Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

( Politiques publiques > Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation )

Plans de surveillance et plans de contrôle.

Tous

uniquement les instructions

En vigueur

Caduque

Abrogées

autres

Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-724 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-12-2024

Dispositif PSPC : Plan de surveillance de la contamination des produits de la pêche (thon) par l’histamine et 5 amines biogènes au stade de la production (établissements de manipulation et/ou transformation des produits de la pêche)
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-719 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-12-2024

Dispositif PSPC : Plan de contrôle des denrées alimentaires traitées ou susceptibles d’être traités par ionisation dans le cadre du dispositif PSPC pour l'année 2025
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-706 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-12-2024

Dispositif PSPC - Plan de contrôle des organismes génétiquement modifiés (OGM) non autorisés dans les denrées alimentaires d’origine végétale et les substances produites par fermentation (enzymes) - Campagne 2025
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-667 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-12-2024

Dispositif PSPC - Plan exploratoire de la contamination par les phycotoxines lipophiles, ASP et PSP des oursins et tuniciers aux stades de la production et de la distribution - 2025.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-659 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-12-2024

Dispositif PSPC - Plan de surveillance du Staphylococcus aureus résistant à la méticilline (SARM) chez les porcs d’engraissement à l’abattoir - 2025.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-655 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-12-2024

Plan de surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques dans les contenus cæcaux des porcs d’engraissement et des bovins de moins d’un an - 2025
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-651 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-12-2024

Dispositif PSPC - Dispositions spécifiques relatives à la mise en œuvre du plan de surveillance des pesticides dans certaines denrées alimentaires d'origine animale : graisses de porcins et laits de vache en 2025
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-627 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-11-2024

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraiches de porc et de bœuf par Escherichia coli productrices de β-lactamases à spectre étendu, de β-lactamases AmpC ou de carbapénèmases au stade de la distribution
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-617 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 08-11-2024

Dispositions générales relatives à la campagne 2025 du dispositif de plans de surveillance et de contrôle déployé par la DGAL
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-288 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-05-2024

Plans de contrôle et de surveillance des résidus de produits phytopharmaceutiques en production primaire végétale pour l’année 2024 - Dispositif PSPC
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-272 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-05-2024

Dispositif PSPC - Plan de contrôle des organismes génétiquement modifiés (OGM) non autorisés dans les denrées alimentaires d’origine végétale et les substances produites par fermentation (enzymes) - Campagne 2024
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-271 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-05-2024

Plan de surveillance et de contrôle de la contamination biologique et physico-chimique des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale présentés en poste de contrôle frontalier comprenant la surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques dans les viande fraîche de poulet de chair et de dinde – année 2024
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-205 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-04-2024

Dispositif PSPC - Plans de contrôle et plans de surveillance des contaminants, substances indésirables/interdites, des salmonelles et de l’utilisation des antibiotiques et des additifs coccidiostatiques dans les matières premières, les prémélanges et aliments composés destinés à l'alimentation animale – Année 2024 – Dispositions spécifiques.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-206 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-04-2024

Plan de contrôle et de surveillance des végétaux, produits végétaux et autres objets à l’importation
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-120 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-02-2024

Dispositif PSPC- Campagne 2024- Plan de contrôle de certains contaminants chimiques dans les denrées alimentaires d'origine animale et végétale.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-115 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-02-2024

Dispositif PSPC - Campagne 2024 -Plan de surveillance de la contamination par Salmonella spp. et Campylobacter spp. des peaux de cou de poulet et de dinde au stade de l’abattoir.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-48 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-01-2024

Plans de surveillance et de contrôle de la chlordécone dans les denrées végétales destinées à l'alimentation humaine ou animale et dans les denrées animales destinées à l'alimentation humaine en Martinique et Guadeloupe pour 2024
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-34 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-01-2024

Dispositif PSPC Campagne 2024: plan exploratoire de la contamination par les ciguatoxines des poissons consommés localement dans les DROM et plan exploratoire de la contamination par les phycotoxines lipophiles, ASP et PSP des oursins et tuniciers aux stades de la production et de la distribution.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-25 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-01-2024

Dispositif PSPC- Campagne 2024 - modalités spécifiques du plan de surveillance des additifs et arômes alimentaires.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2024-26 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-01-2024

Campagne 2024- Dispositif PSPC -Modalités spécifiques pour la mise en œuvre de trois plans de surveillance concernant des produits prêts à manger (PAM)-- contamination par Listeria monocytogenes des produits de la pêche PAM à la distribution, contamination par Listeria monocytogenes et Salmonella des substituts végétaux de DAOA (denrée alimentaire d’origine animale) PAM à la distribution,contamination par Listeria monocytogenes et Salmonella des produits végétaux PAM à la distribution.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-822 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-01-2024

Plan de surveillance de la contamination par Listeria monocytogenes et Salmonella spp. des saucissons secs et autres pièces cuites ainsi que de certains produits à cuire au stade de la distribution.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-804 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-12-2023

Dispositions spécifiques relatives à la mise en œuvre du plan de surveillance des pesticides dans certaines denrées alimentaires d'origine animale: graisses de bovin et les œufs de poules en 2024 (plan triennal MACP)
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-792 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-12-2023

Plan de surveillance de la contamination par certains virus (virus de l’hépatite A et Norovirus) des baies, drupes et petits fruits rouges, au stade de la distribution - Dispositif PSPC - Campagne 2024
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-770 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-12-2023

Plan de contrôle des denrées alimentaires traitées ou susceptibles d’être traités par ionisation dans le cadre du dispositif PSPC pour l'année 2024
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-768 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-12-2023

Plan de surveillance des résidus de pesticides dans les denrées alimentaires d’origine végétale en 2024
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-746 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-11-2023

Plan de surveillance de la contamination des denrées alimentaires d'origine animale et végétale par les radionucléides pour l’année 2024
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-738 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-11-2023

Plan de surveillance de la contamination des produits de la pêche (thon et sardine) par l’histamine et 5 amines biogènes à la distribution
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-739 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-11-2023

Plan de surveillance de la contamination des mollusques bivalves par les phycotoxines (toxines lipophiles et PSP) à la distribution
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-714 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-11-2023

Plan de surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques chez les POULETS DE CHAIR et les DINDES pour l’année 2024.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-713 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-11-2023

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de poulet et de dinde par Escherichia coli productrices de β-lactamases à spectre étendu (BLSE), de β-lactamases AmpC (AmpC) ou de carbapénèmases au stade de la distribution - 2024
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-691 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 06-11-2023

Dispositions générales relatives à la campagne 2024 du dispositif de plans de surveillance et de contrôle déployé par la DGAL
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-480 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 26-07-2023

Dispositions relatives à la mise en œuvre des PSPC dans le cadre du transfert effectif vers la DGAl de la programmation et de l’exécution de la mission de sécurité sanitaire des aliments en 2023 pour la période du 01 septembre 2023 au 31 décembre 2023
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-311 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-05-2023

Plan de surveillance et de contrôle de la contamination biologique et physico-chimique des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale présentés en poste de contrôle frontalier comprenant la surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques dans les viandes fraiches de bovins et porcins – année 2023
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-289 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-04-2023

Plan national de contrôle et de surveillance des résidus de produits phytopharmaceutiques en production primaire végétale pour l’année 2023.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-233 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-04-2023

Plan de surveillance et plan de contrôle des contaminants, substances ou produits indésirables dans les matières premières et aliments composés destinés à l'alimentation animale - Année 2023 - Dispositions spécifiques
Note de service : DGAL/SDEIGIR/2023-173 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-03-2023

Instruction technique relative au plan exploratoire de la contamination par Yersinia enterocolitica des joues, langues et autres viandes de porc à la distribution
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-132 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-02-2023

Plans de contrôle et de surveillance des végétaux, produits végétaux et autres objets à l'importation
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-97 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-02-2023

Plans de surveillance des contaminants microbiologiques dans les produits de charcuteries de porc prêts à être consommés : contamination par Listeria monocytogenes dans les produits de charcuterie de porc prêts à être consommés et Salmonella spp. et Listeria monocytogenes dans les saucissons secs et chorizos de porc à la distribution
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-91 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-02-2023

Instruction technique relative au plan exploratoire de la contamination de l'environnement des élevages de porcs et bovins par Salmonella et Campylobacter
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-72 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-02-2023

Plans de contrôle et plan de surveillance des contaminants chimiques dans certaines denrées alimentaire d'origine animale - Campagne 2023
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-53 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-01-2023

Plans de surveillance et de contrôle de la chlordécone dans les denrées végétales destinées à l'alimentation humaine ou animale et dans les denrées animales destinées à l'alimentation humaine en Martinique et Guadeloupe pour 2023
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-25 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-01-2023

Plan de surveillance de la contamination des viandes hachées de bœuf et de veau par STEC au stade de la distribution - 2023
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-20 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-01-2023

Plan de surveillance de la contamination des denrées alimentaires d'origine animale par les radionucléides pour l'année 2023 sur le territoire français
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-17 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-01-2023

Plan de surveillance de la contamination des mollusques bivalves par les toxines lipophiles et phycotoxines ASP au stade de la distribution - 2023
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2023-16 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-01-2023

Plan de surveillance 2023 de la contamination du thon par l'histamine au stade de la distribution
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2022-948 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-12-2022

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de porc et de bœuf par Escherichia coli productrices de β-lactamases à spectre étendu, de β-lactamases AmpC ou de carbapénèmases au stade de la distribution
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2022-943 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-12-2022

Plan de surveillance 2023 de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques dans les contenus cæcaux des porcs d’engraissement et des bovins de moins d’un an
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2022-944 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-12-2022

Dispositions spécifiques relatives à la mise en œuvre du plan de surveillance des pesticides dans les graisses de volaille et les foies de bovin en 2023 (plan triennal MACP)
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2022-848 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 22-11-2022

Dispositions générales relatives à la campagne 2023 du dispositif de plans de surveillance et de contrôle déployé par la DGAL
Note de service : DGAL/SDEIGIR/2022-833 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-11-2022

Bilan de la campagne 2021 du dispositif PSPC
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2022-553 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-07-2022

Brexit - Déploiement des plans de surveillance et plans de contrôle de la contamination biologique et physico-chimique des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale en postes de contrôle frontaliers
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2022-516 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-07-2022

Appel à candidatures pour le recrutement de formateurs internes en région ou en département afin de dispenser en binôme avec un formateur ITAI (Instituts techniques agro-industriels), la formation "durée de vie microbiologique".
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2022-96 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-02-2022

Plan de surveillance de la contamination des viandes hachées de bœuf et des préparations de viande à base de viandes hachées de bœuf par E. coli STEC au stade de la production - 2022.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2022-95 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-02-2022

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de volaille par Salmonella spp., Campylobacter et Clostridioides difficile au stade de la distribution - 2022.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2022-28 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-01-2022

Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche – 2022
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2022-29 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-01-2022

Plan de surveillance de la contamination des fromages au lait cru par Listeria monocytogenes, par Salmonella spp. et par E. coli STEC au stade de la production - 2022
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2022-11 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-01-2022

Plans de surveillance et de contrôle de la chlordécone dans les denrées végétales destinées à l'alimentation humaine ou animale et dans les denrées animales destinées à l'alimentation humaine en Martinique et Guadeloupe pour 2022
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2022-5 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-01-2022

Plan de surveillance de la contamination des filets de poisson par les parasites au stade de la distribution - 2022
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2022-6 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-01-2022

Plan de surveillance de la contamination des mollusques bivalves par les toxines lipophiles au stade de la distribution - 2022
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2021-989 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 28-12-2021

Plan de surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques dans les contenus caecaux des poulets de chair et des dindes d’engraissement - 2022.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2021-988 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-01-2022

Plan de surveillance et plan de contrôle des contaminants, substances ou produits indésirables dans les matières premières et aliments composés destinés à l'alimentation animale - Année 2022 - Dispositions spécifiques.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2021-987 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-12-2021

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de poulet et de dinde par Escherichia coli productrices de ß-lactamases à spectre étendu, de ß-lactamases AmpC ou de carbapénèmases au stade de la distribution - 2022
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2021-986 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-12-2021

Plan de surveillance de la contamination biologique et physico-chimique des produits d'origine animale destinés à la consommation humaine ou animale présentés en poste de contrôle frontalier comprenant la surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques dans les viandes fraiches de poulets et dindes – année 2022
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2021-985 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-12-2021

Plan de surveillance relatif à la surveillance de Listeria monocytogenes dans les produits de la pêche - 2022
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2021-981 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 25-12-2021

Plan de surveillance et plan de contrôle des contaminants, substances ou produits indésirables dans les matières premières et aliments composés destinés à l'alimentation animale - Année 2022 - Dispositions spécifiques.
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2021-963 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-01-2022

Plan de surveillance de la contamination du thon et du maquereau par l'histamine au stade de la distribution 2022
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2021-960 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-12-2021

Plan de surveillance de la contamination des denrées alimentaires d'origine animale par les radionucléides pour l'année 2022 sur le territoire français
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2021-961 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-12-2021

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de poulet et de dinde par Escherichia coli productrices de ß-lactamases à spectre étendu, de ß-lactamases AmpC ou de carbapénèmases au stade de la distribution - 2022
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2021-941 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 28-12-2021

Dispositions générales relatives à la campagne 2022 des plans de surveillance et plans de contrôle (PSPC)
Instruction technique : DGAL/SDEIGIR/2021-942 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 10-12-2021

Plan exploratoire relatif à la contamination du lait cru de vache par Campylobacter spp. au stade de la production
Note de service : DGAL/SDEIGIR/2021-924 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-12-2021

Bilan de la campagne 2020 des PSPC
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2021-140 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-02-2021

Plans de surveillance et de contrôle de la chlordécone dans les denrées végétales destinées à l'alimentation humaine ou animale et dans les denrées animales destinées à l’alimentation humaine en Martinique et Guadeloupe pour 2021
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2021-113 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-02-2021

Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche – 2021
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2021-3 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-01-2021

Plan de surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques dans les contenus caecaux des porcs d’engraissement et des bovins de moins d’un an - 2021.
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2021-11 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-01-2021

Plan de surveillance pour l'année 2021 de la contamination des denrées alimentaires animales par les radionucléides sur le territoire français
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-832 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-01-2021

Plan de surveillance et plan de contrôle des contaminants, substances ou produits indésirables dans les matières premières et aliments composés destinés à l'alimentation animale - Année 2021 - Dispositions spécifiques.
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2020-825 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 30-12-2020

Dispositions générales relatives à la campagne 2021 des plans de surveillance et plans de contrôle (PSPC)
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-817 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 31-12-2020

: Plan de surveillance de la contamination des mollusques bivalves par les phycotoxines au stade de la distribution- 2021.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-818 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 25-12-2020

Plan de surveillance de la contamination des saucissons secs et chorizos de porc par Salmonella spp. au stade de la distribution - 2021.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-814 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 25-12-2020

Plan de surveillance de la contamination des coquillages par Escherichia coli au stade de la distribution - 2021.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-810 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 25-12-2020

Plan de surveillance de la contamination des charcuteries sèches pré-tranchées et présentées à la vente à température ambiante par les staphylocoques à coagulase positive (SCP) au stade de la distribution et mesure de l’activité de l’eau dans les matrices prélevées.
Note de service : DGAL/SDPRAT/2020-703 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-11-2020

Bilan de la campagne 2019 des PSPC
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-518 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 15-08-2020

Rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) - Mise à jour de la liste des départements ou zones épidémiologiquement favorables
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-517 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-08-2020

Biosécurité au cours du transport d'oiseaux ou de suidés - inspection
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2020-358 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-06-2020

Contribution des laboratoires à l’amélioration de la qualité des données d’analyse des PSPC programmés par la DGAL dans le cadre du projet Qualiplan
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2020-160 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-03-2020

Plans de surveillance et de contrôle de la chlordécone dans les denrées végétales destinées à l'alimentation humaine ou animale et dans les denrées animales destinées à l’alimentation humaine en Martinique et Guadeloupe pour 2020
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-63 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-01-2020

Plan de surveillance de la contamination des produits de la pêche fumés et crustacés cuits par Listeria monocytogenes au stade de la distribution-2020.
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2020-71 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-02-2020

Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche – 2020
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2020-42 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-01-2020

Plan de surveillance pour l'année 2020 de la contamination des denrées alimentaires animales par les radionucléides sur le territoire français
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2020-23 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-01-2020

Instructions pour la mise en œuvre d’un plan de surveillance renforcée à la suite de l’incendie des usines Lubrizol et NL Logistique
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-10 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-01-2020

Plan de surveillance de la contamination de la famille des Engraulidae, des poissons d'autres familles présentant un risque histaminique et du thon par l'histamine et 5 autres amines biogènes au stade de la distribution - 2020.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-875 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-01-2020

Plan de surveillance de la contamination des mollusques bivalves par les phycotoxines au stade de la distribution- 2020.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-842 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-12-2019

Plan de surveillance de la contamination des saucissons secs et chorizos de porc par Salmonella spp. au stade de la distribution - 2020
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-852 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-12-2019

Plan exploratoire relatif à la contamination des abats de volailles par Campylobacter et Salmonella spp. au stade de l'abattoir et de la distribution
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-846 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-12-2019

Plan de surveillance de la contamination des sandwichs et salades composées par Listeria monocytogenes au stade de la production et au stade de la distribution.
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2019-862 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 26-12-2019

Dispositions générales relatives à la campagne 2020 des plans de surveillance et plans de contrôle (PSPC)
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-866 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-12-2019

Plan de surveillance de la contamination des coquillages par Escherichia coli au stade de la distribution - 2020.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-844 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 25-12-2019

Plan de surveillance de la contamination des viandes hachées de boeuf par E. coli STEC au stade de la distribution - 2020
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-829 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 17-12-2019

Plan de surveillance de la contamination des carcasses de volaille par Salmonella spp. au stade de l'abattoir et de la résistance aux antibiotiques des souches isolées - 2020
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-828 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 17-12-2019

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de poulet de chair par Escherichia coli productrices de ß-lactamases à spectre étendu, de ß-lactamases AmpC ou de carbapénèmases au stade de la distribution - 2020
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2019-796 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-12-2019

Instructions pour la mise en œuvre d’un plan de surveillance renforcée à la suite de l’incendie de l’usine Lubrizol
Note de service : DGAL/SDPRAT/2019-720 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-01-2020

Bilan de la campagne 2018 des PSPC
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-597 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 08-08-2019

Mise à jour du plan de surveillance de la contamination des viandes hachées de bœuf par E. coli STEC au stade de la production - 2019 : suppression de la recherche des souches AEEC.
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2019-73 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 30-01-2019

Plans de surveillance et de contrôle de la chlordécone dans les denrées végétales destinées à l'alimentation humaine ou animale et dans les denrées animales destinées à l’alimentation humaine en Martinique et Guadeloupe pour 2019.
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2019-74 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 30-01-2019

Plan de surveillance pour l'année 2019 de la contamination des denrées alimentaires animales par les radionucléides sur le territoire français.
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2019-64 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-01-2019

Liste des méthodes officielles référencées pour la réalisation des analyses officielles de détection et de dosage des benzimidazoles et autres anthelminthiques dans le muscle et le lait par CL/SM-SM et pour la détection et le dosage des benzimidazoles et autres anthelminthiques dans les œufs par CL/SM-SM.
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2019-81 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 01-02-2019

Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche – 2019
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-957 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-12-2018

Plan exploratoire relatif à la surveillance de la contamination des produits de la pêche et des mollusques bivalves par les Vibrio spp.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-945 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 22-12-2018

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de bœuf et des viandes fraîches de porc par Escherichia coli productrices de ß-lactamases à spectre étendu, de céphalosporinases AmpC ou de carbapénèmases au stade de la distribution - 2019
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-921 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 22-12-2018

Plan de surveillance de la contamination des mollusques bivalves par les phycotoxines au stade de la distribution - 2019.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-941 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 22-12-2018

Plan de surveillance de la contamination des coquillages par Escherichia coli au stade de la distribution - 2019.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-943 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 22-12-2018

Plan de surveillance de la contamination des viandes hachées de bœuf par E. coli STEC au stade de la production - 2019
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-916 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 20-12-2018

Plan de surveillance de la contamination de la famille des clupeidae et du thon par l'histamine et 5 autres amines biogènes au stade de la distribution - 2019.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-920 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 05-02-2019

Plan exploratoire relatif à la contamination des viandes et foies de veau par Campylobacter au stade de la distribution - 2019
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-922 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 22-12-2018

Plan de surveillance de la contamination des carcasses de porcs d'engraissement et des carcasses de bovins de moins d'un an par Salmonella spp. au stade de l'abattoir et de la résistance aux antibiotiques des souches isolées - 2019
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-913 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-12-2018

Dispositions générales relatives à la campagne 2019 des plans de surveillance et de contrôle (PSPC)
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-824 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-11-2018

Communication de la programmation prévisionnelle de la campagne 2019 des PSPC
Note de service : DGAL/SDPRAT/2018-796 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-10-2018

Bilan de la campagne 2017 des PSPC
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2018-93 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-02-2018

Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche – 2018
Note de service : DGAL/SDSPA/2018-87 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-02-2018

Plan de surveillance et plan de contrôle des contaminants, substances ou produits indésirables dans les matières premières et aliments composés destinés à l'alimentation animale - Année 2018 - Dispositions spécifiques.
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2018-48 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-01-2018

Plan de surveillance pour l'année 2018 de la contamination des denrées alimentaires animales par les radionucléides sur le territoire français
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2018-44 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-01-2018

Cartographies d'aide à la réalisation des prélèvements dans le cadre du plan annuel de surveillance de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides sur le territoire français
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-9 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 04-01-2018

Plan de surveillance de la contamination des fromages au lait cru par Listeria monocytogenes, par Salmonella spp. et par E. coli STEC au stade de la production - 2018
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-10 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 04-01-2018

Plan de surveillance de la contamination des carcasses de volaille par Salmonella spp. au stade de l'abattoir et de la résistance aux antibiotiques des souches isolées - 2018
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-7 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 03-01-2018

Plan de surveillance de la contamination des viandes hachées de bœuf par E. coli STEC au stade de la distribution - 2018
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-6 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 03-01-2018

Plan de surveillance de la contamination des carcasses de volailles par Campylobacter au stade de l'abattoir - 2018
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-4 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 03-01-2018

Plan de surveillance de la contamination des mollusques bivalves par les phycotoxines au stade de la distribution - 2018
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-8 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 04-01-2018

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de poulet par Escherichia coli productrices de ß-lactamases à spectre étendu, de céphalosporinases AmpC ou de carbapénèmases au stade de la distribution - 2018
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-5 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 03-01-2018

Plan de surveillance de la contamination du maquereau et du thon par l'histamine et 3 autres amines biogènes au stade de la distribution - 2018
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-792 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-10-2017

Communication de la programmation prévisionnelle de la campagne 2018 des PSPC
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2017-780 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-09-2017

Plans de surveillance et de contrôle de la chlordécone dans les denrées végétales destinées à l'alimentation humaine ou animale et dans les denrées animales destinées à l’alimentation humaine en Martinique et Guadeloupe pour 2017
Note de service : DGAL/SDPRAT/2017-752 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-09-2017

Bilan de la campagne 2016 des PSPC
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-458 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-05-2017

Mise à jour des notes de service : NS DGAL/SDSPA/2016-952 ; NS DGAL/SDSPA/2016-953 et NS DGAL/SDSPA/2016-954.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-220 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 15-03-2017

Plan de surveillance de la contamination des viandes hachées de bœuf surgelées par Escherichia coli productrices de Shiga toxines (STEC) au stade de la production - 2017
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2017-212 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-03-2017

Mise en œuvre d'une campagne de prélèvements de Bulots en 2017 en vue de la réalisation d’une étude relative à leur contamination en cadmium
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-24 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 06-01-2017

Plan de surveillance et plan de contrôle des substances indésirables ou interdites dans les matières premières et aliments composés destinés à l'alimentation animale - Année 2017 - Dispositions spécifiques.
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2017-20 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 05-01-2017

Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche – 2017 Plan de surveillance des réseaux de contaminants en arsenic et nickel dans les mollusques bivalves – 2017.
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2017-14 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 05-01-2017

Plan de surveillance pour l'année 2017 de la contamination des denrées alimentaires animales par les radionucléides sur le territoire français
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-1003 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 24-12-2016

Plan de surveillance de la contamination des produits à base de viande de porc par Listeria monocytogenes au stade de la distribution - 2017
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-1002 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 22-12-2016

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de volaille par Campylobacter au stade de la distribution - 2017
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-931 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 22-12-2016

Dispositions générales relatives à la campagne 2017 des plans de surveillance et de contrôle (PSPC)
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-977 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 20-12-2016

Plan de surveillance de la contamination des coquillages par les phycotoxines au stade de la distribution - 2017
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-983 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 21-12-2016

Plan de surveillance de la contamination des poissons par les parasites au stade de la distribution - 2017
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-973 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 21-12-2016

Plan de surveillance de la contamination des coquillages par Escherichia coli au stade de la distribution - 2017
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-972 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 17-12-2016

Plan de surveillance de la contamination du thon par l'histamine et 3 autres amines biogènes au stade de la distribution - 2017
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-968 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 17-12-2016

Plan de surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques chez les PORCINS et les BOVINS pour l’année 2017.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-949 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 14-12-2016

Plan de surveillance de la contamination des viandes hachées de bœuf surgelées par Escherichia coli productrices de Shiga toxines (STEC) au stade de la production - 2017
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-959 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 15-12-2016

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de bœuf par Escherichia coli productrices de ß-lactamases à spectre étendu, de céphalosporinases AmpC ou de carbapénèmases au stade de la distribution - 2017
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-935 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 14-12-2016

Plan de surveillance de la contamination des carcasses de porcs d'engraissement et des carcasses de bovins de moins d'un an par Salmonella spp. au stade de l'abattoir et de la résistance aux antibiotiques des souches isolées - 2017
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-936 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 14-12-2016

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de porc par Escherichia coli productrices de ß-lactamases à spectre étendu, de céphalosporinases AmpC ou de carbapénèmases au stade de la distribution - 2017
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-954 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-12-2016

Plans de contrôle des résidus chimiques dans les poissons d’élevage, le lait, les œufs et le miel – 2017.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-953 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-12-2016

Plans de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers – 2017
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-952 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-12-2016

Plan de contrôle des résidus chimiques chez les animaux de boucherie - 2017
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-876 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-11-2016

Communication de la programmation prévisionnelle PSPC 2017
Note de service : DGAL/SDPRAT/2016-669 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-08-2016

Bilan de la campagne 2015 des PSPC
Note de service : DGAL/SDPAL/2016-377 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-05-2016

Plans de surveillance et de contrôle de la chlordécone dans les denrées végétales destinées à l'alimentation humaine ou animale et dans les denrées animales destinées à l’alimentation humaine en Martinique et Guadeloupe pour 2016
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-359 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-04-2016

Plan de surveillance de la contamination des produits de la pêche par l'histamine et 3 autres amines biogènes au stade de la distribution - 2016
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-108 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 16-02-2016

Plan de surveillance de la contamination des viandes hachées de boeuf par E. coli STEC et par Salmonella spp. au stade de la distribution - 2016.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-110 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 16-02-2016

Plan de surveillance et plan de contrôle des substances indésirables ou interdites dans les matières premières et aliments composés destinés à l'alimentation animale - Année 2016 - Dispositions spécifiques.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-19 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 13-01-2016

Plan de surveillance de la contamination des viandes hachées de boeuf par E. coli STEC et par Salmonella spp. au stade de la distribution - 2016
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-1166 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 30-12-2015

Plan de surveillance de la contamination des fromages au lait cru par Listeria monocytogenes et par Salmonella spp. au stade de la production - 2016
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-1165 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 30-12-2015

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de volaille par Salmonella spp. au stade de l'abattoir et de la résistance aux antibiotiques des souches isolées - 2016
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1155 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-12-2015

Plans de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers – 2016
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1154 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-12-2015

Plan de contrôle des résidus chimiques chez les animaux de boucherie - 2016
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1157 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-12-2015

Plans de contrôle des résidus chimiques dans les poissons d’élevage, le lait, les œufs et le miel – 2016
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2016-2 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 05-01-2016

Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche – 2016
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2015-1129 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 22-12-2015

Plan de surveillance pour l'année 2016 de la contamination des denrées alimentaires animales par les radionucléides sur le territoire français
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-1107 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 17-12-2015

Plan de surveillance de la contamination des produits de la pêche par l'histamine et 3 autres amines biogènes au stade de la distribution - 2016
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-1106 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 17-12-2015

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de poulet de chair par Escherichia coli productrices de ß-lactamases à spectre étendu, de ß-lactamases AmpC ou de carbapénèmases au stade de la distribution - 2016
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2015-1080 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 12-12-2015

Plan de surveillance de la contamination des denrées animales par certains retardateurs de flamme bromés (RFB) pour 2016
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2015-1069 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-12-2015

Plan de surveillance de la contamination du lait de bovin par le Nickel et l'Arsenic pour 2016
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-1013 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 26-11-2015

Dispositions générales relatives à la campagne 2016 des plans de surveillance et de contrôle de la contamination des productions primaires animale et végétale, des denrées alimentaires d'origine animale et des aliments pour animaux.
Note de service : DGAL/SDPRAT/2015-830 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-10-2015

Bilan de la campagne PSPC 2014
Note de service : DGAL/SDPRAT/2015-802 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-09-2015

Communication de la programmation prévisionnelle PSPC 2016.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-144 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 18-02-2015

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de boeuf par Escherichia coli productrices de β-lactamases à spectre étendu, de β-lactamases AmpC ou de carbapénémases au stade de la distribution - 2015
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-146 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 18-02-2015

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de porc par Escherichia coli productrices de β-lactamases à spectre étendu, de β-lactamases AmpC ou de carbapénémases et par Salmonella spp. au stade de la distribution - 2015
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-145 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 18-02-2015

Plan de surveillance de la contamination des carcasses de porc d'engraissement et des carcasses de bovins de moins d'un an par Salmonella spp. et de la résistance des souches isolées aux antibiotiques au stade de l'abattoir - 2015
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-72 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 28-01-2015

Plan de surveillance de la contamination des coquillages par les phycotoxines au stade de la distribution - 2015
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-62 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 23-01-2015

Plan de surveillance et plan de contrôle des contaminants, substances ou produits indésirables dans les matières premières et aliments composés destinés à l'alimentation animale - Année 2015 - Dispositions spécifiques.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-1067 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 02-01-2015

Plan de surveillance de la contamination des viandes hachées de boeuf réfrigérées par Escherichia coli producteurs de shigatoxines (STEC) au stade de la distribution - 2015
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-1060 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 01-01-2015

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de porc par Escherichia coli productrices de β-lactamases à spectre étendu, de β-lactamases AmpC ou de carbapénémases et par Salmonella spp. au stade de la distribution - 2015
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-1066 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 01-01-2015

Plan de surveillance de la contamination des carcasses de porc d'engraissement et des carcasses de bovins de moins d'un an par Salmonella spp. et de la résistance des souches isolées aux antibiotiques au stade de l'abattoir - 2015
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-1062 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 31-12-2014

Plan de surveillance de la contamination des produits de la pêche par l'histamine au stade de la distribution - 2015
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-1061 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 31-12-2014

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de bœuf par Escherichia coli productrices de β-lactamases à spectre étendu, de β-lactamases AmpC ou de carbapénémases au stade de la distribution - 2015
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-1063 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 31-12-2014

Plan de surveillance de la contamination des mollusques bivalves par Escherichia coli et norovirus au stade de la distribution - 2015
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-1064 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 31-12-2014

Plan de surveillance de la contamination des coquillages par les phycotoxines au stade de la distribution - 2015
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-1052 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 24-12-2014

Plan de surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques chez les PORCINS et les BOVINS pour l’année 2015.
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2014-1007 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 17-12-2014

Plan de surveillance de la contamination des denrées animales issues d'animaux terrestres par certains retardateurs de flamme bromés (RFB) pour 2015
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-1026 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-12-2014

Plan de contrôle des résidus chimiques chez les animaux de boucherie - 2015
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-997 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 13-12-2014

Plan de contrôle des résidus chimiques chez les animaux de boucherie - 2015
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-1000 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 13-12-2014

Plans de contrôle des résidus chimiques chez les volailles, lapins et gibiers – 2015
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-999 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 13-12-2014

Plans de contrôle des résidus chimiques dans les poissons d’élevage, le lait, les œufs et le miel – 2015
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-972 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 10-12-2014

Plan de surveillance des résidus de pesticides dans le beurre 2015
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2014-898 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-11-2014

Dispositions générales relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des productions primaires animale et végétale, des denrées alimentaires d'origine animale et de l’alimentation animale pour l’année 2015.
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2014-664 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-09-2014

Bilan 2013 des plans de surveillance et des plans de contrôle mis en œuvre par la DGAL
Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2014-335 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-04-2014

Barème 2014 des prestations sociales interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-135 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-02-2014

Contrôles à destination : bilans 2012-2013
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-129 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 21-02-2014

Modification de la prescription nationale et régionale sur le Plan de contrôle des résidus chimiques chez les animaux de boucherie – 2014
Note de service : DGAL/SDPRAT/2014-95 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-02-2014

Dispositions générales relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des productions primaires animale et végétale, des denrées alimentaires d'origine animale et de l’alimentation animale pour l’année 2014.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2013-9927 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 26-12-2013

Plan de surveillance de la contamination des viandes marinées de volaille et de porc par Salmonella au stade de la production - 2014
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2013-9926 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 26-12-2013

Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de volaille par Salmonella et de la résistance des souches isolées aux antibiotiques au stade de l'abattoir - 2014
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2013-9925 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 26-12-2013

Plan de surveillance de la contamination des fromages au lait cru par Escherichia coli producteurs de shigatoxines (STEC) au stade de la production - 2014
Note de service : DGAL/SDSPA/N2013-8219 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 23-12-2013

Plan de surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques chez les volailles pour lannée 2014
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2013-9902 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 12-12-2013

Plan de surveillance des médicaments vétérinaires dans les produits de la pêche d'élevage mis sur le marché en France – 2014.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8195 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-11-2013

Plan de surveillance de la contamination par Escherichia coli dans les mollusques bivalves vivants - 2014.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8194 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-11-2013

Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche - 2014
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8194 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-11-2013

Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche - 2014
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8195 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-11-2013

Plan de surveillance de la contamination par Escherichia coli dans les mollusques bivalves vivants - 2014.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8198 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-11-2013

Plan de surveillance d'histamine dans les produits de la pêche - 2014
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8197 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-11-2013

Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves - 2014
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8196 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-11-2013

Plan de surveillance exploratoire de la recherche de méthylmercure (Met-Hg) dans les poissons mis sur le marché - 2014
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8196 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-11-2013

Plan de surveillance exploratoire de la recherche de méthylmercure (Met-Hg) dans les poissons mis sur le marché - 2014
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8197 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-11-2013

Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves - 2014
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8198 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-11-2013

Plan de surveillance d'histamine dans les produits de la pêche - 2014
Note de service : DGAL/SDSSA/N2009-8361 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-12-2009

Résultats de l'enquête communautaire d'estimation de la prévalence de Staphylococcus aureus résistant à la méticilline (SARM) dans les exploitations de porcs reproducteurs.
Note de service : DGAL/SDPPST/N2009-8032 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 21-01-2009

Modification des échéances à respecter pour la transmission à la DGAL des résultats relatifs aux plans de contrôle et de surveillance.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2007-8095 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-04-2007

résultats du plan de surveillance 2006 de la contamination par Escherichia coli STEC (ex VTEC) dans les viandes hachées réfrigérées
Note de service : DGAL/SDSSA/N2005-8122 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-04-2005

Résultats du plan de surveillance Campylobacter et Salmonella dans les volailles (dinde et poulet) - 2004.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2005-8119 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-04-2005

Résultats du plan de surveillance de la qualité bactériologique des produits laitiers - 2004.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2005-8036 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-02-2005

Résultats du plan de surveillance communautaire dioxines 2004
Note de service : DGAL/SDSSA/N2004-8159 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-06-2004

Résultats du plan de contrôle des dioxines dans les oeufs de poules pondeuses élevées en plein air.
: DGFAR/SDFB/N2008-5011 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-04-2008

Plan de surveillance relatif à Phytophthora ramorum
: DGFAR/SDFB/N2008-5011 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-04-2008

Plan de surveillance relatif à Phytophthora ramorum
: DGFAR/SDFB/N2008-5006 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-03-2008

Plan de surveillance relatif au champignon Gibberella circinata, forme sexuée de Fusarium circinatum

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