaccination officiel IAHP – Campagne de vaccination des canards - octobre 2023"

Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs (FAM;IFCE) 08 postes

Présentation du dispositif de préparation aux concours internes pour le recrutement dans les corps des professeurs certifiés de l'enseignement agricole (PCEA), des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et dans le corps des conseillers principaux d’éducation (CPE) session 2024.

Rectification de la note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2023-679 du 31/10/2023 relative à la "1ère campagne fil de l’eau – Novembre 2023 – Publication 1 mois"

Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N° INTV-POP-2023-053 du 07 novembre 2023 relative à la mise en œuvre d’un programme d’aide aux investissements portés par les entreprises de la pêche dans le cadre du Plan d’action pour lutter contre les captures accidentelles de petits cétacés en Atlantique sur le format d’un « guichet » avec liste exhaustive d’investissements éligibles.

Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N°FranceAgriMer-Interventions-2023-12 du 08 novembre 2023 relative aux délégations de signature consenties aux agents constituant la direction « Interventions ».

Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N°FranceAgriMer-Interventions-2023-13 du 08 novembre 2023 relative aux délégations de signature consenties aux agents constituant la direction « Interventions »

Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N°CTRL-2023-12 du 08 novembre 2023 relative à la désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles du respect des obligations afférentes aux missions de l’Etablissement mentionné à l’article L. 621-1 du code rural et de la pêche maritime

Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N° INTV-SIIF-2023-62 du 08 novembre 2023 relative au PNDAR 2022-2027, ayant pour objectif la mise en œuvre par FranceAgriMer du programme annuel de génétique 2024 des Organismes de Sélection (OS).

Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N° INTV-SIIF-2023-63 du 07 novembre 2023 relative au PNDAR 2022-2027, modifiant la décision INTV-SANAEI-2021- 80 du 29 octobre 2021 modifiée relative à la mise en œuvre du programme de génétique pluriannuel des Organismes de Sélection (OS).

Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N° INTV-SIIF-2023-61 du 07 novembre 2023 relative au PNDAR 2022-2027, ayant pour objectif la mise en œuvre par FranceAgriMer du programme annuel de génétique 2024 pour les Instituts Techniques Agricoles (ITA).