Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Instruction technique DGPE/SDFE/2017-777 du 28-09-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Mise en oeuvre du dispositif des achats de vendanges, de moûts et de vins prévu par l'arrêté du 4 août 2017.
Instruction technique DGPE/SDGP/2017-788 du 03-10-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Lancement de la campagne MAEC et BIO 2015
Instruction technique DGPE/SDPAC/2017-789 du 02-10-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Aides animales pour la campagne 2017
Décision du 03-10-2017
Décision portant désignation des responsables des unités opérationnelles au titre du programme "Economie et développement durable des entreprises agricoles, agro-alimentaires et forestières"

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/SDES/2017-785 du 02-10-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Principes de mise en œuvre, rappel du cadre réglementaire et accompagnement financier du tutorat vétérinaire rural dans les écoles nationales vétérinaires (mise à jour)
Arrêté du 28-09-2017
Arrêté modifiant l'arrêté du 26 septembre 2016 portant nomination à la commission technique spécialisée «Développement agricole et rural» du conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

Direction générale de l'alimentation

Instruction technique DGAL/SDPAL/2017-780 du 27-09-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Plans de surveillance et de contrôle de la chlordécone dans les denrées végétales destinées à l'alimentation humaine ou animale et dans les denrées animales destinées à l’alimentation humaine en Martinique et Guadeloupe pour 2017
Instruction technique DGAL/SDPRAT/2017-792 du 04-10-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Communication de la programmation prévisionnelle de la campagne 2018 des PSPC
Instruction technique DGAL/SDSPA/2017-765 du 18-09-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Transport des animaux vivants - Actualisation de la note de 2015 relative à la programmation des contrôles dans le domaine du transport des animaux, de la note de 2017 relative à la délivrance du certificat de compétence des conducteurs et des convoyeurs, et abrogation des notes de 2007 relatives à la délivrance des autorisations dans le domaine du transport des animaux et aux contrôles en cours de transport.
Note de service DGAL/SDSPA/2017-787 du 02-10-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Présentation de la stratégie sanitaire dans la filière piscicole.
Note de service DGAL/SDSPA/2017-791 du 29-09-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Programme national 2018 de formation continue des vétérinaires sanitaires du groupe d'activités n°2.
Rectificatif du 05-10-2017
Rectification de l'instruction technique DGAL/SDSPA/2017-776 du 28-09-2017 relative aux conditions applicables aux mouvements, échanges au sein de l'Union européenne et exportations de ruminants issus d'une zone réglementée au titre de la FCO en France continentale. Douzième mise à jour
Rectificatif du 05-10-2017
Rectification de l'instruction technique DGAL/SDSSA/2016-973 du 16-12-2016 relative au plan de surveillance de la contamination des coquillages par Escherichia coli au stade de la distribution - 2017

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2017-783 du 29-09-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour le portes de directeur(trice) départemental(e) adjoint(e) de directions départementales interministérielles : DDPP de Vaucluse et DDTM de l'Eure.

Service des ressources humaines

Note de service SG/SRH/2017-795 du 05-10-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Dispositif 2018 de formation PAC nouveaux arrivants
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2017-778 du 28-09-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
1 poste en administration centrale : Assistant(e) de la Secrétaire générale.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2017-793 du 05-10-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidature en administration centrale : 3 postes.
Note de mobilité SG/SRH/SDCAR/2017-794 du 05-10-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidature : 1 poste dans le 2ème cercle.
Arrêté du 28-09-2017
Arrêté fixant la composition de la commission consultative paritaire compétente pour les emplois de direction des établissements publics d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
Arrêté du 28-09-2017
Arrêté Fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des attachés d'administration du ministère chargé de l'agriculture
Arrêté du 28-09-2017
Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'agriculture
Arrêté du 28-09-2017
Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
Arrêté du 28-09-2017
Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des administrateurs civils du ministère chargé de l'agriculture

FranceAgriMer

Décision du 02-10-2017
DECISION n° CTRL/2017/07 relative à la désignation des agents habilités et missionnés pour procéder aux contrôles du respect des obligations afférentes aux missions de l’Etablissement mentionné à l’article L.621-1 du code rural et de la pêche maritime
Délégation de signature du 04-10-2017
Décision N° FranceAgriMer/Interventions/2017/09 relative aux délégations de signature des agents de la direction Interventions
Décision du 03-10-2017
Décision modificative de la décision d'organisation de FranceAgriMer

Services des affaires financières, sociales et de la logistique

Note de service SG/SAFSL/SDLP/2017-782 du 21-09-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers ÉTÉ 2018

Bulletin officiel

Sommaire n° 40 du 28-09-2017 au 05-10-2017