Avancement
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-302
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-05-2024
Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA) au titre de 2025
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-294
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-05-2024
Propositions d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2025.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-280
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-05-2024
Propositions de promotion dans certains corps par liste d’aptitude des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA) au titre de 2024
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-169
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-03-2024
modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la hors classe des enseignants de catégorie II et IV des établissements d'enseignement agricole privés au titre de l'année 2024
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-168
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-03-2024
promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude au titre de la rentrée scolaire 2024
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-167
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-03-2024
promotion au grade d’ingénieur en chef des agents du premier groupe de la catégorie I exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État au titre de l’année 2024
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-163
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-03-2024
promotion au grade d'ingénieur général de classe normale des agents du premier groupe de la catégorie I exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État au titre de l’année 2024
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-50
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-01-2024
Etablissement, au titre de l’année 2024, d’une liste d’aptitude exceptionnelle pour l’accès au corps des professeurs de l’enseignement supérieur agricole.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-28
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-01-2024
Modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement au grade de la hors classe des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2024.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-799
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 21-12-2023
Avancement de grade au titre de 2024 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-433
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Publiée le 06-07-2023
Modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public de catégorie II et IV des établissements d'enseignement agricole privés au titre de l'année 2023
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-361
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-06-2023
Contrat de fin de carrière pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement du Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA) au titre de l'année 2024.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-359
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-06-2023
Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA) au titre de 2024
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-351
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 30-05-2023
Promotion au grade d'ingénieur général de classe normale des agents du premier groupe de la catégorie I exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-350
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 30-05-2023
promotion au grade d’ingénieur en chef des agents du premier groupe de la catégorie I exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État au titre de l’année 2023
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-349
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-05-2023
procédure de dépôt des candidatures pour l’inscription sur la liste d’aptitude conduisant à une nomination en qualité de professeur certifié de l’enseignement agricole (PCEA) au titre de la rentrée scolaire 2023
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-347
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-05-2023
Proposition d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2024.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-343
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-05-2023
Propositions de promotion dans certains corps par liste d’aptitude des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA) au titre de 2023.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-271
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-04-2023
Modalités d'élaboration des tableaux d'avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2023.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-269
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-04-2023
Modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MASA au titre de l’année 2023
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-191
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 16-03-2023
modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la hors classe des enseignants de catégorie II et IV des établissements d'enseignement agricole privés au titre de l'année 2023.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-153
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 02-03-2023
promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude au titre de la rentrée scolaire 2023
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-148
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 02-03-2023
promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant en section d'éducation physique et sportive au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude au titre de la rentrée scolaire 2023
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-114
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 16-02-2023
Modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement au grade de la hors classe des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2023
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-866
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-11-2022
modalités d'élaboration des tableaux d'avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public affectés dans les établissements d’enseignement privé sous contrat au titre de l’année 2022.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-865
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 24-11-2022
modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public de catégorie II et IV des établissements d'enseignement agricole privés au titre de l'année 2022.
-
Instruction technique : DGER/SDES/2022-624
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-08-2022
Indemnisation des bovins abattus sur ordre de l’administration.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-563
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 21-07-2022
établissement, au titre de l’année 2022, d’une liste d’aptitude exceptionnelle pour l’accès au corps des professeurs de l’enseignement supérieur agricole.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-562
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-07-2022
Lignes directrices de gestion du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire relatives à la promotion et à la valorisation des parcours professionnels des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-559
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-07-2022
Examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l’État relevant du ministère chargé de l'agriculture, session 2023.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-524
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-07-2022
Promotion au grade d'ingénieur général de classe normale des agents du premier groupe de la catégorie I exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-523
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-07-2022
Promotion au grade d’ingénieur en chef des agents du premier groupe de catégorie I exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-331
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-04-2022
publication des résultats de l’élection du bureau de la commission permanente de la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-269
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-04-2022
Rectificatif - Modalités d'élaboration des tableaux d'avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2022.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-196
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 10-03-2022
: modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la hors classe des enseignants de catégorie II et IV des établissements d'enseignement agricole privés au titre de l'année 2022.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-151
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-02-2022
Promotion par listes d’aptitude exceptionnelles des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État dans le cadre du plan de requalification 2020-2022.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-134
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 10-02-2022
Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude au titre de la rentrée scolaire 2022.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-135
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 10-02-2022
Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant en section d'éducation physique et sportive au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude au titre de la rentrée scolaire 2022.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-91
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-02-2022
Modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement au grade de la hors classe des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2022.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-92
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 02-02-2022
Modalités d'élaboration des tableaux d'avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2022.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-931
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-12-2021
avancement de grade au titre de 2022 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-754
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-10-2021
: Promotion au grade d’ingénieur en chef des agents du premier groupe de catégorie I exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-755
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-10-2021
Promotion au grade d'ingénieur général des agents du premier groupe de la catégorie I exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-457
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-06-2021
Complément pour l’année scolaire 2019-2020 à la note de service n°2019-490 relative à la mise en place des rendez-vous de carrière des personnels enseignants et d’éducation à compter de l’année scolaire 2019.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-456
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-06-2021
Additif à la note de service n°2019-491 relative à la mise en place des rendez-vous de carrière des enseignants contractuels de droit public à compter de l’année scolaire 2019.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-434
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-06-2021
Proposition d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2022.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-358
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-05-2021
publication du tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’ingénieur de recherche hors classe au titre de 2021.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2021-343
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-05-2021
Examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l’État relevant du ministère chargé de l'agriculture, session 2021.
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Instruction technique : SG/DMC/2021-330
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-05-2021
Arrêté du 22 avril portant inscription sur la liste d'aptitude (inspection générale de l'agriculture)
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-313
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 29-04-2021
: Procédure de dépôt des candidatures pour l’inscription sur la liste d’aptitude conduisant à une nomination en qualité de professeur certifié de l’enseignement agricole (PCEA) au titre de la rentrée scolaire 2021.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-242
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 01-04-2021
modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la hors classe des enseignants de catégorie II et IV des établissements d'enseignement agricole privés au titre de l'année 2021
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-224
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 25-03-2021
modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public de catégorie II et IV des établissements d'enseignement agricole privés au titre de l'année 2021
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-225
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 25-03-2021
modalités d'élaboration des tableaux d'avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public affectés dans les établissements d’enseignement privé sous contrat au titre de l’année 2021
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-161
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 04-03-2021
Modalités d'élaboration des tableaux d'avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2021.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-158
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 04-03-2021
Modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2021.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-157
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 04-03-2021
Modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement au grade de la hors classe des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l'année 2021
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-143
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-02-2021
Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude au titre de la rentrée scolaire 2021.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-144
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-02-2021
Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant en section d'éducation physique et sportive au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude au titre de la rentrée scolaire 2021.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-83
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-02-2021
rapport d'activité quadriennal au titre de 2021 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-74
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-01-2021
Promotion par listes d’aptitude exceptionnelles des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État dans le cadre du plan de requalification 2020-2022.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-66
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-01-2021
tableau d’avancement à l'échelon spécial de la hors classe du corps des ingénieurs de recherche au titre de l’année 2021.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-43
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 21-01-2021
avancement de grade au titre de 2021 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2020-100
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 11-02-2020
Modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement au grade de la hors classe des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2020.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2020-99
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-02-2020
Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : avancement à la hors classe des enseignants contractuels de catégorie II ou IV au titre de l'année 2020 Base
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2020-97
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-02-2020
Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude au titre de la rentrée scolaire 2020 ;
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2020-98
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-02-2020
Promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant en section d'éducation physique et sportive au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude au titre de la rentrée scolaire 2020 ;
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-827
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 12-12-2019
Modalités d'élaboration des tableaux d'avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public affectés dans les établissements d’enseignement privé sous contrat au titre des années 2019 et 2020
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-824
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 12-12-2019
Modalités d'élaboration des tableaux d'avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2020.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-822
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 12-12-2019
modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public de catégorie II et IV des établissements d'enseignement agricole privés au titre de l'année 2020.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-821
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 12-12-2019
Rapport d'activité quadriennal au titre de 2020 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-820
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 12-12-2019
Avancement de grade au titre de 2020 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-497
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 04-07-2019
Tableau d’avancement à l'échelon spécial de la hors classe du corps des ingénieurs de recherche au titre des années 2019 et 2020.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-313
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-04-2019
Inscription sur la liste d’aptitude à l’emploi d’attaché(e) d’administration de l’Etat au titre de l’année 2019
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-312
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-04-2019
Contrat de fin de carrière pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) au titre de l’année 2020
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-309
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-04-2019
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture au titre de l'année 2019
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-316
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 18-04-2019
Promotion de corps par liste d’aptitude pour les agents des corps relevant de la filière formation recherche au titre de l’année 2019.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-308
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-04-2019
Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l'alimentation (MAA) au titre de 2020.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-314
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-04-2019
Promotion au grade d’attaché d’administration hors classe de l’Etat (AAHCE) au titre de l'année 2020 et promotion à l’échelon spécial du grade d’AAHCE au titre de l'année 2019
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-311
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-04-2019
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA) au titre de l'année 2020
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-315
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-04-2019
Grade d'accès fonctionnel des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement - mise en oeuvre de l'avancement au grade d'ingénieur hors classe, pour l'année 2020, et accès à l'échelon spécial de ce grade pour l'année 2019.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-317
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-04-2019
Tableau d’avancement au grade de la hors classe du corps des ingénieurs de recherche au titre de l’année 2020.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-310
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-04-2019
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des secrétaires administratifs du ministère chargé de l’agriculture au titre de l'année 2019
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-275
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-04-2019
modalités d'élaboration des tableaux d'avancement à l’échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public affectés dans les établissements d’enseignement privé sous contrat au titre de l’année 2018.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-223
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-03-2019
modalités d’élaboration des tableaux d'avancement à l'échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l'année 2018.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-134
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-02-2019
Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude au titre de la rentrée scolaire 2019.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-136
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-02-2019
Promotion des agents contractuels de droit public exerçant en section d'éducation physique et sportive au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude au titre de la rentrée scolaire 2019.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-18
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-01-2019
Promotions de corps et de garde des personnels enseignants du ministère de l‘éducation nationale en position de détachement auprès du ministère de chargé de l’agriculture – campagne 2019.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-912
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 18-12-2018
modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public de catégorie II et IV des établissements d'enseignement agricole privés au titre de l'année 2019.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-910
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 18-12-2018
Avancement de grade au titre de 2019 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2018-899
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-12-2018
modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des enseignants contractuels de droit public de catégorie II et IV des établissements d'enseignement agricole privés au titre de l'année 2019.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-909
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 18-12-2018
modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2019.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-450
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-06-2018
Tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors classe du corps des ingénieurs de recherche au titre des années 2017 et 2018.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-360
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-05-2018
Nouveau grade d'accès fonctionnel des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement - mise en oeuvre de l'avancement au grade d'ingénieur hors classe, pour l'année 2019, et accès à l'échelon spécial de ce grade pour l'année 2018.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-306
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-04-2018
Contrat de fin de carrière pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) au titre de l’année 2019
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-309
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-04-2018
Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l'alimentation (MAA) au titre de 2019.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-304
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-04-2018
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens supérieurs du MAA au titre de l'année 2018.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-303
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-04-2018
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des secrétaires administratifs du MAA au titre de l'année 2018.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-302
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-04-2018
Avancement de corps par liste d'aptitude pour les agents relevant des corps de la filière formation recherche au titre de l’année 2018.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-301
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-04-2018
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA) au titre de l'année 2019
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-122
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-02-2018
Modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre des années 2017 et 2018.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-50
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 24-01-2018
Avancement de grade au titre de 2018 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2017-831
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-10-2017
Appel à candidature pour la sélection au tour extérieur d’administrateur civils au titre de l'année 2018.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2017-476
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-05-2017
Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : avancement à la hors classe des enseignants contractuels de catégorie II ou IV au titre de l'année 2017 (additif à la note de service du 8 février 2017) ;
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2017-352
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-04-2017
Avancement de corps par liste d'aptitude pour les agents relevant des corps de la filière formation recherche au titre de l'année 2017
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2017-357
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-04-2017
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens supérieurs du MAAF au titre de l'année 2017
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2017-356
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-04-2017
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des secrétaires administratifs du MAAF au titre de l'année 2017.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2017-350
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-04-2017
Inscription sur la liste d’aptitude à l’emploi d’attaché(e) d’administration de l’Etat au titre de l’année 2017
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2017-345
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-04-2017
Proposition d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2018
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2017-135
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-02-2017
Tableau d’avancement à la hors classe du corps des professeurs de lycée professionnel agricole au titre de l’année 2017.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2017-133
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-02-2017
Tableau d’avancement à la hors classe du corps des conseillers principaux d'éducation au titre de l’année 2017.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2017-136
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-02-2017
Tableau d’avancement à la hors classe du corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole au titre de l’année 2017.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2017-112
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-02-2017
Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : avancement à la hors classe des enseignants contractuels de catégorie II ou IV au titre de l'année 2017.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-726
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-09-2016
Additif à la note de service 2016-342 du 21 avril 2016 relative à l’avancement au grade d'attaché d'administration hors classe de l’État (AAHCE) au titre de l'année 2017 et à l’avancement à l'échelon spécial au grade d'AAHCE au titre de l'année 2016.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-344
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-04-2016
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement du MAAF au titre de l'année 2017
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-342
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-04-2016
Avancement au grade d'attaché d'administration hors classe de l’État (AAHCE) au titre de l'année 2017 et avancement à l'échelon spécial au grade d'AAHCE au titre de l'année 2016
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-345
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-04-2016
Contrat de fin de carrière pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) au titre de 2017
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-343
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-04-2016
Inscription sur la liste d’aptitude à l’emploi d’attaché(e) d’administration de l’Etat au titre de l’année 2016
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-334
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-04-2016
Propositions d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2017
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-338
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-04-2016
Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : avancement à la hors classe des enseignants contractuels de catégorie II ou IV au titre de l'année 2016 (additif à la note de service du 3 mars 2016).
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-323
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-04-2016
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens supérieurs du MAAF au titre de l'année 2016.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-322
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-04-2016
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des secrétaires administratifs du MAAF au titre de l'année 2016.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-192
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-03-2016
Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : avancement à la hors classe des enseignants contractuels de catégorie II ou IV au titre de l'année 2016.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-164
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-02-2016
Tableau d’avancement à la hors classe du corps des professeurs de lycée professionnel agricole au titre de l’année 2016.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-160
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-02-2016
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des professeurs certifiés de l'enseignement agricole au titre de l'année 2016
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-693
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-08-2015
Contrat de Fin de Carrière pour les Ingénieurs de l'Agriculture et de l'Environnement (IAE) au titre de 2016
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-382
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-04-2015
Inscription sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au titre de l'année 2016
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-383
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-04-2015
Proposition d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2016.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-175
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-02-2015
Procédure de dépôt des candidatures pour l’inscription sur la liste d’aptitude conduisant à une nomination en qualité de professeur certifié de l’enseignement agricole (PCEA) au titre de la rentrée scolaire 2015.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-161
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-02-2015
Avancement de corps par liste d'aptitude pour les agents relevant des corps de la filière formation recherche au titre de l’année 2015.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-163
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-02-2015
Inscription sur une liste d’aptitude à l’emploi d’attaché(e) d’administration de l’Etat au titre de l’année 2015.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-164
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 25-02-2015
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des secrétaires administratifs du MAAF au titre de l'année 2015
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-165
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 25-02-2015
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens supérieurs du MAAF au titre de l'année 2015
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2015-170
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 25-02-2015
Tableau d’avancement à la hors classe du corps des conseillers principaux d'éducation au titre de l’année 2015.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-171
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 25-02-2015
Tableau d’avancement à la hors classe du corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole au titre de l’année 2015.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-169
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-02-2015
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des professeurs de lycée professionnel agricole au titre de l'année 2015.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-672
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-08-2014
Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat : avancement à la hors classe des enseignants contractuels de catégorie II ou IV au titre de l'année 2015 ;
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-607
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 23-07-2014
Inscription sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au titre de l'année 2015
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-413
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 28-05-2014
Corps interministériel à gestion ministérielle (CIGEM) des attachés d'administration de l'Etat - information aux agents du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF) relative à la mise en oeuvre de l'avancement au grade d'attaché hors classe pour 2013-2014.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-398
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 23-05-2014
avancement de classe au titre de 2014 des enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur publics agronomiques et vétérinaires
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-390
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 21-05-2014
Proposition d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2015.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-319
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-04-2014
Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF) au titre de 2015.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-146
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-02-2014
Procédure de dépôt des candidatures pour l'inscription sur la liste d'aptitude conduisant à une nomination en qualité de professeur certifié de l'enseignement agricole (PCEA) au titre de la rentrée scolaire 2014.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-121
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-02-2014
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des secrétaires administratifs du MAAF au titre de l'année 2014
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-122
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-02-2014
Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens supérieurs du MAAF au titre de l'année 2014
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-117
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 17-02-2014
Inscription sur une liste d'aptitude à l'emploi d'Attaché(e) d'administration de l'Etat au titre de l'année 2014.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-116
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-02-2014
Avancement de corps 2014 par listes d'aptitude pour les agents relevant des corps de la filière formation recherche
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-82
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-02-2014
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des professeurs de lycée professionnel agricole au titre de l'année 2014.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-81
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-02-2014
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des professeurs certifiés de l'enseignement agricole au titre de l'année 2014.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2014-80
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-02-2014
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des conseillers principaux d'éducation au titre de l'année 2014.
-
: SG/SRH/SDMEC/N2013-1208
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 18-12-2013
Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude exceptionnelle au titre de l'année scolaire 2013-2014 ;
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: SG/SRH/SDMEC/N2013-1184
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 07-11-2013
Prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons.
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: SG/SRH/SDMEC/N2013-1164
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-09-2013
Appel à candidature pour une inscription au titre de la rentrée scolaire 2015 sur les listes d'aptitude aux emplois de direction d'EPLEFPA de 1ère et de 2ème classe.
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: SG/SRH/SDMEC/N2013-1087
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-04-2013
Propositions d'avancement de grade des personnels pour 2014
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: SG/SAFSL/SDTPS/N2012-1510
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 06-06-2012
Entretien professionnel et réduction d'ancienneté des fonctionnaires du corps de l'inspection du travail et du corps des contrôleurs du travail.
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: SG/SAFSL/SDTPS/N2012-1510
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 06-06-2012
Entretien professionnel et réduction d'ancienneté des fonctionnaires du corps de l'inspection du travail et du corps des contrôleurs du travail.
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: SG/SRH/SDMEC/N2012-1080
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 19-04-2012
Propositions d'avancement de grade des personnels pour 2013
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: SG/SAFSL/SDTPS/N2011-1513
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 02-08-2011
Entretien professionnel et réduction d'ancienneté des fonctionnaires du corps de l'inspection du travail et du corps des contrôleurs du travail.
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: SG/SAFSL/SDTPS/N2011-1513
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 02-08-2011
Entretien professionnel et réduction d'ancienneté des fonctionnaires du corps de l'inspection du travail et du corps des contrôleurs du travail.
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: SG/SRH/SDMEC/N2011-1015
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-01-2011
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des conseillers principaux d'éducation au titre de l'année 2011.