Circulaire d'orientation sur les parcours professionnels des corps de catégorie A du ministère en charge de l'agriculture

Circulaire d'orientation sur les parcours professionnels des corps de catégorie A du ministère en charge de l'agriculture.

Modalités de mise en oeuvre des règles d’évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public stagiaires ou recrutés par la voie contractuelle en application du décret n° 95-979 du 25 août 1995 appelés à être titularisés à la rentrée scolaire 2024.

procédure de dépôt des candidatures pour l’inscription sur la liste d’aptitude conduisant à une nomination en qualité de professeur certifié de l’enseignement agricole (PCEA) au titre de la rentrée scolaire 2024.

promotion des agents contractuels de droit public de catégorie III exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude au titre de la rentrée scolaire 2024

modalités d’attribution du congé de formation professionnelle (CFP) au titre de l’année scolaire 2024 / 2025 pour les enseignants contractuels de droit public exerçant dans les établissements de l’enseignement privé.

Liste d'aptitude EPS

Modalités d’évaluation de stage des enseignants inscrits sur les listes d’aptitude d’accès aux catégories II et IV au titre de l’année 2023.

Modification du Titre II – chapitre I des lignes directrices de gestion du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire relatives à la politique de mobilité.

Rapport d'activité quadriennal au titre de 2024 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.

Note de gestion relative à la campagne des entretiens professionnels et de formation des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) relevant des MTECT-MTE-Mer et du MASA, au titre de l’année 2023.

Mise en mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2023.

Stage "découverte de l'emploi en EPLEFPA" pour les élèves ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) fonctionnaires.

Rentrée scolaire 2023 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime.

Accès des agents de catégories B et C de la filière administrative au corps des techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture

modalités de mise en oeuvre des règles d’évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public stagiaires ou recrutés par la voie contractuelle en application du décret n° 95-979 du 25 août 1995 appelés à être titularisés à la rentrée scolaire 2023.

modalités d’attribution du congé de formation professionnelle (CFP) année scolaire 2023 / 2024 pour les enseignants contractuels de droit public exerçant dans les établissements de l’enseignement privé

Modalités de candidature pour un congé de formation professionnelle des agents contractuels d'enseignement nationaux dans l'enseignement technique agricole public (ACEN) - Année scolaire 2023-2024.

Note de gestion relative à la campagne des entretiens professionnels et de formation des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) relevant des MTECT-MTE-Mer et du MASA, au titre de l’année 2022.

demandes de principe (DDP) des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour l’année scolaire 2023-2024

Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2022.

Appel à candidatures sur trois postes de direction sous et hors statut d’emplois vacants au sein d’un établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA).

note de service relative à l’allocation forfaitaire attribuée aux personnels du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire exerçant les fonctions de maître d’apprentissage.

Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement du Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA) au titre de l'année 2022.

Contrat de fin de carrière pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement du Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA) au titre de l'année 2023.

Propositions d’avancement à la hors classe des corps d’attaché d’administration de l’Etat et d’ingénieur de l’agriculture et de l’environnement et à l’échelon spécial de la hors classe des corps d’attaché d’administration de l’Etat, d’ingénieur de l’agriculture et de l’environnement et d’ingénieur de recherche.

publication des résultats de l’élection des bureaux de la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)

Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l'alimentation (MAA) au titre de 2023.

Propositions de promotion dans certains corps par liste d’aptitude des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l'alimentation (MAA) au titre de 2022.

Liste des postes ouverts à candidatures au titre du second Fil de l'Eau (FDLE) de mai 2022 à l’ONF

Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l'alimentation (MAA) au titre de 2023.

Propositions de promotion dans certains corps par liste d’aptitude des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l'alimentation (MAA) au titre de 2022.

Procédure de dépôt des candidatures pour l’inscription sur la liste d’aptitude conduisant à une nomination en qualité de professeur certifié de l’enseignement agricole (PCEA) au titre de la rentrée scolaire 2022.

Modalités de mise en œuvre des règles d'évaluation et d’admission au certificat d’aptitude pédagogique, jury d’examen 2022, pour les lauréats des concours internes et externes de 2e et 4e catégories.

Proposition d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2023.

modalités de mise en œuvre des règles d’évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public stagiaires ou recrutés par la voie contractuelle en application du décret n° 95-979 du 25 août 1995 appelés à être titularisés à la rentrée scolaire 2022.

Eléments de doctrine relatifs à l’examen des demandes de rupture conventionnelle à l’initiative des agents du ministère de l’agriculture et de l’alimentation et calendrier prévisionnel d’examen.

: publication des résultats de l’élection des bureaux de la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)

demandes de congé de mobilité des professeurs certifiés de l’enseignement agricole [PCEA], professeurs de lycée professionnel agricole [PLPA] et conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole [CPE] – Demandes de congé de formation professionnelle des personnels titulaires affectés dans l'enseignement technique agricole public – Année scolaire 2022-2023.

Charte de gestion des inspecteurs de santé publique vétérinaire (ISPV).

Modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2022.

Campagne de mobilité des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État, pour la rentrée scolaire 2022.

Demande de principe (DDP) des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour l’année scolaire 2022-2023.

Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2021.

Préparation du déploiement généralisé de l’outil Estève, relatif à la dématérialisation des comptes rendus d’entretiens professionnels.

Évolutions règlementaires relatives aux personnels enseignants et de documentation relevant de la 3ème catégorie des agents contractuels de droit public de l’enseignement privé sous contrat

Publication des avancements des enseignants-chercheurs au titre de 2021.

Rentrée scolaire 2021 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime.

Modalités de déroulement des rendez-vous de carrière des personnels enseignants et d’éducation.

Modalités d’organisation des rendez-vous de carrière des enseignants contractuels de droit public des établissements d’enseignement technique agricole privés.

Contrat de fin de carrière pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA) au titre de l'année 2022.

Rectificatif - Modalités de mise en oeuvre des règles d’évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public stagiaires ou recrutés par la voie contractuelle en application du décret n° 95-979 du 25 août 1995 appelés à être titularisés à la rentrée scolaire 2021.

Publication des résultats du renouvellement du mandat du bureau de la commission permanente de la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA).

Propositions de promotion dans certains corps par liste d’aptitude des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l'alimentation (MAA) au titre de 2021.

Propositions d’avancement à la hors classe des corps d’attaché d’administration de l’Etat et et d’ingénieur de l’agriculture et de l’environnement et à l’échelon spécial de la hors classe des corps d’attaché d’administration de l’Etat, d’ingénieur de l’agriculture et de l’environnement et d’ingénieur de recherche.

Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l'alimentation (MAA) au titre de 2021.

Modalités d’évaluation de stage des enseignants inscrits sur les listes d’aptitude d’accès aux catégories II et IV à compter de la session 2020.

Détachement des secrétaires administratifs du MAA dans le corps des techniciens supérieurs du MAA.

Détachement des adjoints administratifs du MAA dans le corps des adjoints techniques du MAA.

Rectificatif - Procédure de dépôt des candidatures pour l’inscription sur la liste d’aptitude conduisant à une nomination en qualité de professeur certifié de l’enseignement agricole (PCEA) au titre de la rentrée scolaire 2021.

Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2020 – report de la date de retour des compte rendus.

Publication corrective des tableaux d’avancement aux grades d’ingénieur divisionnaire de l’agriculture et de l’environnement et d’attaché principal d’administration de l’Etat au titre de 2021.

Publication des tableaux d’avancement de grades au titre de 2021 pour certains corps du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

Note de gestion relative à la campagne des entretiens professionnels et de formation des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts relevant des MTE-MCTRCT-Mer et du MAA, au titre de l’année de référence 2020.

Lignes directrices de gestion du ministère de l’agriculture et de l’alimentation relatives à la promotion et à la valorisation des parcours professionnels de conseillers principaux d’éducation, des professeurs de lycées professionnel agricole, des professeurs certifiés de l’enseignement agricole.

Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2020.

Publication des résultats du renouvellement des mandats des bureaux de la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA).

Mobilité et gestion des situations administratives. Modalités pour le recueil des demandes de principe (DDP) des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour l’année scolaire 2021-2022.

Proposition d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2021.

Modification du calendrier de mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2019.

Modalités de classement des enseignants-chercheurs après nomination suite à un concours.

Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA) au titre de l'année 2021.

Nouveau grade d'accès fonctionnel des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement – mise en œuvre de l'avancement de grade d'ingénieur hors classe, pour l'année 2021.

Contrat de fin de carrière pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA) au titre de l'année 2021.

Mise en œuvre de l'avancement au grade d’attaché d’administration de l’Etat hors classe pour l'année 2021.

Modalités de mise en œuvre des règles d’évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public stagiaires ou recrutés par la voie contractuelle en application du décret n° 95-979 du 25 août 1995 appelés à être titularisés à la rentrée scolaire 2020, ainsi que des personnels enseignants et de documentation exerçant dans les établissements d'enseignement agricole privés du temps plein appelés à être admis au certificat d'aptitude pédagogique en catégorie 2 ou 4 à la même date. Adaptations de calendrier rendues nécessaires par les mesures générales mises en œuvre pour faire face à l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire au cours de l’année scolaire 2019-2020.

Détachement des adjoints administratifs du MAA dans le corps des adjoints techniques du MAA

Détachement des secrétaires administratifs du MAA dans le corps des techniciens supérieurs du MAA

Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture au titre de l'année 2020.

Mise en œuvre de l'avancement à l'échelon spécial du grade d’attaché d’administration de l’Etat hors classe pour l'année 2020.

Mise en œuvre de l'avancement à l'échelon spécial du grade d'ingénieur hors classe pour l'année 2020.

Promotion de corps par liste d’aptitude pour les agents des corps relevant de la filière formation recherche au titre de l’année 2020.

Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des secrétaires administratifs du ministère chargé de l’agriculture au titre de l'année 2020.

Inscription sur la liste d’aptitude à l’emploi d’attaché(e) d’administration de l’Etat au titre de l’année 2020

Modification du calendrier de mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2019.

Mobilité au titre du 1er semestre 2020 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.

Procédure de dépôt des candidatures pour l’inscription sur la liste d’aptitude conduisant à une nomination en qualité de professeur certifié de l’enseignement agricole (PCEA) au titre de la rentrée scolaire 2020.

Note de gestion relative à la campagne des entretiens professionnels et de formation des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts relevant des MTES-MCTRCT et du MAA, au titre de l’année de référence 2019.

Lignes directrices de gestion du ministère de l’agriculture et de l’alimentation relatives à la politique de mobilité.

Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2019

Appel à candidature pour la sélection au tour extérieur d'administrateurs civils au titre de l'année 2020.

Recensement des agents des services déconcentrés et établissements publics sous tutelle du ministère de l’agriculture situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

Dispositif national d'expertise vétérinaire et phytosanitaire

Régime additionnel de retraite institué au profit des personnels enseignants et de documentation des établissements d'enseignement privé sous contrat avec l'état ;

Mobilité au titre du 2e semestre 2019 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.

Recueil des propositions de modulation de primes pour l'année 2019 (hors régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel - RIFSEEP).

Campagne de primes 2019 relative à l'attribution du complément indemnitaire annuel (CIA) concernant certains corps ou emplois affectés au MAA bénéficiant du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

Charte de déconcentration des actes de gestion individuelle des agents relevant du ministère de l’agriculture et de l’alimentation affectés au sein des directions départementales interministérielles.

Charte de déconcentration des actes de gestion individuelle des agents affectés au sein des services déconcentrés au niveau régional relevant du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

Modification de la circulaire d'orientation sur les parcours professionnels des corps de catégorie A du ministère en charge de l'agriculture.

Campagne 2019 de revalorisation des agents contractuels affectés en services déconcentrés sur des besoins permanents.

Modalités d'attribution du congé de formation professionnelle (CFP) pour les enseignants contractuels de droit public exerçant dans les établissements de l'enseignement privé.

Campagne de mobilité des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État, pour la rentrée scolaire 2019.

Mise en œuvre des entretiens managériaux dans le cadre de l'action 18 du plan managérial du ministère.

Note de gestion relative à la campagne des entretiens professionnels et de formation des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts relevant des MTES-MCTRCT et du MAA, au titre de l’année de référence 2018.

Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2018.

Mobilité au titre du 2ème semestre 2018 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.

Détachement des adjoints administratifs du MAA dans le corps des adjoints techniques du MAA.

Détachement des secrétaires administratifs du MAA dans le corps des techniciens supérieurs du MAA.

Appel à candidatures : 1 poste de chef de bureau (h/f) à la DGAl SASPP - bureau de la santé des végétaux, 1 poste d'assistant(e) au Cabinet du Ministre et 1 poste en MAD au Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères - DGM.

Attribution de la note administrative pour l'année scolaire 2017-2018 aux enseignants contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement privés sous contrat avec l'Etat.

Notation des personnels enseignants et d'éducation portant sur l’année scolaire 2017-2018.

Promotion au grade d’attaché d’administration hors classe de l’Etat (AAHCE) au titre de l'année 2019 et promotion à l’échelon spécial du grade d’AAHCE au titre de l'année 2018

Inscription sur la liste d’aptitude à l’emploi d’attaché(e) d’administration de l’Etat au titre de l’année 2018

Tableau d’avancement au grade hors classe du corps des conseillers principaux d'éducation au titre de l’année 2018.

Tableau d’avancement au grade hors classe du corps des professeurs de lycée professionnel agricole au titre de l’année 2018.

Tableau d'avancement au grade hors classe du corps des professeurs certifiés de l'enseignement agricole au titre de l'année 2018.

Cycle de formation 2018-2019 – 55ème session nationale de l’Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) « Armement et économie de défense ».

Mise en place du mouvement des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État, pour la rentrée scolaire 2018.

Rapport d'activité quadriennal au titre de 2018 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.

Gestion des comptes épargne-temps (CET) dans Agorha.

Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2017

Note de gestion relative à la campagne des entretiens professionnels et de formation des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts relevant des MTES-MCT et du MAA, au titre de l’année de référence 2017.

Calendrier du cycle de mobilité du printemps 2018

Charte de gestion des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE)

Ouverture de deux emplois d'inspecteurs des finances de 1ère classe au tour extérieur de l'Inspection générale des finances.

Promotion au grade d’attaché d’administration hors classe de l’état (AAHCE) au titre de l'année 2018 et promotion à l’échelon spécial du grade d’AAHCE au titre de l'année 2017

Contrat de fin de carrière pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) au titre de 2018

Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement du MAAF au titre de l'année 2018

Contrat de fin de carrière pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) au titre de 2018

Détachement des secrétaires administratifs du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs du MAAF.

Détachement des adjoints administratifs du MAAF dans le corps des adjoints techniques du MAAF

Propositions d'avancement de grade des personnels relevant du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF) au titre de 2018

Procédure de dépôt des candidatures pour l’inscription sur la liste d’aptitude conduisant à une nomination en qualité de professeur certifié de l’enseignement agricole (PCEA) au titre de la rentrée scolaire 2017.

Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’Etat : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude au titre de la rentrée scolaire 2017

Rapport quadriennal d'activité au titre de 2017 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.

Avancement de grade au titre de 2017 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.

Prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons – Campagne 2017 - année de référence 2016

Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2016

Attribution de la note administrative pour l'année scolaire 2015-2016 aux enseignants contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat.

Notation des personnels enseignants portant sur l'année scolaire 2015-2016.

Recensement des agents pouvant bénéficier de l'attribution de l'avantage spécifique d'ancienneté (ASA) prévu par le décret n° 95-313 du 21 mars 1995 en cas d'affectation dans les quartiers urbains particulièrement difficiles.

Mobilité au titre de 2016 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture (2e semestre).

Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement du MAAF au titre de l'année 2017

Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF) au titre de 2017.

Détachement des adjoints administratifs du MAAF dans le corps des adjoints techniques du MAAF.

Détachement des secrétaires administratifs du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs du MAAF.

Modification de la circulaire d'orientation sur les parcours professionnels des corps de catégorie A du ministère en charge de l'agriculture.

Mise en œuvre des entretiens professionnels et de formation et des réductions d’ancienneté des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts portant sur l’année 2015.

Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’Etat : accès à la catégorie II ou IV par liste d'aptitude au titre de la rentrée scolaire 2016.

Avancement de corps par liste d'aptitude pour les agents relevant des corps de la filière formation recherche au titre de l’année 2016.

Procédure de dépôt des candidatures pour l’inscription sur la liste d’aptitude conduisant à une nomination en qualité de professeur certifié de l’enseignement agricole (PCEA) au titre de la rentrée scolaire 2016.

Tableau d’avancement à la hors classe du corps des conseillers principaux d'éducation au titre de l’année 2016.

Campagnes d'entretiens professionnels et de réductions d'ancienneté portant sur l'année 2015 pour les agents gérés par le MEDDE, affectés dans d'autres ministères ou organismes.

Préparation au concours réservé aux agents non titulaires pour l’accès au grade d’ingénieur des systèmes d’information et de communication (ISIC) - session 2016.

Prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons – Campagne 2016 - année de référence 2015.

Présentation des procédures, principes et méthodes régissant le dispositif de reconnaissance et d'évaluation de l'expertise au ministère chargé de l'agriculture.

Demande de congé de mobilité par les personnels titulaires appartenant aux corps d'enseignement et d'éducation de l'enseignement technique agricole public – Demande de congé de formation professionnelle par les personnels titulaires affectés dans l'enseignement technique agricole public – Année scolaire 2016-2017

Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2015

Avancement de grade au titre de 2016 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.

Rapport d'activité quadriennal au titre de 2016 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.

notation des personnels enseignants portant sur l'année scolaire 2014-2015

Prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons - année de référence 2014.

Attribution de la note administrative pour l'année scolaire 2014-2015 aux enseignants contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat

Dispositif national d'expertise vétérinaire et phytosanitaire

Détachement des secrétaires administratifs du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs du MAAF

Détachement des adjoints administratifs du MAAF dans le corps des adjoints techniques du MAAF

Inscription sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au titre de l'année 2016

Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt (MAAF) au titre de 2016.

Avancement au grade d’attaché d’administration hors classe de l’Etat (AAHCE) au titre des années 2015 et 2016 et avancement à l’échelon spécial du grade d’AAHCE au titre des années 2014 et 2015.

Liste d'aptitude IPEF session 2015

Mise en œuvre des entretiens professionnels et de formation et des réductions d’ancienneté des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts portant sur l’année 2014.

Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2014.

Demande de congé de mobilité pour les personnels appartenant aux corps d'enseignement et d'éducation (titulaires uniquement) - Demande de congé de formation professionnelle pour les personnels titulaires affectés dans l'enseignement technique agricole public ;

Prise en compte de la valeur professionnelle par réduction ou majoration d'ancienneté en vue des changements d'échelons.

Attribution de la note administrative pour l'année scolaire 2013-2014 aux enseignants contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat

Contrat de Fin de Carrière pour les Ingénieurs de l'Agriculture et de l'Environnement (IAE).

Détachement des secrétaires administratifs du MAAF dans le corps des techniciens supérieurs du MAAF.

Détachement des adjoints administratifs du MAAF dans le corps des adjoints techniques du MAAF.

Parcours professionnels des personnels des corps de catégorie A du ministère en charge de l'agriculture.

Appel de candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle

Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2013