Note de service relative au dispositif d’enseignement hybride synchrone pour les enseignements optionnels « mathématiques complémentaires » et « mathématiques expertes » du baccalauréat général.

Modalités de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle agricole, du baccalauréat professionnel, du baccalauréat STAV et du BTSA en Nouvelle Calédonie pour la session d'examens organisée en 2024 en raison des circonstances exceptionnelles.

Note de service relative à la mise en œuvre de la reconnaissance de la mobilité scolaire européenne et internationale pour les candidats préparant le baccalauréat technologique série sciences et technologies de l’agronomie et du vivant.

Remontée des notes d'examen vers Parcoursup

Appel à manifestation d'intérêt "Expérimentations pédagogiques" auprès des établissements d'enseignement agricole.

La présente note de service a pour objet de définir les modalités de mise en œuvre des différentes actions relative à l’activité rugby au sein de l’enseignement agricole programmées en 2024 - 2025.

Contrôle pédagogique de l'apprentissage et dispositif d'évaluation des formations par apprentissage

Modalités de mise en œuvre des épreuves générales E1, E2 et E3 pour tous les candidats au certificat d’aptitude professionnelle agricole

Actualisation des dispositions relatives à la délivrance de l’attestation en langues vivantes en baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » à compter de la session 2025 de l'examen.

Appel à manifestation d'intérêt "S'emparer des Transitions dans le Bac Pro SAPAT au regard des enjeux de la filière et des emplois (tenir le métier et se tenir dans le métier)"

Déploiement du dispositif PIX pour auto-positionner, développer et certifier les compétences numériques des élèves et apprentis de l’enseignement agricole conformément au cadre de référence des compétences numériques (CRCN), campagne 2024-2025.

Cette note de service a pour objet de préciser le contenu du livret scolaire ou de formation des candidats à l’examen des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture.

Organisation de la passation des tests de positionnement pour les élèves de l’enseignement agricole inscrits dans les classes de quatrième, troisième, certificat d’aptitude professionnelle agricole (première année), seconde générale et technologique et de seconde professionnelle à la rentrée scolaire 2024.

Modalités d'attribution des aides sociales aux étudiants de l'enseignement supérieur agricole court et long pour l'année 2024-2025.

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité « Métiers de l'élevage : développement, production, conseil»

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité « Développement et animation de projets territoriaux »

La présente note de service a pour objet de donner les instructions aux établissements et aux membres des jurys d’examens, pour la conduite des évaluations (épreuves ponctuelles terminales/ évaluations certificatives en cours de formation) relatives à la spécialité « conduite des activités d’élevage et d’hébergement du secteur canin-félin » du baccalauréat professionnel. Elle fournit également les grilles d'évaluation de référence.

Appel à projet « Tous égaux dans le sport : on parie !? » 2024-2025

Formation "Rencontres nationales de l'innovation pédagogique" sur la thématique "Transitions : diversité des lieux et des ressources pour apprendre" à destination des personnels d'enseignement, d'éducation et de direction des établissements publics et privés ainsi que des agents des DRAAF/DAAF

Note de service relative à la définition et aux modalités d’évaluation des épreuves validant les capacités générales du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA).

Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2025

Les modalités de mise en œuvre des actions désignées par l'appellation "initiatives d'appui personnalisé".

Saisie et validation des notes de CFF et de CC - session 2024

Cette note précise les modalités d’inscription et de passage des épreuves de la session extraordinaire, organisée pour les options de BTSA faisant l’objet de rénovations, et détaille les dispositions spécifiques applicables aux candidats scolarisés dans les classes concernées par l’expérimentation LMD, conduite au titre de l’arrêté du 16 juillet 2018 sus visé.

Évolution des modalités d'autorisation de l'utilisation d'un dictionnaire bilingue lors de certaines épreuves des examens de l'enseignement technique et supérieur court agricole visant des candidats allophones nouvellement arrivés en France (EANA)

La présente note rappelle les instructions relatives à l’orientation et au recrutement des élèves et des apprentis dans les établissements d’enseignement agricole pour l’année 2024.

La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de l’évaluation de l’épreuve E6 « Épreuve d’arts appliqués et cultures artistiques OU Éducation socioculturelle pour l’enseignement agricole » de la spécialité bio-industries de transformation (BIT) du baccalauréat professionnel.

Appel à manifestation d'intérêt "Expérimentations pédagogiques" auprès des établissements d'enseignement agricole.

La présente note de service a pour objet de préciser le cadre réglementaire du régime disciplinaire dans les établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA).

Note de service visant à préciser la mise en œuvre des modalités pratiques et techniques de la tenue à distance des épreuves et des jurys par communication audiovisuelle.

Mise en œuvre dans l'enseignement agricole, de la séquence d'observation en classe de seconde générale et technologique.

Mise en œuvre de l'enquête climat scolaire pour l'année scolaire 2023-2024

Déploiement du dispositif PIX pour auto-positionner, développer et certifier les compétences numériques des élèves et apprentis de l’enseignement agricole conformément au cadre de référence des compétences numériques (CRCN), campagne 2023-2024

Remontée des éléments et notes vers Parcoursup

Note de service relative au dispositif d’enseignement hybride synchrone pour les enseignements optionnels « mathématiques complémentaires » et « mathématiques expertes » du baccalauréat général.

Note de service relative à la définition des épreuves et des modalités d’évaluation du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA)

Aménagements d’épreuves aux examens pour les candidats en situation de handicap.

Cette instruction technique formalise le processus de traitement des signalements et de traitement des situations de harcèlement et de cyber-harcèlement au sein de l’enseignement agricole technique. Elle a pour objet de garantir à chaque niveau de responsabilité, le traitement de toute situation de harcèlement et de cyber-harcèlement et de clarifier les rôles de chacun.

Cette instruction technique a pour objet de proposer aux établissements un cadre en matière de sensibilisation, de prévention, d’accompagnement, et des ressources sur les phénomènes de harcèlement et de cyber harcèlement dans l’enseignement agricole. Cette instruction technique complète l’instruction relative au processus de traitement des signalements et de gestion des situations de harcèlement et de cyber harcèlement au sein de l’enseignement agricole technique.

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité « Aménagements Paysagers ».

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité «Gestion et protection de la nature ».

Modalités de mise en œuvre des différentes actions relative à l’activité rugby au sein de l’enseignement agricole programmées en 2023 - 2024.

Fiches missions des agents contractuels sur budget des CFA et CFPPA.

modification de l’annexe 3 de la note de service DGER/SDPFE/20221-481 du 24 juin 2021, diffusant la liste des évaluations certificatives en cours de formation (ECCF), positionnées en classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture à compter de la session d’examen 2023.

Instruction relative au cadrage de l’épreuve terminale de l’enseignement de spécialité de biologie écologie de la classe de terminale de la voie générale à compter de la session 2024 de l’examen du baccalauréat.

Note de service relative à la mise en œuvre de la reconnaissance de la mobilité scolaire européenne et internationale pour les candidats préparant le baccalauréat technologique série sciences et technologies de l’agronomie et du vivant.

Mise en œuvre de la santé sécurité au travail (S&ST) en faveur des apprenants de l’enseignement agricole

La présente instruction organise la mise en place de la comparaison des protocoles de gestion des agents contractuels sur budget (ACB) des EPLEFPA.

La présente note de service a pour objet de préciser les modalités de la consultation des équipes pédagogiques des établissements qui mettront en place à partir de la rentrée scolaire 2024 : Le référentiel de diplôme rénové de la spécialité « conduite d'activités d'élevage et d'hébergement dans le secteur canin-félin*» du baccalauréat professionnel.

Modalités d'attribution des aides sociales aux étudiants de l'enseignement supérieur agricole court et long pour l'année 2023/2024

Valoriser la dynamique de l’enseignement agricole autour des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.

Définition des épreuves et des modalités d évaluation du BTSA spécialité Gestion Forestière

Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du domaine professionnel de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel délivré par le MASA

« initiatives d'appui personnalisé »

Plaidoiries citoyennes sur la thématique de la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations liées à l'origine

Organisation de la passation des tests de positionnement pour les élèves de l’enseignement agricole inscrits dans les classes de seconde générale et technologique et de seconde professionnelle à la rentrée scolaire 2023.

Organisation des examens et participation des formateurs en CFA : préconisations aux EPLEFPA.

Note de service visant à expliciter le traitement classique de remboursement des frais de déplacement, ainsi que la procédure que les jurys participant aux épreuves ponctuelles terminales doivent appliquer pour demander une avance de leurs frais.

Modalité d'autorisation de l'utilisation d'un dictionnaire bilingue lors de certaines épreuves des examens de l'enseignement technique et supérieur court agricole visant des candidats allophones nouvellement arrivés en France (EANA)

Cette instruction a pour objet de définir les modalités d'impression et de diffusion des diplômes aux candidats scolarisés ayant été admis à un examen de l’enseignement technique et supérieur court agricole, délivré selon la modalité des examens définie au C de l’article 1er de l’arrêté du 01 octobre 1990.

Cette note précise les modalités d’inscription et de passage des épreuves de la session extraordinaire, organisée pour les options de BTSA faisant l’objet de rénovations, et détaille les dispositions spécifiques applicables aux candidats scolarisés dans les classes concernées par l’expérimentation LMD, conduite au titre de l’arrêté du 16 juillet 2018 sus visé.

Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2024

La présente note rappelle les instructions relatives à l’orientation et au recrutement des élèves et des apprentis dans les établissements d’enseignement agricole pour l’année 2023.

Résultat des élections des représentants des élèves et des étudiants de l'enseignement agricole public au Conseil National de l'Enseignement Agricole (CNEA)

Saisie et validation des notes de CFF et de CC - session 2023

Procédure de vérification de l'identité d'un candidat se présentant aux examens de l'enseignement technique et supérieur court agricole.

Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du domaine professionnel de la spécialité « services aux personnes et animation dans les territoires » (SAPAT) du baccalauréat professionnel délivrées par le MASA

Dispositif d’enseignement hybride synchrone pour les enseignements optionnels « mathématiques complémentaires » et « mathématiques expertes » du baccalauréat général.

Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du domaine professionnel de la spécialité « conduite de productions aquacoles » du baccalauréat professionnel délivré par le MASA.

Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du domaine professionnel de la spécialité « Gestion des milieux naturels et de la faune-GMNF » du baccalauréat professionnel délivré par le MASA.

Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du domaine professionnel de la spécialité « Forêt » du baccalauréat professionnel délivré par le MASA

Dispositions relatives à la délivrance de l’attestation en langues vivantes en baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant »

La présente note de service a pour objet de préciser les épreuves obligatoires du premier groupe du baccalauréat technologique série STAV, ainsi que les modalités de gestion des candidats pour les territoires de Wallis et Futuna et La Nouvelle Calédonie et uniquement pour la session 2022.

Transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série 'sciences et technologie de l'agronomie et du vivant' (STAV) dans le cadre de Parcoursup - Session 2023.

Instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe et aux modalités de gestions des candidats du baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) à compter de la session 2023.

Instruction relative au cadrage de l’épreuve terminale de l’enseignement de spécialité de biologie écologie de la classe de terminale de la voie générale à compter de la session 2023 de l’examen du baccalauréat.

Déploiement du dispositif PIX pour auto-positionner, développer et certifier les compétences numériques des élèves et apprentis de l’enseignement agricole conformément au cadre de référence des compétences numériques (CRCN), campagne 2022-2023.

Note de service relative à la définition et aux modalités d’évaluation des épreuves validant les capacités générales du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA)

Modalités de consultation, proposées aux équipes pédagogiques, du référentiel de diplôme rénové du baccalauréat professionnel « agroéquipement », mis en œuvre dans les établissements de l’enseignement agricole à compter de la rentrée 2023.

Modalités d’inscription aux examens de l’enseignement agricole à compter de la session 2023.

Abrogation de la note de service inscription 2017-749 en ce qui concerne la partie relative au dispositif d'évaluation CCF et hors CCF.

Diffusion du Guide des principales règles en matière d'usage du numérique dans les établissements scolaires de l'enseignement agricole.

modification de l’annexe 3 de la note de service N°DGER/SDPOFE/2021-481 du 24 juin 2021, diffusant la liste des évaluations certificatives en cours de formation (ECCF), positionnées en classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture à compter de la session d’examen 2023.

Instructions générales relatives aux modalités d'attribution dans l'enseignement supérieur agricole public et privé sous contrat des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux pour l'année 2022-2023, de l'aide au mérite, et des aides spécifiques.

"Appel à participation "Tous égaux on parie ! ?" 2022/2023"

Modification des modalités d’évaluation du CCF N°3 de l’épreuve E2 et de la grille d’évaluation de l’épreuve E1 des BTSA non rénovés

Valoriser la dynamique de l’enseignement agricole autour des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.

Mise en œuvre des commissions d’harmonisation des notes des évaluations de contrôle continu des candidats au baccalauréat technologique série STAV à compter session 2022.

Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2023.

Remontées, saisies et validation des notes du CCF et du contrôle continu - session 2022

Articulation opérationnelle des missions inter-régionales des examens (MIREX) pour l’organisation des examens : détails apportés dans le cadre de l’organisation de l’examen du BTSA et des examens à organisation complexe.

recommandations pour rapprocher les activités de formation professionnelle continue et d'apprentissage au sein d'un EPLEFPA.

la présente note rappelle les instructions relatives à l’orientation et au recrutement des élèves et des apprentis dans les établissements d’enseignement agricole et au déploiement du Service en Ligne Affectation (ex TSA) pour l’année 2022.

Obtention et renouvellement de trois autorisations administratives relatives à la protection animale (certificats de compétence professionnelle des conducteurs et des convoyeurs, CPIEC et ACACED) et des certificats individuels produits phytopharmaceutiques en formation à distance.

Transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série « sciences et technologie de l’agronomie et du vivant (STAV) dans le cadre de Parcousup - Session 2022.

Actions de formation, actualisation des connaissances pour l'exercice d'activités liées aux animaux de compagnie, d'espèces domestiques et habilitation d'organismes de formation.

Conditions d’habilitation des organismes de formation à mettre en œuvre les actions de formation et tests préparant à l’obtention des certificats individuels produits pharmaceutiques et cahier des charges de mise en œuvre des modalités d'accès aux certificats individuels produits phytopharmaceutiques.

Aménagements d’épreuves aux examens pour les candidats en situation de handicap

Conditions d’ouverture, de fonctionnement et de renouvellement des sections européennes dans l’enseignement technique agricole

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité « Technico-Commercial »

transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série « sciences et technologie de l’agronomie et du vivant (STAV) dans le cadre de Parcousup - Session 2022.

Adaptation des modalités de constitution des notes en vue de l'obtention du diplôme du CAPa, BEPA, baccalauréat professionnel, baccalauréat technologique série STAV et BTSA pour la session 2021 à la Nouvelle Calédonie et à Wallis et Futuna.

Valorisation des actions menées en établissement dans le cadre de la Journée de la laïcité

instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe et aux modalités de gestions des candidats du baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant ( STAV) à compter de la session 2022.

baccalauréat professionnel spécialité «bio-industries de transformation» : précisions relatives aux modalités d’enseignement et d’évaluation de l’épreuve E6 « Épreuve d’arts appliqués et cultures artistiques OU Éducation socioculturelle pour l’enseignement agricole ».

attestation intermédiaire délivrée à l’issue de la classe de première en application de l’arrêté du 22 décembre 2020 fixant l’attestation intermédiaire délivrée à l’issue de la classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture à compter de la session d’examen 2022

la présente note de service a pour objet de préciser les modalités de la consultation des équipes pédagogiques des établissements qui mettront en place, à partir de la rentrée scolaire 2022 : - Le référentiel de diplôme du tronc commun rénové de toutes les spécialités du baccalauréat professionnel. - Le référentiel de diplôme rénové de la spécialité « service aux personnes et aux territoires* » du baccalauréat professionnel

Appel à envie "Les petits bonheurs, ça vaut le coup !"

Définition du thème culturel et socio-économique des classes de BTSA pour la session 2023

Appel à participation - Plaidoiries citoyennes de l'enseignement agricole 2022 : " La parole est à l'avenir ! "

Participation de l'enseignement agricole à la campagne de labellisation " Internats d'excellence "

modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2022. Version modifiée.

Appel à participation à la 3ième édition de l'appel à projet " Tous écoresponsables : on parie !?"

Cadre réglementaire de tenue des jurys de validation des acquis de l’expérience et modalités d'organisation, pour les baccalauréats professionnels et les brevets de techniciens supérieurs agricoles-BTSA suite à la mise en place des Mirex

Participation des établissements de l'enseignement technique et supérieur, publics et privés sous contrat aux appels à projet "cordées de la réussite" organisée par chaque recteur d'académie.

remontées, saisies et validation des notes du CCF et du contrôle continu - session 2021- mise à jour

Valoriser la dynamique de l'enseignement agricole autour des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.

modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2022.

Recensement des élèves de l'enseignement agricole disposant d'un projet d'accueil individualisé (PAI) et/ou d'un plan d'accompagnement personnalisé (PAP) - Opération statistique 2020-2021

Remontées, saisies et validation des notes du CCF et du contrôle continu - session 2021.

aménagements d'épreuve du grand oral du baccalauréat technologique sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) pour les candidats en situation de handicap.

Mise en œuvre de la promotion de la santé dans les établissements d'enseignement et de formation agricoles

adaptations des épreuves E6 des spécialités du baccalauréat professionnel du ministère de l'agriculture, et des épreuves E7 des brevets de techniciens supérieurs agricoles, pour la session 2021, suite à la crise sanitaire.

transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série « sciences et technologie de l’agronomie et du vivant (STAV) dans le cadre de Parcousup - Session 2021, suite à l'annulation des épreuves ponctuelles terminales des enseignements de spécialité.

modalités de prise en compte des notes de contrôle continu (CC) en remplacement des notes des évaluations certificatives en cours de formation (CCF) ou des épreuves ponctuelles terminales (EPT) non réalisées en deuxième année du cycle de formation des diplômes délivrés par le ministère chargé de l’agriculture pour la session d’examen 2021 suite à la crise sanitaire.

transmission des évaluations chiffrées du baccalauréat technologique série « sciences et technologie de l’agronomie et du vivant (STAV) dans le cadre de Parcoursup - Session 2021

instruction relative à la mise en œuvre des épreuves du second groupe pour la délivrance du baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV).

Mise en œuvre des adaptations des modalités de stage et de périodes de formation en milieu professionnel, et de passage des évaluations certificatives en cours de formation et de certaines épreuves ponctuelles terminales de la session d’examen 2021 dans le contexte de l’épidémie de COVID-19.

Modalités de délivrance de l'attestation reconnaissant l'acquisition de blocs de compétences pour les candidats à l'examen ou à la validation des acquis de l'expérience (VAE) du certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole), du brevet professionnel agricole (BPA), du brevet professionnel (BP), du baccalauréat professionnel et du certificat de spécialisation (CS).

Mise en place de programmes de prévention des conduites addictives dans les établissements d’enseignement et de formation agricoles

Procédure en vue de la délivrance d'un diplôme ou d'un titre de l'enseignement technique professionnel relevant du ministère chargé de l'agriculture, par la validation des acquis de l'expérience

Adaptation des modalités de prise en compte des notes de contrôle continu et des stages et PFMP en vue de la session d’examen 2021 dans le contexte de l’épidémie de covid-19.

Définition du thème culturel et socio-économique des classes de BTSA pour les sessions 2021 et 2022

Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2020.

Recensement des élèves de l'enseignement agricole disposant d'un projet d'accueil individualisé (PAI) et/ou d'un plan d'accompagnement personnalisé (PAP) - Opération statistique 2019-2020

Remontées, saisies et validation des notes du CCF et du contrôle continu - session 2020

Note de service relative au débat public organisé par la Commission nationale du débat public (CNDP), saisie par le ministre de l'agriculture et de l'alimentation, dans le cadre de la préparation de la future Politique Agricole Commune.

Réforme territoriale : réorganisation des DRAAF quant aux missions relatives à l’organisation des examens de l’enseignement agricole - mesures d'accompagnement des agents.

Remontée à blanc des cartes d’épreuves - Session 2020.

Modalités d'organisation de la certification en langue anglaise pour les étudiants volontaires de BTSA option technico-commercial pour l'année scolaire 2019-2020.

Instruction relative à l'emploi et aux activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements d'enseignement technique agricole.

modalités du déploiement du livret scolaire unique (LSU) dans les établissements de l'enseignement agricole

Instruction relative à l'emploi et aux activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements d'enseignement technique agricole

Appel à participation – concours : « Tous écoresponsables : on parie !? »

recensement des élèves de l'enseignement agricole disposant d'un projet d'accueil individualisé (PAI) et/ ou d'un plan d'accompagnement personnalisé (PAP) - opération statistique.

appel à projets « Juste humains » pour organisation d’un événement régional afin de promouvoir la lutte contre le racisme et l’antisémitisme.

baccalauréat professionnel "Conduite et gestion de l'entreprise agricole" : organisation des épreuves ponctuelles terminales E5 et E6.

instruction relative aux épreuves validant les capacités professionnelles du baccalauréat professionnel spécialité "aménagements paysagers" (AP).

Remontées, saisies et validation des notes de CCF - session 2019

modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2020.

Utilisation des calculatrices, objets connectés, matériels et documents dans les examens de l’enseignement agricole.

Définition de la grille d'évaluation de l'épreuve E1 « Expression française et culture socioéconomique » du BTSA.

Rémunération des acteurs des examens de l’enseignement technique agricole : examinateurs, correcteurs, présidents et présidents-adjoints de jurys.

Modalités d'organisation de la certification en langue anglaise pour les étudiants volontaires de BTSA option technico-commercial pour l'année scolaire 2018-2019.

initiatives d'appui personnalisé pour les élèves en formation initiale scolarisés en établissements d'enseignement agricole pour l'année scolaire 2018-2019.

Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2019 et 2020.

remontées, saisies et validation des notes de CCF - session 2018.

aménagement d'épreuves d'examens pour les candidats en situation de handicap.

modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2019.

Organisation de l’épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel.

Qualification des personnels affectés sur les fonctions de direction d’exploitation agricole, d’atelier technologique, de CFA ou de CFPPA – Rentrée scolaire 2018.

CAP agricole : organisation des épreuves ponctuelles terminales E4 (candidat en modalité hors CCF) et E4.1 (candidat en modalité CCF).

modalités de mise en œuvre des épreuves du brevet professionnel "responsable d'entreprise agricole" (BP REA).

révision de la procédure en vue de la délivrance d'un diplôme ou d'un titre de l'enseignement technique professionnel relevant du ministère chargé de l'agriculture, par la validation des acquis de l'expérience (VAE).

initiatives d'appui personnalisé pour les élèves de la voie professionnelle scolarisés en établissements d'enseignement agricole pour l'année scolaire 2017-2018.

Remontées, saisies et validation des notes de CCF - session 2017.

actualisation des dispositions relatives à l'enseignement des langues liées au Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL).

Modification de la répartition de durée de la première partie de l'épreuve 11 «Écologie, agronomie et territoires» du baccalauréat général série S spécialité «Écologie, agronomie et territoires» à compter de la session d'examen 2018.

Modalités et calendrier d'élaboration des sujets d'épreuves écrites des examens de l’Enseignement Technique Agricole pour la session 2018.

reconnaissance et mise en œuvre de formations à orientation " agriculture biologique " et intégration de l’agriculture biologique dans l’enseignement agricole.

Modification de l'annexe 1 relative à l'épreuve professionnelle E4.1 de la spécialité "palefrenier soigneur" du CAP agricole de la note de service DGER/SDPFE/2016-584 du 18 juillet 2016.

Modification de l'annexe 1 relative à l'épreuve professionnelle E4.1 de la spécialité " lad-cavalier d'entraînement " du CAP agricole de la note de service DGER/SDPFE/2016-147 du 23 février 2016.

définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option "productions animales".

utilisation des calculatrices, matériels et documents dans les examens de l’enseignement agricole.

Modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole (session 2017).

Modalités de consultation des équipes pédagogiques sur les projets de référentiel de diplôme du baccalauréat professionnel pour les spécialités «  Conduite et gestion de l'exploitation agricole *»  (CGEA) et «  Conduite et gestion de l'exploitation vitivinicole*» mises en œuvre dans les établissements d'enseignement agricole publics et privés sous contrat à compter de la rentrée scolaire 2017-2018.

Modification de la définition de l’épreuve professionnelle E4 pour tous les candidats au certificat d’aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) de la spécialité « maréchal-ferrant », de la note de service DGER/SDPFE/2016-152 du 23/02/2016.

Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2017 et 2018.

application des nouvelles règles relatives à la dissection animale dans les formations relevant de l'enseignement agricole.

Instructions générales relatives à l’organisation des examens de l’enseignement agricoles conduisant à des diplômes délivrés par unités capitalisables (UC).

Cahier des charges pour l'habilitation ou l'enregistrement d'organismes de formation aux actions de formation professionnelle continue relatives au bien être des animaux au cours de leur transport par route.

modalités d'inscription aux examens de l'enseignement agricole - session 2016.

révision de l'annexe 6 de la note de service relative à la procédure en vue de la délivrance d'un diplôme ou d'un titre de l'enseignement technique professionnel relevant du ministère chargé de l'agriculture, par la validation des acquis de l'expérience (VAE).

aménagement d'épreuves d'examens pour les candidats en situation de handicap

site "Indexa2-acteurs"

modification des grilles d'évaluation des épreuves E2.1 et E2.2 relatives aux langues vivantes 1 et 2 du baccalauréat technologique série "STAV" pour mise en conformité avec les instructions de l'éducation nationale.

remontées, saisies et validation des notes de CCF - session 2015

organisation des délibérations et des épreuves du deuxième groupe du baccalauréat technologique "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant"

organisation des examens de l'enseignement technique agricole

modifications des grilles d'évaluation des épreuves E2.1 et E2.2 relatives aux langues vivantes 1 et 2 du baccalauréat technologique série "STAV" pour mise en conformité avec les instructions de l’Éducation Nationale.

stage « découverte de l'emploi en EPLEFPA » pour les élèves ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) fonctionnaires.

organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour les candidats en situation de handicap.

Actualisation pour la période 2014-2017 des listes régionales des APSAES pour l'enseignement et la certification de l’Éducation Physique et Sportive (EPS) pour l'ensemble des spécialités du Baccalauréat professionnel de l'enseignement agricole

Appel à participation des établissements d'enseignement agricole à une action pédagogique intitulée "initiatives CAP agricole"

Appel à participation des établissements d'enseignement agricole à une action pédagogique intitulée "initiatives CAP agricole"

Appel à participation des établissements d'enseignement agricole à une action pédagogique intitulée "initiatives CAP agricole"

modalités d'inscription aux examens de l'enseignement agricole - session 2015.

Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « Analyse, conduite et stratégie de l’entreprise agricole »

Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « Développement de l’agriculture des régions chaudes »

instructions relatives à la mise en œuvre de l'épreuve professionnelle E7 du baccalauréat professionnel spécialité "services aux personnes et aux territoires".

Utilisation des supports de présentation lors des épreuves terminales sur dossier

Informations sur les dispositions réglementaires relatives à l'enseignement à distance.

Baccalauréat technologique série STAV : définition des épreuves du deuxième groupe

Appel à sujets d'examen des épreuves écrites session 2015

évaluation en CCF pour les candidats admis en cours de formation : titulaires et dispensés d'enseignements, ajournés et redoublants, changeant d'établissement ou d'orientation en cours de formation - récapitulatif des dispositions réglementaires pour l'inscription aux examens

organisation des examens et délégations de gestion

Fraude au cours d'un examen de l'enseignement technique agricole

Fraude au cours d'un examen de l'enseignement technique agricole

Instructions générales relatives à l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole

Procédure d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole pour les candidats isolés (libres ou individuels) et les candidats de la formation à distance ou d'établissements privés hors contrat

Formation et validation des acquis des personnes responsables des travaux de brûlage dirigé et/ou d'incinération.

candidats absents aux epreuves terminales ou aux epreuves en CCF des examens de l'enseignement agricole

Mise en œuvre de la validation des acquis de l'expérience (VAE) dans le cadre des diplômes d'études spécialisées vétérinaires (DESV) et des certificats d'études approfondies vétérinaires (CEAV).

Procédure pour la mise en œuvre coordonnée de la validation des acquis de l'expérience et modalités de délivrance des diplômes par cette voie dans l'enseignement supérieur agricole.Validation des études, expériences professionnelles et acquis personnel

Instructions générales relatives à l'organisation des examens de l'enseignement agricole conduisant à des diplômes délivrés par unités capitalisables (CAPA, BEPA, BPA, BP, BTSA).

Modalités de validation des formations dispensées aux convoyeurs d'animaux vivants.Textes de référence : loi n°99-5 du 6 janvier 1999 relative aux animaux dangereux et errants et à la protection anima

Utilisation de calculatrices et documents pendant les épreuves écrites des examens de l'enseignement technique agricole